Les listes et leurs changements

Les listes concernant les marchandises ne sont pas figées. Il y a eu des centaines de changements depuis la création de l'OMC. La plupart d'entre eux consistaient en des amendements pour tenir compte des nouvelles versions du Système harmonisé, de nouvelles concessions résultant de négociations sectorielles, de renégociations des concessions au titre de l'article XXVIII du GATT de 1994, et d'autres types de rectifications et modifications.

OMC (de 1995 à aujourd'hui)

Chaque Membre de l'OMC a sa propre liste de concessions concernant les marchandises, qui est soit annexée au Protocole de Marrakech annexé au GATT de 1994, soit à un protocole d'accession. Les Membres ont également établi des listes dans le cadre d'autres procédures.

Listes initiales

Cycle d'Uruguay: à la conclusion du Cycle d'Uruguay en 1994, les listes concernant les marchandises de la plupart des Membres originels de l'OMC ont été annexées à l'Accord sur l'OMC par l'intermédiaire du Protocole de Marrakech annexé au GATT de 1994.

Protocole d'accession: les listes concernant les marchandises et les services font partie intégrante de l'ensemble de textes relatifs à l'accession qui résulte des négociations entre le pays accédant et les Membres de l'OMC.

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Changements apportés aux listes
682 changements

Procédures de 1980

La grande majorité des changements dans les listes concernant les marchandises ont été apportés au titre des "procédures de 1980". Dans le cadre de ces procédures, tous les Membres de l'OMC ont la possibilité d'examiner les changements proposés et de les approuver s'il n'y a pas d'objection de la part des autres Membres.

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477 changements

Transpositions dans le SH

Les listes doivent être mises à jour fréquemment pour tenir compte des changements de classification tarifaire, conformément au Système harmonisé qui fait l'objet de modifications périodiques. Cette "transposition" des listes de marchandises est nécessaire afin de pouvoir comparer les obligations des Membres avec les droits qui sont effectivement appliqués par l'administration nationales des douanes.

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108 changements

Négociations sectorielles

Des négociations sectorielles ont eu lieu tant dans le cadre du GATT que dans le cadre de l'OMC et ont parfois abouti à un accord.

C'est le cas, par exemple, de l'"Accord sur les produits pharmaceutiques", des concessions concernant les "spiritueux" ou de l'Accord sur les technologies de l'information" (ATI), entre autres.

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23 changements

Article XXVIII

L'article XXVIII du GATT permet aux Membres de modifier les concessions inscrites dans leurs listes de marchandises par voie de négociation et d'accord avec les Membres principalement concernés par les modifications proposées.

 

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82 changements

Autres rectifications et modifications

Les Membres peuvent apporter des modifications à leurs listes concernant les marchandises en raison de rectifications ou de modifications de nature technique et de concessions, dans le contexte de l'Accord sur l'agriculture, par exemple.

Dans certains cas, les Membres peuvent présenter une liste complète entièrement nouvelle.

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Avant l'OMC ( 1947 - 1995 )

Avant l'OMC

Les listes de certains Membres incorporent par référence des concessions antérieures au Cycle d'Uruguay ou indiquent que les concessions sont "sans préjudice" de leur liste annexeé au GATT. Ainsi, bon nombre de ces concessions restent en vigueur dans le cadre de l'OMC.

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Qu'est-ce qu'une liste OMC?
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Comment les listes sont-elles modifiées?
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