Zambie

Liste LXXVIII (78)

Membre de l'OMC depuis
Profil tarifaire
Les profils tarifaires de l'OMC donnent des renseignements détaillés sur les droits de douane appliqués par plus de 170 économies. Les données couvrent les taux de droits moyens, les droits appliqués par groupe de produit et les droits pratiqués dans les principaux marchés d'exportation.
Liste tarifaire consolidée
La base de données des listes tarifaires codifiées vise à consolider toutes les dernières concessions tarifaires certifiées et tous les autres engagements contenus dans les listes de concessions des Membres de l'OMC. Elle contient, dans un format standardisé, tous les engagements des Membres de l'OMC concernant les droits qu'ils appliqueront aux importations en provenance d'autres Membres. Elle a été établie comme un outil de travail, sans aucune implication concernant le statut juridique des renseignements qu'elle contient.
5 procédures de l'OMC

5 au titre des procédures de 1980

Situation concernant les procédures de 1980

5
certifiée
0
dans le délai de 3 mois
0
fait l'objet de procédures internes
0
fait l'objet de réserves
0
retirée

Ensemble des procédures et instruments juridiques

Situation

18 résultats  

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Procédure Dernière date Type Situation Certifications Télécharger
Secret/130 Pre-WTO>Article XXVIII Situation inconnue
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G/SECRET/HS/8 Pre-WTO>HS Non achevée
G/AG/AGST/ZMB 15.04.1994
Initiated on: 15.04.1994 Last updated on: 15.04.1994
Cycle d'Uruguay S.O.
+
UR/94-Zambia 15.04.1994
Initiated on: 15.04.1994 Last updated on: 15.04.1994
Cycle d'Uruguay En vigueur Self-certified
+
L/796 Pre-WTO>Article XXVIII Achevée
+
L/250 Pre-WTO>Other Achevée
+
L/1345 Pre-WTO>Article XXVIII Achevée
+
L/5290 Pre-WTO>Other Certifiée Self-certified
+
CRM3/67-Zambia Pre-WTO>Other Certifiée Self-certified
+
G/MA/TAR/RS/130 20.08.2007
Initiated on: 20.08.2007 Last updated on: 20.08.2007
SH2002 Certifiée WT/Let/601
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