# CET

Des:
- - D’un poids égal ou supérieur à 50 kg


Des:
Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux.


Des:
- Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies


Des:
Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé.


Des:
- Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet


Des:
Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire.


Des:
- - Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3


Des:
- - - L’autre sperme ; embryons pour la multiplication


Des:
- Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif


Des:
- Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée


Des:
- Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non


Des:
- Rhododendrons et azalées, greffés ou non


Des:
- Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)


Des:
Farine de froment (blé) ou farine de méteil


Des:
- Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus


Des:
- Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets


Des:
- De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14


Des:
- Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique


Des:
- Graines de carthame (Carthamus tinctorius)


Des:
- - Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)


Des:
- - De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)


Des:
- Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs


Des:
- Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets


Des:
- Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline


Des:
- - Drosera Ramantacea (Mahatanandomena)


Des:
Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets.


Des:
- Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne


Des:
- Matières pectiques, pectinates et pectates


Des:
- - Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés


Des:
- Complètement ou partiellement dégraissée


Des:
Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.


Des:
- Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants


Des:
- Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg


Des:
- Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage


Des:
- Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées


Des:
- - Cachets vides des types utilisés pour médicaments


Des:
- - - Conditionné pour la vente en détail (emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 10 kg)


Des:
- - - Préparations composées non alcooliques des types utilisés pour la fabrication de boissons


Des:
- - - Préparations composées alcooliques des types utilisés pour la fabrication de boissons


Des:
Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal.


Des:
Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés.


Des:
- Carbonate de baryum naturel (withérite)


Des:
Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées.


Des:
- Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels


Des:
Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.


Des:
- - Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire


Des:
- Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre


Des:
- - Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire


Des:
- Autres pierres de taille ou de construction


Des:
- Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement


Des:
- Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10


Des:
- Dolomie non calcinée ni frittée, dite «crue»


Des:
- Carbonate de magnésium naturel (magnésite)


Des:
- Ciments non pulvérisés dits «clinkers»


Des:
- - Ciments blancs, même colorés artificiellement


Des:
Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec.


Des:
- - Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium


Des:
- - Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium


Des:
- Leucite; néphéline et néphéline syénite


Des:
- Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées


Des:
- Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)


Des:
- Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)


Des:
Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec.


Des:
Minerais d'aluminium et leurs concentrés.


Des:
Minerais de tungstène et leurs concentrés.


Des:
- Minerais d'uranium et leurs concentrés


Des:
- Minerais de thorium et leurs concentrés


Des:
- Minerais de zirconium et leurs concentrés


Des:
- Minerais d'antimoine et leurs concentrés


Des:
Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier.


Des:
Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier.


Des:
- - Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb


Des:
- Contenant principalement de l'aluminium


Des:
- Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques


Des:
- - Contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges


Des:
- Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux


Des:
- Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille


Des:
- Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés


Des:
Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée.


Des:
Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue.


Des:
Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.


Des:
Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués.


Des:
- Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ASTM D 86


Des:
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.


Des:
- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d’huiles


Des:
- - Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)


Des:
- - Ethylène, propylène, butylène et butadiène


Des:
- Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile


Des:
- Autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux


Des:
Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, «cut-backs», par exemple).


Des:
Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal.


Des:
Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs).


Des:
- - Contenant en poids au moins 99,99 % de silicium


Des:
- Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux


Des:
- Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)


Des:
- Acide phosphorique et acides polyphosphoriques


Des:
- - Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)


Des:
- Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)


Des:
- - En solution aqueuse (lessive de soude caustique)


Des:
- Hydroxyde de potassium (potasse caustique)


Des:
- Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum


Des:
- Corindon artificiel, chimiquement défini ou non


Des:
- Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel


Des:
Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce.


Des:
- Monoxyde de plomb (litharge, massicot)


Des:
- Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques


Des:
- Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium


Des:
- Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)


Des:
- Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium


Des:
- Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)


Des:
- - Hydrogénoorthophosphate de calcium («phosphate dicalcique»)


Des:
- - Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)


Des:
- Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium


Des:
- Autres chromates et dichromates; peroxochromates


Des:
- Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non


Des:
- Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel


Des:
- Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits


Des:
- Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits


Des:
- Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires


Des:
Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée.


Des:
Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores.


Des:
Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49.


Des:
Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux.


Des:
- - Cyclohexanone et méthylcyclohexanones


Des:
- Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées


Des:
- Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés


Des:
- Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters


Des:
- Acide propionique, ses sels et ses esters


Des:
- Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters


Des:
- Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters


Des:
- - Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters


Des:
- Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés


Des:
- - Acide benzoïque, ses sels et ses esters


Des:
- - Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle


Des:
- - Acide oxalique, ses sels et ses esters


Des:
- - Acide adipique, ses sels et ses esters


Des:
- - Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters


Des:
- Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés


Des:
- - Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle


Des:
- - Autres esters de l'acide orthophtalique


Des:
- - Acide lactique, ses sels et ses esters


Des:
- - Acide gluconique, ses sels et ses esters


Des:
- - Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters


Des:
- - Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels


Des:
- - Autres, de nylon ou d'autres polyamides


Des:
- - Autres, de polyesters, partiellement orientés


Des:
- Fils à haute ténacité en rayonne viscose


Des:
- - De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre


Des:
- - De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre


Des:
Monofilaments artificiels de 67 décitex  ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm.


Des:
Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail.


Des:
- - Pour la fabrication des courroies de transmissions et de pneus


Des:
- Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires


Des:
- - Pour moustiquaires et filets de protection des fruits


Des:
- - - Pour moustiquaires et filets de protection des fruits


Des:
- Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle


Des:
- - Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique


Des:
- - Tétrahydrocannabinols (tous les isomères)


Des:
- - Phénazone (antipyrine) et ses dérivés


Des:
- - Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits


Des:
- - Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels


Des:
- - Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels des ces produits


Des:
- - Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits


Des:
- - Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI); sels de ces produits


Des:
- Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose


Des:
- - - Khanga, Kikoi, Kitenge et autres tissues similaires


Des:
- - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4


Des:
- - Autres tissus de fibres discontinues de polyester


Des:
- - - Toile à voile pèsant au moins 340g / m2


Des:
- Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles


Des:
- - Velours et peluches par la trame, non coupés


Des:
- - Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés


Des:
- - Autres velours et peluches par la trame


Des:
- Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles


Des:
Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06.


Des:
- Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées


Des:
- - De fibres synthétiques ou artificielles


Des:
Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées.


Des:
Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature.


Des:
- - Conditionnées pour la vente au détail.


Des:
- - Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues


Des:
- - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins


Des:
- - Mélangées principalement ou uniquement avec du coton


Des:
- - Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins


Des:
- - Mélangés principalement ou uniquement avec du coton


Des:
- Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins


Des:
- Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton


Des:
- De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres


Des:
- De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres


Des:
- - En fibres discontinues de polyester, à armure toile


Des:
- - Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels


Des:
- Contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du n° 29.37, ni antibiotiques


Des:
- Autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36


Des:
- Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive


Des:
- Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non


Des:
- Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins


Des:
- Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient


Des:
- Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse


Des:
- Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence


Des:
- Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides


Des:
- Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux


Des:
- - Appareillages identifiables de stomie


Des:
Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale.


Des:
- Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse


Des:
- Produits tannants organiques synthétiques


Des:
Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale.


Des:
- - Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants


Des:
- - Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants


Des:
- - Colorants basiques et préparations à base de ces colorants


Des:
- - Colorants directs et préparations à base de ces colorants


Des:
Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04.


Des:
- Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³


Des:
- - D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m


Des:
- - D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm


Des:
- - D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives


Des:
- - D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives


Des:
- - D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m


Des:
- - D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur n’excédant pas 30 m


Des:
- - D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur excédant 30 m


Des:
- En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm


Des:
- Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)


Des:
Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés.


Des:
- Emulsions pour la sensibilisation des surfaces


Des:
- Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours


Des:
Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03.


Des:
- Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate


Des:
- Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes


Des:
Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales.


Des:
- Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre


Des:
- - Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes


Des:
- - Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires


Des:
- - Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires


Des:
- - Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires


Des:
- Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits


Des:
- - Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux


Des:
- Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»


Des:
- Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques


Des:
- Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques


Des:
Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices.


Des:
Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis.


Des:
- - Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel


Des:
- - Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux


Des:
Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine).


Des:
- - En diamant naturel ou synthétique, aggloméré


Des:
- - En autres abrasifs agglomérés ou en céramique


Des:
- Pierres à aiguiser ou à polir à la main


Des:
- Appliqués sur tissus en matières textiles seulement


Des:
- Appliqués sur papier ou carton seulement


Des:
- Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux


Des:
- Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux


Des:
- - - Des types utilisés dans la reliure des livres


Des:
Revêtements muraux en matières textiles.


Des:
- Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts


Des:
Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés.


Des:
Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières.


Des:
- Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples


Des:
- - D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g


Des:
- Etreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux


Des:
- - - Khanga, Kikoi, Kitenge et tissues similaires


Des:
- Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis


Des:
Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés).


Des:
Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier.


Des:
- - Conditionnées  pour la vente au détail


Des:
- - De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins


Des:
- - De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex


Des:
Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux.


Des:
- - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement


Des:
- - Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil


Des:
- - Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires


Des:
- - Garnitures de friction non découpées


Des:
- - - Garnitures de friction non découpées


Des:
- Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support


Des:
- Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques


Des:
- - Contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite


Des:
Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues.


Des:
- - D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW


Des:
- - D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW


Des:
- - Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages


Des:
- - D’un genre utilisé dans le refroidissement des  moteurs pour véhicules


Des:
- Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables


Des:
- Du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)


Des:
- Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles


Des:
- Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes


Des:
- Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires


Des:
- Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux


Des:
- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie


Des:
- - Conçus pour usage scientifique et la recherche, ainsi que dans les laboratoires


Des:
- - Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels


Des:
- Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits


Des:
- - Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits


Des:
- - Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits


Des:
- - 1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine), 2-naphtylamine (bêta-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits


Des:
- - Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits


Des:
- - o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits


Des:
- - Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels


Des:
- - Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels


Des:
- - Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits


Des:
- - Lysine et ses esters; sels de ces produits


Des:
- Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées


Des:
- Lécithines et autres phosphoaminolipides


Des:
- - Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO)


Des:
- - Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits


Des:
- - Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels


Des:
- Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane)


Des:
Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques.


Des:
Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine.


Des:
- Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame


Des:
- - Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI)


Des:
- - Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits


Des:
- Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé


Des:
- Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations


Des:
- Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations


Des:
- - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits


Des:
- Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse


Des:
- - Alimentations pour clôtures électriques


Des:
- - Machines électriques avec traduction ou fonctions de dictionnaire


Des:
- - Amplificateurs à moyenne et haute fréquence (survolteurs)


Des:
- - - Fils de cuivre galvanisé pour bobines de compteurs


Des:
- - Câbles enterrés ou sous marins d’une tension de plus de 132 kV


Des:
- - Fils et câbles de cuivre, isolés avec du polyéthylène et  du chlorure de polyvinyle complément ou en remplacement, armés ou pas, isolés ou blindés par d’autres matériaux (mais ne comprenant pas de fils ou câbles isolés avec d’autres matériaux, ou tressés avec n'importe quel matériau, ou ayant plus de 60  conducteurs  isolés  séparément) et dont chaque conducteur individuel ainsi que son isolant immédiat dépasse 1,6 mm de diamètre


Des:
- Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3


Des:
- Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits


Des:
- Contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits


Des:
- - Contenant en poids 80 % ou plus d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits


Des:
- Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)


Des:
- Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires


Des:
- - Spécialisés pour usage industriel ou l’éclairage public


Des:
- - Image en mouvement ou spots lumineux de théâtre


Des:
- - lampes sans ombres du genre communément utilisé dans les salles d’opération ou par la chirurgie dentaire


Des:
- - lampes communément utilisé dans les salles d’opération ou par la chirurgie dentaire


Des:
- - Lampes incandescentes de type à pression utilisant un combustible liquide 


Des:
- - - De lampes sans ombre de type communément utilisé dans les salles d’opération ou par la chirurgie dentaire


Des:
- - - Des lampes incandescentes de type à pression utilisant un combustible liquide


Des:
- Tricycles, scooters, et jouets sur roués similaires; véhicules poupées


Des:
- - Jouets représentant des animaux ou créatures non-humaines


Des:
- - Instruments et appareils de musique sous forme de jouets


Des:
- Autres jouets, organisés en jeux ou ensembles


Des:
- Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons


Des:
- Produits de maquillage pour les lèvres


Des:
- Préparations pour manucures ou pédicures


Des:
- - Poudres, y compris les poudres compactes


Des:
- Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum


Des:
Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01.


Des:
Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome.


Des:
- Dextrine et autres amidons et fécules modifiés


Des:
- Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg


Des:
- - Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc


Des:
Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives.


Des:
Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du n° 38.01.


Des:
Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02.


Des:
Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique.


Des:
Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids.


Des:
Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage.


Des:
Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales.


Des:
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des n°s 30.02 ou 30.06; matériaux de référence certifiés.


Des:
- Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie


Des:
- Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques


Des:
- Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons


Des:
- - Matériel pour échafaudage et broyage


Des:
- Ampoules en verre pour les bouteilles thermos ou autres récipients isothermiques


Des:
- Filtres pour usage avec les machines automatiques de traitement de l'information


Des:
- Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d’oxydation pour la production de matières semi-conductrices


Des:
- Ouvrages pour l’élevage des animaux et appareils pour horticulture


Des:
- Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies


Des:
- - - Barres, bâtons, profilés, tubes et fils


Des:
- Barres, bâtons, sections, tubes et fil


Des:
- Barres, bâtons, sections, fil, tôles epaisses, tôles, feuillards, tubes et tuyaux


Des:
- Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l’exclusion des cendres d’orfèvre


Des:
- - D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux


Des:
- - De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux


Des:
-- D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux


Des:
- - - Motifs décoratifs, même polis, assemblés par de petits maillons en bandes de longueur indéterminée


Des:
- - Motifs décoratifs, même polis, assemblés par de petits maillons en bandes de longueur indéterminée


Des:
- Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore


Des:
- Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore


Des:
- - Contenant en poids plus de 2 % de carbone


Des:
- - Contenant en poids plus de 55 % de silicium


Des:
- - Contenant en poids plus de 4 % de carbone


Des:
- - - Industriel, y compris l’industrie textile


Des:
- - Industriel, y compris l’industrie textile


Des:
- Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture


Des:
- Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus


Des:
- - pour les machines du sous-titre 8451.10 ou 8451.21


Des:
- - Pour machines industrielles, y compris l’industrie textile, autre que les machines du sous-titre 8451.10 or 8451.21


Des:
- Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre


Des:
- Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux


Des:
- Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures


Des:
- - Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid


Des:
- Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons


Des:
- Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer


Des:
- - A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air


Des:
- Autres machines à fileter ou à tarauder


Des:
- Machines à tailler ou à finir les engrenages


Des:
- Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets


Des:
- Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires


Des:
- Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage


Des:
- Machines pour le travail des métaux sous forme de fil


Des:
- Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations


Des:
- - Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer


Des:
- - Machines à meuler, à poncer ou à polir


Des:
- - Machines à fendre, à trancher ou à dérouler


Des:
- Porte-outils et filières à déclenchement automatique


Des:
- Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils


Des:
- - Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63


Des:
- - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives


Des:
- Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations


Des:
- Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran


Des:
- Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres


Des:
- - Machines d’enregistrement, de reproduction et d’affichages de données


Des:
- - Machines de distribution de tickets du genre utilisé dans les bus 


Des:
- - Distributeurs automatiques de billets de banque opérant en connexion directe ou différée avec une machine automatique de traitement de l'information


Des:
- - Machines à remplir les chèques  et machines à signer les chèques


Des:
- Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver


Des:
- Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser


Des:
- - Bétonnières et appareils à gâcher le ciment


Des:
- - Machines à mélanger les matières minérales au bitume


Des:
- Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre


Des:
- - Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches


Des:
- - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération


Des:
- - Gélatine travaillée et travaillée non durcie avec  accessoires


Des:
- - D’un genre convenable pour installations agricoles, minières, industrielle, ou machines industrielles


Des:
- - En matières plastiques, non recouverts de matières textiles


Des:
- - En métaux communs, non recouverts de matières textiles


Des:
- Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe


Des:
- Ardoises d’écoliers et tableaux de classes


Des:
Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières.


Des:
- - - Bande d’’echelle des types utulisés dans la fabrication des stores vénitiens


Des:
- Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)


Des:
Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs.


Des:
- Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé


Des:
- Des types utilisés dans la fabrication des couvertures


Des:
- Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires


Des:
- - Toiles à calquer; toile support de peinture préparée


Des:
- - Blousons, anoraks et articles similaires


Des:
- Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN)


Des:
- Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances


Des:
- Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle


Des:
- Autres copolymères du chlorure de vinyle


Des:
- Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés


Des:
- Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes


Des:
- Nitrates de cellulose (y compris les collodions)


Des:
- Acide alginique, ses sels et ses esters


Des:
Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires.


Des:
- Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques


Des:
- En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm


Des:
- - Contenant en poids au moins 6 % de plastifiants


Des:
- Baignoires, douches, éviers et lavabos


Des:
- Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance


Des:
- Boîtes, caisses, casiers et articles similaires


Des:
- Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties


Des:
- Articles de bureau et articles scolaires


Des:
- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)


Des:
- - Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)


Des:
Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies.


Des:
Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis.


Des:
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.


Des:
Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise).


Des:
- Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement


Des:
- Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc


Des:
- Contenant en poids 5 % ou plus de fils d’élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc


Des:
- - Pour usages  industriels, agricoles et miniers


Des:
- Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés


Des:
- Cuirs et peaux bruts entiers, d’un poids unitaire excédant 16 kg


Des:
- Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs


Des:
- - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur


Des:
- - A l’état humide (y compris wet-blue)


Des:
- - A l'état humide (y compris wet-blue)


Des:
- - Ceintures chirurgicales et de grossesse, bandagesdesoutien et articles similaires


Des:
- De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03


Des:
- - Contenants souples pour matières en vrac


Des:
- - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène


Des:
- - Guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties


Des:
- - Semelles premières, semelles intercalaires et semelles intérieures


Des:
- - Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)


Des:
- - Dichlorométhane (chlorure de méthylène)


Des:
- - Dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane)


Des:
- - Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)


Des:
- - Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes


Des:
- - Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore


Des:
- - 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI)


Des:
- - Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)


Des:
- - Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobezène


Des:
- - Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane)


Des:
- Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques


Des:
- Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés


Des:
- - Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique)


Des:
- - Octanol (alcool octylique) et ses isomères


Des:
- - Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique)


Des:
- - Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols


Des:
- - Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits


Des:
- - 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels


Des:
- - 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels


Des:
- - Ether diéthylique (oxyde de diéthyle)


Des:
- Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés


Des:
- Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés


Des:
- - 2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène glycol)


Des:
- - Ethers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol


Des:
- - Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol


Des:
- Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés


Des:
- Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés


Des:
Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.


Des:
- - Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)


Des:
- - Ethylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique)


Des:
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12.


Des:
- Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés


Des:
- - 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters


Des:
- - Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion)


Des:
- - Acide D- ou DL- pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés


Des:
- Autres, y compris les concentrats naturels


Des:
- - Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels


Des:
- - Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)


Des:
- - Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes


Des:
- Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels


Des:
- - Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits


Des:
- Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits


Des:
- - Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits


Des:
Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39.


Des:
- Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits


Des:
- Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits


Des:
- Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits


Des:
- Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits


Des:
- Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits


Des:
- Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits


Des:
- - Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants


Des:
- - Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants


Des:
- - Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants


Des:
- - Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19


Des:
- Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents


Des:
Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes.


Des:
- - Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche


Des:
- Pigments et préparations à base de composés du chrome


Des:
- - Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc


Des:
- Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores


Des:
- Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires


Des:
- Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires


Des:
- Lustres liquides et préparations similaires


Des:
- Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons


Des:
- A base de polymères acryliques ou vinyliques


Des:
- Sorbitol autre que celui du n° 2905.44


Des:
- - Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)


Des:
- - Contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes


Des:
- - Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)


Des:
- - Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)


Des:
- - Contenant du tétrachlorure de carbone


Des:
- - Contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)


Des:
- - Contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane


Des:
- - Contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)


Des:
- - Contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène)


Des:
- - Contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)


Des:
- - Contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)


Des:
- Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94


Des:
- Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94


Des:
- Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle


Des:
- Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues


Des:
- - Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)


Des:
- Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)


Des:
- Mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position


Des:
Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés.


Des:
- Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice


Des:
- Solutions; dispersions autres que celles du n° 4005.10


Des:
- - - Des types utilisés pour les véhicules visés au chapitre 87


Des:
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14.


Des:
- Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné)


Des:
- Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés


Des:
- Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées


Des:
- Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir


Des:
Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières.


Des:
- Pour la fabrication des catgouts pour sutures chirugicales


Des:
- De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes


Des:
- D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes


Des:
- De renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes


Des:
- Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes


Des:
- Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés


Des:
- Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés


Des:
Pelleteries factices et articles en pelleteries factices.


Des:
- Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires


Des:
- Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques


Des:
- Paraissant au moins quatre fois par semaine


Des:
Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants.


Des:
Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée.


Des:
- - Sous forme de livres ou de brochures


Des:
Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus.


Des:
- Timbres-poste, timbres fiscaux, autres timbres similaires et papiers timbrés


Des:
- Billets de banque et autre papier à billet de banque ; les titres documentaires (par exemple les titres d’actions ou d’obligations)


Des:
Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail.


Des:
Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail.


Des:
- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette


Des:
- Autres déchets de laine ou de poils fins


Des:
Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers.


Des:
- Contenant au moins 85 % en poids de laine


Des:
- Contenant moins de 85 % en poids de laine


Des:
- Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels


Des:
- Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues


Des:
- De fibres longues discontinues d’une longueur excédant 30mm


Des:
- De fibres moyennes discontinues d’une longueur d’au moins 25mm mais n’excédant pas 30mm


Des:
- De fibres courtes discontinues d’une longueur moins de 25mm


Des:
- - Contenant au moins 85 % en poids de coton


Des:
- - Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 232,56 décitex   mais pas moins de 192,31 décitex   (excédant 43 numéros métriques  mais n'excédant pas 52 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 192,31 décitex   mais pas moins de 125 décitex   (excédant 52 numéros métriques  mais n'excédant pas 80 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 125 décitex   (excédant 80 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 714,29 décitex   mais pas moins de 232,56 décitex   (excédant 14 numéros métriques  mais n'excédant pas 43 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 192,31 décitex  mais pas moins de 125 décitex  (excédant 52 numéros métriques   mais n'excédant pas 80 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 125 décitex  mais pas moins de 106,38 décitex  (excédant 80 numéros métriques   mais n'excédant pas 94 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 106,38 décitex  mais pas moins de 83,33 décitex  (excédant 94 numéros métriques   mais n'excédant pas 120 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 83,33 décitex  (excédant 120 numéros métriques)


Des:
- - Titrant en fils simples 714,29 décitex  ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques   en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex  mais pas moins de 232,56 décitex  (excédant 14 numéros métriques   mais n'excédant pas 43 numéros métriques   en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex  mais pas moins de 192,31 décitex  (excédant 43 numéros métriques   mais n'excédant pas 52 numéros métriques   en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex  mais pas moins de 125 décitex  (excédant 52 numéros métriques   mais n'excédant pas 80 numéros métriques   en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 125 décitex  (excédant 80 numéros métriques   en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex  mais pas moins de 192,31 décitex  (excédant 43 numéros métriques   mais n'excédant pas 52 numéros métriques  en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex  mais pas moins de 125 décitex  (excédant 52 numéros métriques  mais n'excédant pas 80 numéros métriques  en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 125 décitex  mais pas moins de 106,38 décitex  (excédant 80 numéros métriques  mais n'excédant pas 94 numéros métriques  en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex  mais pas moins de 83,33 décitex  (excédant 94 numéros métriques  mais n'excédant pas 120 numéros métriques  en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex  (excédant 120 numéros métriques  en fils simples)


Des:
- - Bouchons couronnes qui peuvent être déchirés


Des:
- Colliers d’identification pour animaux


Des:
- Autres (y compris panneaux publicitaires)


Des:
- Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs


Des:
- Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs


Des:
- Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs


Des:
- Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs  parties


Des:
- Eléments combustibles (cartouches) non irradiés


Des:
- - - Tuyaux d’eau de chaudières pour moteurs à vapeur


Des:
- - - Tuyaux d’eau de chaudières pour vaisseaux


Des:
- - - Tuyaux d’eau de chaudières pour machines à vapeur


Des:
- - - Tube thermique et autre enveloppe ayant une capacité de production ne dépassant pas 30t par heure


Des:
- - Accumulateurs à vapeur ayant une pression ne dépassant pas 1.800 kilopascals et un volume intérieur n’excédant pas 250 mètres cubes


Des:
- - Surchauffeurs ayant une pression ne dépassant pas 4000 kilopascals à une température de 450°


Des:
- - - Pour utilisation avec les chaudières de la section 84.03


Des:
- - - D’un genre conçu à des fins de recréation et des jouets


Des:
- - - Pour utilisation en rapport avec les communications des avions ou de navigation


Des:
- - Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo


Des:
- - - D’un diamètre ne dépassant pas 1,5 m


Des:
- - - D’un diamètre de plus de 1,5 m de diamètre mais ne dépassant pas de 2,5m


Des:
- - - D’un diamètre de plus de 2,5m mais ne dépassant pas 3,5m


Des:
- - - d’un genre utilisé pour les appareils ménagers ou véhicules motorisés


Des:
- - Dispositifs pour enrouler ou dérouler les cassettes


Des:
- - Châssis de toute unité du titre 85.27 ou 85.28


Des:
- - Potentiomètres pour appareils radio et télévisions


Des:
- - - Autres incorporant un circuit imprimé


Des:
- Appareils pour voies ferrées ou similaires


Des:
- - Titrant 714,29 décitex  ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 714,29 décitex  mais pas moins de 232,56 décitex  (excédant 14 numéros métriques  mais n'excédant pas 43 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 232,56 décitex  mais pas moins de 192,31 décitex  (excédant 43 numéros métriques  mais n'excédant pas 52 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 192,31 décitex  mais pas moins de 125 décitex  (excédant 52 numéros métriques  mais n'excédant pas 80 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 125 décitex  (excédant 80 numéros métriques)


Des:
- - Titrant en fils simples 714,29 décitex  ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques  en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex  mais pas moins de 232,56 décitex  (excédant 14 numéros métriques  mais n'excédant pas 43 numéros métriques  en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex  mais pas moins de 192,31 décitex  (excédant 43 numéros métriques  mais n'excédant pas 52 numéros métriques  en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 125 décitex  (excédant 80 numéros métriques  en fils simples)


Des:
- Contenant au moins 85 % en poids de coton


Des:
- - A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²


Des:
- - A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²


Des:
- - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4


Des:
- - - Toiles d'un poids au moins de 340 g/m²


Des:
- - Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4


Des:
- Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires


Des:
- - Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons


Des:
- Appareils de distillation ou de rectification


Des:
- Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz


Des:
- Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière


Des:
- - A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W


Des:
- Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles


Des:
- - Cellules photovoltaïques assemblés ou non dans des modules ou composés des panneaux


Des:
Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique.


Des:
- - Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs


Des:
- - Goupilles de céramique pour machine à tréfiler


Des:
Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse.


Des:
- - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C


Des:
- - Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante


Des:
- Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante


Des:
- Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante


Des:
- - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie


Des:
Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières.


Des:
- - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules


Des:
- Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture


Des:
- - Bouteilles et flacons d’une contenance nominale n’excédant pas 0,15 litre


Des:
- - Bouteilles et flacons d’une contenance nominale excédant 0,15 litre mais n’excédant pas 0,33 litre


Des:
- - Bouteilles et flacons d’une contenance nominale excédant 0,33 litre mais n’excédant pas 1 litre


Des:
- - Bouteilles et flacons d’une contenance nominale excédant 1 litre


Des:
Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement.


Des:
- Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires


Des:
- En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C


Des:
- Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm


Des:
- - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm


Des:
- - D'une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d'un poids inférieur à 250 g/m², de filaments titrant par fils simples 136 tex ou moins


Des:
- Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer


Des:
- Déchets et débris de fer ou d'acier étamés


Des:
- - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets


Des:
- - De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur


Des:
- - Autres, de section transversale rectangulaire


Des:
- Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief


Des:
- - D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm


Des:
- - D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm


Des:
- Non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief


Des:
- - D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm


Des:
- - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm


Des:
- - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief


Des:
- - Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus


Des:
- - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone


Des:
- - De section circulaire d’un diamètre égal ou inférieur à 6 mm


Des:
- - De section circulaire d’un diamètre supérieur à 6 mm


Des:
De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm 


Des:
- - - De section circulaire d’un diamètre égal ou supérieur à 14 mm


Des:
- - De section transversale rectangulaire


Des:
- - - De section circulaire d’un diamètre égal ou inférieur à 6 mm


Des:
- - - De section circulaire d’un diamètre supérieur à 6 mm


Des:
- - Contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone


Des:
- - Des types utilisés dans la fabrication des pneus


Des:
- - Des types utilisés dans la fabrication des pneus contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone


Des:
- - D’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm


Des:
- - D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm


Des:
- Autres, simplement laminés à chaud, enroulés


Des:
- Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés


Des:
- - D'un poids de 17 kg ou plus par mètre


Des:
- Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies


Des:
- Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte D


Des:
- Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte O


Des:
- - Tiges de forage en aciers inoxydables


Des:
- Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz


Des:
- - Grande crémaillère et systèmes de rayonnage, charpentes pour installation permanente


Des:
- - Des types utilises dans l’agriculture


Des:
- - - Tes types utilises dans l’agriculture


Des:
- - Attache de transmission ou de transporteur à courroie


Des:
- - Fibres d’acier pour renforcer le revêtement du sol en ciment


Des:
- - - Tringle d’une section circulaire transversal d’un diameter de plus de 25mm, en bronze contenant pas plus de 3% d’étain en poids


Des:
- - Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05)


Des:
- Poudres à structure lamellaire; paillettes


Des:
- - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm


Des:
- - A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)


Des:
- En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)


Des:
- Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires


Des:
- - Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)


Des:
- - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés


Des:
- - - De type utilisé dans l’agriculture et les mines


Des:
- - - Réservoirs, cuves, citernes et conteneurs similaires


Des:
- - - Habits(y compris dans bandes sans fin), voiles, fil de cuivre, métal déployé


Des:
- «Sinters» d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel


Des:
- - Anodes avec galvanoplastie travaillé ou non travaillée y compris ceux pruiduitd par électrolys


Des:
- - articles sanitaires et leurs accessoires


Des:
- - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm


Des:
- - - Matériel de toiture ondulé ou tôles à rainure et autre extérieur similaire


Des:
- - D’un genre utilisé dans les unités de conditionnement de l’air, radiateurs et chauffage


Des:
- - Du type utilisé dans dans les unités de conditionnement de l’air, radiateurs et chauffage


Des:
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium.


Des:
- - Autres structures, de type utilisé dans l’agriculture


Des:
- - Etais et équipements similaires utilisé dans les échaffaudages


Des:
- - Pylônes et mats pour supporter les lignes électriques


Des:
- De construction en coupe autres que les secions to tôles ondulées  à ailes


Des:
- - Pour emballage de la norriture et boissons


Des:
- - Tubes pour l’emballage des pâtes dans l’industrie


Des:
- - Cryogenic containers for the storage of semen


Des:
Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés.


Des:
- Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires


Des:
- - - Transporteur à courroie et système d’agraffe


Des:
--- Tubes pour l'emballage des pâtes dans l'industrie


Des:
- - Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids


Des:
- - Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)


Des:
 --- Récipients (par exemple, des tubes souples) pour le transport ou l'emballage des marchandises


Des:
--- des types utilisés pour l'emballage, le garnissage, le calfeutrage et les ouvrages similaires 


Des:
- Of a kind used in agriculture, mining or manufacturing


Des:
- - Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc


Des:
- - Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc


Des:
- Structures de type utlisé dans l’agriculture


Des:
- De type utilisé dans la fabrication des piles sèches


Des:
- Anodes en zinc pour usages maritime ou appareils électriques


Des:
- - Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage


Des:
- - Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage


Des:
- - Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles


Des:
- Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres


Des:
- - Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium


Des:
- Copeaux, tournures et granules calibrés; poudres


Des:
- Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres


Des:
- - Sous forme brute; déchets et débris; poudres


Des:
Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris.


Des:
- Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs


Des:
- Haches, serpes et outils similaires à taillants


Des:
- Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main


Des:
- Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains


Des:
- Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main


Des:
- - Lames de scies droites, pour le travail des métaux


Des:
- Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires


Des:
- Cisailles à métaux et outils similaires


Des:
- Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires


Des:
- Douilles de serrage interchangeables, même avec manches


Des:
- Outils de perçage, de filetage ou de taraudage


Des:
- Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois


Des:
- - - Clés pour boîtes de type normalement fournis avec les articles en boîtes


Des:
- - - Pistolets, fusils ou boîtes d’huile ou graisse


Des:
- - - Pour outils manuels, y compris le forms de chaussure


Des:
- - Ensembles composés principalement d’outils des sous-titres 8205.5190


Des:
- Ensembles composés principalement d’outils des sous-titres 8205.5190


Des:
- Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux


Des:
- Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner


Des:
- Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire


Des:
- Pour machines agricoles, horticoles ou forestières


Des:
- - Pour machines utilisées dans l’industrie textile et du cuir


Des:
Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets.


Des:
Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons.


Des:
- Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles


Des:
- - - De nature spécialement conçue pour les consommables pour chemins de fer


Des:
- - - De nature spécialement conçue pour les vaisseaux du Chapitre 89


Des:
- - - Guides pour fermetures, protecteurs d’angles,


Des:
- Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires


Des:
- Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs


Des:
- Turbines pour la propulsion de bateaux


Des:
- - D'une puissance n'excédant pas 40 MW


Des:
- - - Dépassant 25 hp mais inférieur à 50 hp


Des:
- - - Dépassant 50 hp mais inférieur à 115 hp


Des:
- - D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³


Des:
- - D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³


Des:
- - D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³


Des:
- - - Pour véhicules ayant une cylindrée allant jusqu’à 1600cc


Des:
- - - De nature utilisée pour véhicules de transport, transport des marchandises, ou véhicules pour usage spéciaux (du titre 87.05)


Des:
- - Pour usage industriel, y compris l’agriculture, la fourniture d’eau, eaux usées et drainage


Des:
- - Autres moteurs marins à propulsion ne dépassant pas 60 hp


Des:
- - Pour usage industriel, y compris agricole, fourniture d’eau, eaux usées et drainage


Des:
- - - Injecteurs et autres pièces détachées des moteurs pour véhicules à propulsion du Chapitre 87


Des:
- - - Pour moteurs marins à propulsion, autres que les hors bords 


Des:
- - - Injecteurs et autres pièces pour moteurs de tracteur agricole


Des:
- - - Pour usage industriel, y compris l’industrie textile


Des:
- - - De type industriel (y compris la fourniture d’eau, eaux usées et drainage)


Des:
- - - D’un genre utilisé dans les machines industrielles (y compris l’agriculture, la fourniture d’eau, eaux usées et drainage)


Des:
- - - Pour utilisation industrielle, y compris les machines agricoles


Des:
- - De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges


Des:
- - Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal


Des:
- - Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°


Des:
- Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux


Des:
- Autres machines et appareils, autopropulsés


Des:
- - Machines et appareils à tasser ou à compacter


Des:
- - D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques


Des:
- - Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces


Des:
- - Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)


Des:
- - Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49


Des:
- - Charrue à lame orientable simple sillons à un poids de moins de 55kg


Des:
- - Charrues à disque à un poids de moins de 55 kg


Des:
- - Charrues à lame orientable d’un poids de moins de 55 kg


Des:
- - A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal


Des:
- Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur


Des:
- Autres machines et appareils de fenaison


Des:
- Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses


Des:
- - - Batteuses à arachides ou à riz, d’un poids n'excédant pas 1 500 kg


Des:
- - Machines pour la récolte des racines ou tubercules


Des:
- Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles


Des:
- - Parties pour tondeuses à gazon du sous-titre 8433.11 ou 8433.19


Des:
- Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux


Des:
- - De machines ou appareils d'aviculture


Des:
- Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs


Des:
- Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires


Des:
- Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat


Des:
- Machines et appareils pour la sucrerie


Des:
- Machines et appareils pour la brasserie


Des:
- Machines et appareils pour le travail des viandes


Des:
- Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes


Des:
- Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques


Des:
- Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton


Des:
- Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton


Des:
- - De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques


Des:
- Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes


Des:
- Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage


Des:
- Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton


Des:
- Parties de ces machines, appareils ou matériel


Des:
- Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)


Des:
- - Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines


Des:
- - Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié


Des:
- - Autres machines et appareils à imprimer offset


Des:
- - Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques


Des:
- - Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu’alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques


Des:
- - Machines et appareils à imprimer, flexographiques


Des:
- - Machines et appareils à imprimer, héliographiques


Des:
- - - Machines faisant la photocopie comme principale fonction


Des:
- - Parties et accessoires de machines et d’appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42


Des:
Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles.


Des:
- Machines pour la filature des matières textiles


Des:
- Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles


Des:
- Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles


Des:
- Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm


Des:
- Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes


Des:
- - Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm


Des:
- - Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm


Des:
- - Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation


Des:
- Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires


Des:
- - De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes


Des:
- - Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs


Des:
- - - D’un genre utilisé pour les machines à tricoter  de type ménager


Des:
- Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non tissés, en pièce ou en forme


Des:
- - Autres machines et appareils mécaniques pour les travaux publics


Des:
- Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales


Des:
- Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège


Des:
- Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs


Des:
- Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air


Des:
- - Des types utilisés dans les aéroports


Des:
- - Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques


Des:
- - A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser


Des:
- - - Cloches de plongée et scaphandres métalliques, munis de mécanismes


Des:
- - - Imprimantes à transfert de chaleur thermique


Des:
- - - Pour la fabrication des produits pharmaceutiques


Des:
- - Pour le moulage par injection ou par compression


Des:
- Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques


Des:
- - Autres, de type utilisé à des fins ménagères


Des:
- Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques


Des:
- Roulements à rouleaux en forme de tonneau


Des:
- Autres, y compris les roulements combinés


Des:
- - Billes, galets, rouleaux et aiguilles


Des:
- - D’un genre utilisé dans les machines de ce Chapitre ou dans les tracteurs agricoles


Des:
- - D’un genre utilisé pour les vaisseaux du Chapitre 89


Des:
- - D’un genre utilisé pour les avions ou matériel ferroviaire roulant


Des:
- - Pour scinder les semi-conducteurs monocristaux (boules) en tranches, ou tranches de silicium en puces


Des:
- - Pour pointes  à rayer ou les tranches de semi-conducteurs


Des:
- - Séchoirs centrifuges pour le traitement des tranches de semi-conducteurs


Des:
- - Appareil de vaporisation pour gravure, rayer ou nettoyer les ranches de semi-conducteurs


Des:
- - Machines pour nettoyer et enlever les matières contaminantes des éclats  de métal des paquets de semi-conducteurs avant le processus de galvanoplastie


Des:
- - D’un genre qui fonctionne sous laser ou toute autre lumière


Des:
- - Appareil pour gravure à l’eau forte, développer ou rayer ou nettoyer les tranches de semi-conducteurs


Des:
- - Appareils pour  gravure à l’eau forte, développer ou rayer ou nettoyer les écrans plats


Des:
- - Machines automatiques (robots) pour le transport, la manutention et la conservation des tranches de semi-conducteurs, des paquets de tranches de semi-conducteurs et autres matériaux pour les composants des semi-conducteurs


Des:
- - Machines fraiseuses à faisceaux d’ion focalisés pour produire ou réparer des masques et des réticules pour motifs sur les composants de semi-conducteurs


Des:
- - Appareils pour la génération des motifs d’un genre utilisé pour produire les masques et les réticules à partir des sous-couches couvertes de sous-couches couvertes de résine photosensible


Des:
- - des machines du sous-titre 8421.1910


Des:
- - Pour les articles du sous-titre 8424.8910 ou  8424.8920


Des:
- - Couteaux lasers pour couper les pistes de contact dans la production des semi-conducteurs par faisceau laser 


Des:
- - Parties des machines du sous-titre 8456.1010, 8456.9010 ou 8456.9020


Des:
- - Parties des équipements du sous-titre 8477.1010


Des:
- - Moteurs, avec courroie trapézoïdale ou poulies, pour machines à coudre


Des:
- - D’une puissance de sortie de 92 W ou plus, mais ne dépassant pas 552 W, à une vitesse simple


Des:
- - D’une puissance de sortie n’excédant pas 37,5 kW, mais ne dépassant pas 1000kW, avec une vitesse variable 


Des:
- - - Moteurs pour machine à coudre avec embrayage et freins


Des:
- - - D’un genre utilisé avec moteurs verticals (axe creux) ou submersibles pour pompes de profondeur


Des:
- - Monophasés, d’une puissance de sortie de 92 W ou plus mais n’excédant pas 552


Des:
- - Triphasés, avec une puissance de sortie de plus de 552 W, mais n’excédant pas 18,4 kW


Des:
- - - Type noyau, immergés dans l'huile (y compris les compensateurs de mise à la terre et les réacteurs mais sans régulateurs automatique de tension, transformateurs de chaudière d'une capacité de travail supérieure à 650 kVA,  transformateurs pour redresseurs et les transformateurs de démarrage) de plus de 132 kV dans une fourchette allant d'une taille minimale de 5 kVA. La capacité  maximum de travail à une taille maximale de 650 kVA au maximum de la capacité de travail


Des:
- - - Type noyau, immergé dans l’huile (y compris  les compensateurs de mise à la terre et les réacteurs, mais ne comprenant pas les transducteurs, les starters, les régulateurs automatiques de tension, les transformateurs de chaudière avec une capacité de travail de plus de 5000 kVA de transformateurs redresseurs et de démarrage) d’une tension maximale de travail ne dépassant pas 12 kV.


Des:
- - - Type noyau, immergé dans l’huile (y compris  les compensateurs de mise à la terre et les réacteurs, mais ne comprenant pas les transducteurs, les starters, les régulateurs automatiques de tension, les transformateurs de chaudière, les transformateurs redresseurs et de démarrage)  avec une capacité de travail de plus de 132kV et une taille maximale ne dépassant pas 30000kVA comme capacité maximum de travail.


Des:
- - Alimentation électrique pour les machines de traitement automatique des données du titre 84.71, non compris les unités d’alimentation électrique ininterrompues (UPS)


Des:
- - D’un genre utilisé dans les machines de traitement automatique des données  et les unités y associés


Des:
- Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques


Des:
- - d’un genre utilisé avec les aspirateurs du titre 8508.1100


Des:
- - D’un genre utilisé dans les machines industrielles 


Des:
- - D’un genre utilisé dans les vaisseaux du Chapitre 89


Des:
- Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes


Des:
- Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle


Des:
- Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée


Des:
- Fours à résistance (à chauffage indirect)


Des:
- Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques


Des:
- Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques


Des:
- - Entièrement ou partiellement automatiques


Des:
- Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques


Des:
- - - Modems (appareils modulateurs démodulateurs)


Des:
- Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement


Des:
- - Pour appareil cinématographiques photo-électriques d’enregistrement sonore


Des:
- - Autres, incorporant un circuit imprimé


Des:
- - - D’un genre utilisé pour les machines de traitement automatique des données


Des:
- - - Autres, pour la reproduction de phénomènes autres que le son ou les images


Des:
- - D’un genre utilisé pour les machines de traitement automatiques des données


Des:
- - Autres, pour la reproduction de phénomènes autres que le son ou les images


Des:
- - Pour utilisation en rapport avec les communications des avions ou de navigation


Des:
- - Appareils et équipements de transmission à microondes


Des:
- - pour les appareils du sous-titre 8531.2000


Des:
- - Condensateurs de puissance groups ensembles sur un châssis ou un containeur


Des:
- - A diélectrique en céramique, à une seule couche


Des:
- - A diélectrique en céramique, multicouches


Des:
- - A diélectrique en papier ou en matières plastiques


Des:
- - - Condensateurs de puissance groups ensembles sur un châssis ou un containeur


Des:
- Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche


Des:
- - Pour une puissance n'excédant pas 20 W


Des:
- Autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)


Des:
- - D’une capacité de 63 amp mais de dépassant pas 630 amp


Des:
- - - Pour une tension ne dépassant pas 24 V


Des:
- - Pour une tension ne dépassant pas 24 V


Des:
- - commutateurs de courant résiduel avec un interrupteur différentiel dépassant 1000 V


Des:
- Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs


Des:
- - Relais de courant résiduel et modules de terre ayant une perte excédant 1000 V


Des:
- - Coupe-circuits automatiques avec une capacité de coupure de plus de 6kPA


Des:
- - Pour une tension n'excédant pas 60 V


Des:
- - Commutateurs électriques, y compris les commutateurs électroniques protégés contre la température (technologie à puce) pour une tension ne dépassant pas 1000 volts


Des:
- - Commutateurs électromécaniques rapides pour un courant de dépassant pas 11 amp


Des:
- - Commutateurs pour courant résiduel avec une différentielle d’interruption ne dépassant pas 1000 V


Des:
- - Micro commutateur, commutateur à bouton poussoir  et prise, pré-modelé, ayant une capacité de 6 amp mais ne dépassant pas 63 amp 220 / 380 v


Des:
- - Commutateurs électriques CA composés de circuits entrée et sortie couplés par un dispositif optique (Commutateurs CA isolés pat thyristor)


Des:
- - - Prises et fiches pour câbles coaxiaux et circuits imprimés


Des:
- - Pour avertisseur de protection contre l’incendie


Des:
- - Eléments de connexion pour fils et câbles


Des:
- - Tige de cuivre pour protéger le circuit électrique


Des:
- - Modules  de perte ne dépassant pas 1000V 


Des:
- - Pour machines industrielles, y compris l’industrie textile


Des:
- Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils


Des:
- - D’un genre utilisé pour les bicyclettes ou véhicules motorisés


Des:
- - - D’un genre utilisé dans l’industrie


Des:
- - - D’un genre utilisé dans les avions ou les locomotives


Des:
- - - D’un genre utilisé dans les avions ou locomotives


Des:
- - - D’un genre utilisés dans les vaisseaux du Chapitre 89


Des:
- - - Ampoules électriques à faible consommation d’énergie


Des:
- - - Tubes fluorescents de 18 W mais ne dépassant pas 40 W; économiseur fluorescent d’énergie


Des:
- - Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique


Des:
- - - Lampes à faible consommation d’énergie


Des:
- - Parties des filaments de lampes des sous-titres 8539.21, 8539.22, 8539.29


Des:
- Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode


Des:
- Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes;  tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm


Des:
- - Tubes de réception ou d'amplification


Des:
- - - Pour une tension de 80 V, munis de connecteurs du genre de ceux utilisés en télécommunications


Des:
- - - Câbles parallèles pour imprimantes, câbles pour modems, câbles d’extension d ‘écran et câbles d’extension des claviers


Des:
- - - Câbles  électriques armés  enterrés


Des:
- - - D’un genre utilisé en télécommunications


Des:
- - - Câble plat composé de conducteurs isolés de chlorure de polyvinyle disposés en une seule rangée et gainés de sorte que le câble a une section croisée rectangulaire de conducteurs isolés de chlorure


Des:
- - Pour une tension ne dépassant pas 10 kV


Des:
- - D’un caoutchouc de silicone de plus de 10 kV


Des:
- - De porcelaine pour utilisation dans la fabrication des bougies


Des:
- Pièces isolantes en matières plastiques


Des:
- - Fixations de base métallique alignées avec matériaux isolants, avec un tubage de diamètre extérieur de pas moins de 18 mm et ne dépassant pas 28 mm de matières isolantes


Des:
- - couples de bobines et bobines de transformateurs


Des:
Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple).


Des:
Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04).


Des:
- Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10


Des:
- - Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)


Des:
- - Freins à air comprimé et leurs parties


Des:
- Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties


Des:
Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties.


Des:
Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport.


Des:
- Tracteurs routiers pour semi-remorques


Des:
- - Vélos spécialement construits pour les personnes handicapées


Des:
- - Chaise roulante avec support de marche pliant


Des:
- Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux


Des:
Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires.


Des:
- Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties


Des:
- - Simulateurs de combat aérien et leurs parties


Des:
- - - Conçus essentiellement pour le transport de marchandises


Des:
- - - D’une jauge brute n’excédant pas 250: ---- à propulsion mécanique


Des:
- - - D’une jauge brute n’excédant pas 250: ---- Autres


Des:
- - Bateaux de pêche, d’une jauge brute excédant 250


Des:
- - Bateaux de pêche, d’une jauge brute n’excédant pas 250


Des:
- Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles


Des:
Bateaux et autres engins flottants à dépecer.


Des:
- Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques


Des:
- Matières polarisantes en feuilles ou en plaques


Des:
- - Lentilles réfringentes de type destinées à la correction de la  vue


Des:
- - Lentilles de sécurité pour spectacles


Des:
- - Lentilles réfringentes de type utilisé pour la correction de la vue


Des:
- - Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction


Des:
- - - Lentilles de correction pour le spectacle 


Des:
 - - - - Pour verres optiques de correction des troubles de la vision


Des:
- - - - Pour verres optiques de correction des troubles de la vision 


Des:
- - Lunettes et autres similaires utilisés dans l’industrie et pour usage professionnel


Des:
- Parties et accessoires (y compris les bâtis)


Des:
- Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression


Des:
- - Destinés à l’usage médical ou chirurgical


Des:
- - - Caméras de type utilisé pour enregistrer des documents sur microfilm, microfiche ou autres microformats


Des:
- - - Caméras de type utilisé pour enregistrer des documents sur microfilm, microfiche ou autres micro formats


Des:
- - De type utilisé dans la cinématographie


Des:
- - Appareils spécialement conçus pour photographies à rayon-X


Des:
- - Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression


Des:
- Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique


Des:
- - Appareils spécialement conçus pour développer les photographies à rayon-X


Des:
- - Microscopes à faisceaux d’électrons dotes d’équipements conçus pour  le traitement et le transport des tranches et réticules des semi-conducteurs


Des:
- Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI


Des:
- Autres dispositifs, appareils et instruments


Des:
- Instruments et appareils de photogrammétrie


Des:
Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids.


Des:
- Tables et machines à dessiner, même automatiques


Des:
- Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges


Des:
- - des appareils du sous-titre 9017.2010


Des:
Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois.


Des:
- Machines et appareils d'essais des métaux


Des:
- Chromatographes et appareils d'électrophorèse


Des:
- Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)


Des:
- Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)


Des:
- - D’un genre utilisé avec les appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires


Des:
- - Parties et accessoires des produits du titre 90.27, autres que les appareils pour l’analyse du gaz ou de la fumée et microtomes


Des:
- - Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur


Des:
- - Des appareils et instruments du sous-titre 9030.8200


Des:
- Machines à équilibrer les pièces mécaniques


Des:
- - Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur


Des:
- - - Pour mesurer les particules de surface ou contamination sur les tranches de semi-conducteurs


Des:
- - De type utilisé dans les appareils ménagers


Des:
- - Régulateurs de pression pour l’agriculture


Des:
Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90.


# MFN

Des:
- - Morceaux et abats, frais ou réfrigérés


Des:
- - Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés


Des:
- - - Foies gras frais ou réfrigérés d’oies ou de canard


Des:
Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés.


Des:
- De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)


Des:
- De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)


Des:
- De chameaux et d'autres camélidés (Camelidés)


Des:
Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés.


Des:
Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats.


Des:
- - Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés


Des:
- - Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux


Des:
- Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats :


Des:
- - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)


Des:
- - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)


Des:
Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques


Des:
- - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)


Des:
- - Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus)


Des:
- - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)


Des:
- - Thons rouges du sud (Thunnus  maccoyii)


Des:
Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04.


Des:
- Salmonidés, à l'exclusion des foies, œufs et laitances :


Des:
- - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)


Des:
- - Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)


Des:
- Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, œufs et laitances :


Des:
- - Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)


Des:
- - Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)


Des:
- - Turbots (Psetta maxima, Scophthalmidae)


Des:
- Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), à l'exclusion des foies, œufs et laitances :


Des:
- - Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)


Des:
- - Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)


Des:
- - Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii)


Des:
- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), chinchards (Trachurus spp.), mafous (Rachycentron canadum) et espadons (Xiphias gladius), à l'exclusion des foies, œufs et laitances :


Des:
- - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)


Des:
- - Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)


Des:
- - Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)


Des:
- Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine :


Des:
Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, propres à l'alimentation humaine.


Des:
- Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothurioidea) :


Des:
- Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus) :


Des:
Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs


Des:
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.


Des:
- D’une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 1 %


Des:
- D’une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n’excédant pas 6 %


Des:
- D’une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n’excédant pas 10 %


Des:
- D’une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %


Des:
Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.


Des:
- En poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 1,5 %


Des:
- En poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % :


Des:
- - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants


Des:
- - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :


Des:
Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés.


Des:
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés.


Des:
Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires


Des:
Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré.


Des:
Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré.


Des:
Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré.


Des:
Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré.


Des:
- - Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)


Des:
Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré.


Des:
Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré.


Des:
Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré.


Des:
- Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l’exclusion des foies, œufs et laitances :


Des:
- - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)


Des:
- - Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)


Des:
- - Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma)


Des:
- - Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis)


Des:
- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des foies, œufs et laitances :


Des:
- - Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)


Des:
- Autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances :


Des:
Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04.


Des:
- Salmonidés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances :


Des:
- - Autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)


Des:
- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l’exclusion des foies, œufs et laitances :


Des:
- - - Coqs et poules d’un poids excédant 2.000 g 


Des:
-- Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens) ; phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-genre des pinnipedes)


Des:
- - Chameaux et autres camélidés (Camelidés)


Des:
- Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)


Des:
- - Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)


Des:
- - Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae)


Des:
Viandes des animaux de l’espèce bovine, fraîches ou réfrigérées.


Des:
Viandes des animaux de l’espèce bovine, congelées.


Des:
Viandes des animaux de l’espèce porcine, fraîches, réfrigérées  ou congelées.


Des:
- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), chinchards (Trachurus spp.), mafous (Rachycentron canadum) et espadons (Xiphias gladius), à l'exclusion des foies, œufs et laitances :


Des:
Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés.


Des:
- Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés :


Des:
- Filets d’autres poissons, frais ou réfrigérés :


Des:
- - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)


Des:
- - Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés)


Des:
- - Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae


Des:
- - Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)


Des:
- Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés :


Des:
- Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés :


Des:
- - Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis)


Des:
- - Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma)


Des:
Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine.


Des:
- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine


Des:
- Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure


Des:
- Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés :


Des:
- Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles :


Des:
- Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés :


Des:
- Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles :


Des:
Nageoires, têtes, queues, vecies natatoires et autres abats de poisson commustibles


Des:
- - Têtes, queues et vessies natatoires de poissons


Des:
- - D’un poids égal ou supérieur à 50 kg


Des:
Animaux vivants des espèces ovine ou caprine.


Des:
Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques.


Des:
- - - Coqs et poules d’un poids n’excédant pas 2.000 g 


Des:
Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées.


Des:
Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine.


Des:
- - Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)


Des:
- - Crevettes d’eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)


Des:
- - Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine


Des:
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l'alimentation humaine.


Des:
- Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten :


Des:
- Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.); calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.) :


Des:
- Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et  Veneridae) :


Des:
Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.


Des:
Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.


Des:
- Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants


Des:
Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières.


Des:
- Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte


Des:
- Fromages râpés ou en poudre, de tous types


Des:
- Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre


Des:
- Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti


Des:
Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.


Des:
- Œufs fertilisés destinés à l’incubation :


Des:
- - De volailles de l'espèce Gallus domesticus


Des:
Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.


Des:
Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.


Des:
Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs


Des:
Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux.


Des:
Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils.


Des:
- Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies


Des:
Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé.


Des:
Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes.


Des:
- Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet


Des:
Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières.


Des:
Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières.


Des:
Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets :


Des:
Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire.


Des:
Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine.


Des:
- - Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3


Des:
- - - L’autre sperme ; embryons pour la multiplication


Des:
Plantes vivantes et produits de la floriculture


Des:
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12.


Des:
- Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif


Des:
- Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée


Des:
Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons.


Des:
- Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non


Des:
- Rhododendrons et azalées, greffés ou non


Des:
Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants.


Des:
- Carcasses et demi-carcasses d’agneau, fraîches ou réfrigérées


Des:
- Autres viandes des animaux de l’espèce ovine, fraîches ou réfrigérées :


Des:
- Carcasses et demi-carcasses d’agneau, congelées


Des:
- Autres viandes des animaux de l’espèce ovine, congelées :


Des:
- Viandes des animaux de l'espèce caprine


Des:
Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées.


Des:
Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés.


Des:
- De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés


Des:
- De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés


Des:
Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.


Des:
- - - Cuisses de coqs ou poules, congelés


Des:
Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches.


Des:
Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs.


Des:
- Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes


Des:
- Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)


Des:
Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.


Des:
Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais.


Des:
Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs.


Des:
Gluten de froment (blé), même à l'état sec.


Des:
Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages


Des:
Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées.


Des:
Graines de navette ou de colza, même concassées.


Des:
- Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique


Des:
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés.


Des:
Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs.


Des:
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale


Des:
Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03.


Des:
Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03.


Des:
Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.


Des:
Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.


Des:
- Huiles de foies de poissons et leurs fractions


Des:
- Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies


Des:
- Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions


Des:
Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline.


Des:
Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.


Des:
Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.


Des:
Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.


Des:
- - Conditionnées pour la vente au détail


Des:
Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.


Des:
Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09 :


Des:
Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.


Des:
- - D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm


Des:
- - D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm


Des:
- - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm


Des:
Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm.


Des:
- - D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm


Des:
Barres et profilés en aciers inoxydables.


Des:
- Barres simplement laminées ou filées à chaud :


Des:
- Barres simplement obtenues ou parachevées à froid :


Des:
Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés.


Des:
Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus.


Des:
- En aciers au silicium dits «magnétiques» :


Des:
- Autres, simplement laminés à chaud, enroulés


Des:
- Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés


Des:
Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.


Des:
- Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs


Des:
- Haches, serpes et outils similaires à taillants


Des:
- Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main


Des:
- Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains


Des:
- Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main


Des:
Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage).


Des:
- Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) :


Des:
- - Lames de scies droites, pour le travail des métaux


Des:
Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main.


Des:
- Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires


Des:
- Cisailles à métaux et outils similaires


Des:
- Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires


Des:
Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches.


Des:
- Douilles de serrage interchangeables, même avec manches


Des:
Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.


Des:
- Outils de perçage, de filetage ou de taraudage


Des:
- Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois


Des:
- Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) :


Des:
- - - Clés pour boîtes de type normalement fournis avec les articles en boîtes


Des:
- - - Pistolets, fusils ou boîtes d’huile ou graisse


Des:
Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque).


Des:
- Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)


Des:
Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium.


Des:
- Hydroxyde de sodium (soude caustique) :


Des:
- - En solution aqueuse (lessive de soude caustique)


Des:
- Hydroxyde de potassium (potasse caustique)


Des:
Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum.


Des:
- Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum


Des:
Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium.


Des:
- Corindon artificiel, chimiquement défini ou non


Des:
- Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel


Des:
Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3.


Des:
Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce.


Des:
- Monoxyde de plomb (litharge, massicot)


Des:
Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux.


Des:
Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49.


Des:
Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames.


Des:
- - Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc :


Des:
- Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques :


Des:
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus.


Des:
- - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief


Des:
- - Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus


Des:
- - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone


Des:
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus.


Des:
- - - Bouts de metal travaillés ou bombe éarosol


Des:
- - - Agraffes en acier pour équiliber le poids des pneux


Des:
Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés.


Des:
Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés.


Des:
- Autres déchets de laine ou de poils fins


Des:
Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers.


Des:
Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la «laine peignée en vrac»).


Des:
Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail.


Des:
- Contenant au moins 85 % en poids de laine


Des:
- Contenant moins de 85 % en poids de laine


Des:
Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail.


Des:
Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail.


Des:
Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail.


Des:
- Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins


Des:
Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail.


Des:
Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés.


Des:
- Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins :


Des:
- Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques


Des:
- - Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères


Des:
- - A âme panneautée, lattée ou lamellée


Des:
Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilés.


Des:
Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires.


Des:
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois.


Des:
- Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles


Des:
- Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes


Des:
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains.


Des:
Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois.


Des:
Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux («shingles» et «shakes»), en bois.


Des:
- Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles :


Des:
- Portes et leurs cadres, chambranles et seuils


Des:
- Panneaux assemblés pour revêtement de sol :


Des:
Articles en bois pour la table ou la cuisine.


Des:
Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94.


Des:
- Statuettes et autres objets d'ornement, en bois :


Des:
Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé.


Des:
- Liège naturel brut ou simplement préparé


Des:
- Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné


Des:
Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs.


Des:
- Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles :


Des:
- Serrures des types utilisés pour meubles :


Des:
- - Verrous de type cylindre ou levier pour les portes


Des:
- Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure


Des:
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs.


Des:
- Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)


Des:
- - D’un genre utilisé pour les aéronefs civils


Des:
- Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles


Des:
- Autres garnitures, ferrures et articles similaires :


Des:
- Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) :


Des:
- Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques :


Des:
Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.


Des:
- Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques :


Des:
- - Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols


Des:
- - Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits


Des:
- - 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels


Des:
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools.


Des:
- Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler :


Des:
Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière.


Des:
- Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires


Des:
- Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage


Des:
- Machines pour le travail des métaux sous forme de fil


Des:
Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.


Des:
- Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :


Des:
- - Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil


Des:
- - Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :


Des:
- - - - D’un genre utilisé pour les aéronefs civils


Des:
- Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) :


Des:
- - - D’un genre utilisé pour les aéronefs civils


Des:
- - Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage


Des:
- - - Modems (appareils modulateurs démodulateurs)


Des:
- - - Récepteurs portatifs for appeler, alerter au téléavertisseur)


Des:
Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.


Des:
- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta


Des:
- Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)


Des:
- - Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)


Des:
Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.


Des:
- - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)


Des:
Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.


Des:
Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés.


Des:
- Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes :


Des:
- - Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)


Des:
Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés.


Des:
- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :


Des:
- - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek


Des:
- - Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)


Des:
- - Haricots communs (Phaseolus vulgaris)


Des:
- - Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranae ou Voandzeia subterranae)


Des:
- - Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata)


Des:
- Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)


Des:
- Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose :


Des:
Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.


Des:
Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).


Des:
- Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre


Des:
- - Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits


Des:
- - Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI); sels de ces produits


Des:
- Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé :


Des:
- - Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI)


Des:
- - Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits


Des:
Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques.


Des:
- Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé


Des:
- Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations


Des:
- Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations


Des:
- - Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits


Des:
Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques.


Des:
- Vitamines et leurs dérivés, non mélangés :


Des:
- - Acide D- ou DL- pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés


Des:
- Autres, y compris les concentrats naturels


Des:
Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones.


Des:
- Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels :


Des:
- Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters


Des:
- Acide propionique, ses sels et ses esters


Des:
- Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters


Des:
- Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters


Des:
Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.


Des:
- Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés :


Des:
- - Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters


Des:
- Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés


Des:
- Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés :


Des:
- - Acide benzoïque, ses sels et ses esters


Des:
- - Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle


Des:
Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.


Des:
- Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés :


Des:
- - Acide oxalique, ses sels et ses esters


Des:
- - Acide adipique, ses sels et ses esters


Des:
- - Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters


Des:
- Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés


Des:
- Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés :


Des:
- - Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle


Des:
- - Autres esters de l'acide orthophtalique


Des:
- - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa


Des:
- - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires


Des:
- - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires :


Des:
- - - Pour la dialyse de sang et autres du même genre


Des:
Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre.


Des:
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux.


Des:
- En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm


Des:
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières.


Des:
- - Contenant en poids au moins 6 % de plastifiants


Des:
- En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters :


Des:
- - A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles :


Des:
- - - Cuisinière pression utilisant des combustibles pétroliers


Des:
- - Autres, y compris les appareils à combustibles solides


Des:
- - A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles


Des:
Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.


Des:
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier.


Des:
- Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues :


Des:
- - Tampons récureurs ou tampons à polir


Des:
- Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels :


Des:
- Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins :


Des:
- Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton :


Des:
Ouates, feutres et non-tissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie


Des:
Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles.


Des:
- - De fibres synthétiques ou artificielles


Des:
- Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles


Des:
Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés.


Des:
- Graines de carthame (Carthamus tinctorius)


Des:
Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde.


Des:
- - Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)


Des:
- - De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)


Des:
- Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs


Des:
Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline.


Des:
- Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets


Des:
- Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline


Des:
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés.


Des:
- - Drosera Ramantacea (Mahatanandomena)


Des:
Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs.


Des:
Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets.


Des:
Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets.


Des:
- Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne


Des:
Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux


Des:
Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles.


Des:
Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés.


Des:
- Matières pectiques, pectinates et pectates


Des:
- Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :


Des:
- - Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés


Des:
Matières a tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs


Des:
Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple).


Des:
- - Sardines, sardinelles et sprats ou esprots


Des:
- - Thons, listaos et bonites (Sarda spp.)


Des:
- Autres préparations et conserves de poissons :


Des:
- - Préparations alimentaires pour enfants


Des:
Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés.


Des:
- - Non présentées dans un contenant hermétique


Des:
- - Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages


Des:
- - Seiches, sépioles, calmars et encornets


Des:
Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.


Des:
- Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants :


Des:
- - Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre :


Des:
- - Additionnés d'aromatisants ou de colorants :


Des:
Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés.


Des:
- - Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche :


Des:
- Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose :


Des:
- Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) :


Des:
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.


Des:
- Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées :


Des:
- Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)


Des:
Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires.


Des:
Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs.


Des:
- Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage


Des:
- Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées


Des:
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires.


Des:
- Biscuits additionnés d’édulcorants; gaufres et gaufrettes :


Des:
- Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés


Des:
- - Cachets vides des types utilisés pour médicaments


Des:
Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier.


Des:
Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons


Des:
Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées.


Des:
Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués.


Des:
- Châtaignes et marrons (Castanea spp.) :


Des:
- Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires


Des:
- Statuettes et autres objets d'ornement :


Des:
- Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs


Des:
Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires.


Des:
Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs.


Des:
Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs.


Des:
- - Bouchons couronnes qui peuvent être déchirés


Des:
Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05 :


Des:
- Colliers d’identification pour animaux


Des:
- - Parties et accessoires de machines et d’appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42


Des:
Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles.


Des:
Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47.


Des:
- Machines pour la préparation des matières textiles :


Des:
Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique.


Des:
- Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits :


Des:
- - Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO)


Des:
- Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits :


Des:
- - Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits


Des:
- - Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels


Des:
Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine.


Des:
- Imides et leurs dérivés; sels de ces produits :


Des:
- Imines et leurs dérivés; sels de ces produits :


Des:
- Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane)


Des:
Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques.


Des:
Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine.


Des:
- Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame


Des:
- Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle


Des:
- Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs


Des:
Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre.


Des:
Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre.


Des:
Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés.


Des:
- A l'état humide (y compris wet-blue) :


Des:
- - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur :


Des:
- - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur


Des:
Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées.


Des:
Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés.


Des:
- - A l’état humide (y compris wet-blue)


Des:
- - A l'état humide (y compris wet-blue)


Des:
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14.


Des:
- - - Des types utilisés dans la reliure des livres


Des:
Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés.


Des:
Revêtements muraux en matières textiles.


Des:
Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02.


Des:
- Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm


Des:
Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues :


Des:
- Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts


Des:
Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés.


Des:
Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières :


Des:
Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières.


Des:
Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre.


Des:
- Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples


Des:
- Gazes et toiles à bluter, même confectionnées


Des:
- Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) :


Des:
- - D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g


Des:
- Etreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux


Des:
Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie.


Des:
- - - Cales et tubes  fûts, faisant partie de l’ancrage pour le renforncement du béton


Des:
Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre).


Des:
Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique.


Des:
Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute.


Des:
- - - Tringle d’une section circulaire transversal d’un diameter de plus de 25mm, en bronze contenant pas plus de 3% d’étain en poids


Des:
- - Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05)


Des:
- Poudres à structure lamellaire; paillettes


Des:
- - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm


Des:
- - A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)


Des:
Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm.


Des:
Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.


Des:
- Autres vêtements, des types visés dans les n°s 6201.11 à 6201.19 :


Des:
- Autres vêtements, des types visés dans les n°s 6202.11 à 6202.19 :


Des:
- Autres vêtements pour hommes ou garçonnets :


Des:
- Autres vêtements pour femmes ou fillettes :


Des:
Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.


Des:
- Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets :


Des:
- - De fibres synthétiques ou artificielles :


Des:
- Autres vêtements, pour femmes ou fillettes :


Des:
- - - De khanga, kikoi,kitenge et autres tissues similaires, saree


Des:
Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties.


Des:
- - - Lentilles de correction pour le spectacle 


Des:
- - - En métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux:


Des:
 - - - - Pour verres optiques de correction des troubles de la vision


Des:
- - - - Pour verres optiques de correction des troubles de la vision 


Des:
Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires.


Des:
- - - Avec montures en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux


Des:
- - - Avec montures en matières plastiques


Des:
- - Lunettes et autres similaires utilisés dans l’industrie et pour usage professionnel


Des:
Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie.


Des:
- Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive


Des:
Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.


Des:
- Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non


Des:
- Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins


Des:
- Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient


Des:
- Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse


Des:
- Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence


Des:
- Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides


Des:
- Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux


Des:
- - Appareillages identifiables de stomie


Des:
Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale.


Des:
Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie.


Des:
- Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes :


Des:
- - Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants


Des:
- - Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants


Des:
- - Colorants basiques et préparations à base de ces colorants


Des:
- - Colorants directs et préparations à base de ces colorants


Des:
- - Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants


Des:
- - Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants


Des:
- - Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants


Des:
- - Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19


Des:
- Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents


Des:
Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes.


Des:
Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie.


Des:
- Pigments et préparations à base de dioxyde de titane :


Des:
- - Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche


Des:
- Pigments et préparations à base de composés du chrome


Des:
- Autres matières colorantes et autres préparations :


Des:
- - Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc


Des:
- Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores


Des:
Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons.


Des:
Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01.


Des:
- Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc


Des:
Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02.


Des:
Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01.


Des:
- Contenant en poids 5 % ou plus de fils d’élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc


Des:
Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04.


Des:
- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts :


Des:
Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.


Des:
- De fibres synthétiques ou artificielles


Des:
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.


Des:
Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.


Des:
- - Ficelles, cordes et cordages en textile


Des:
Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets


Des:
- - Avec semelles intérieures d’une longueur n’excédant pas 15 cm


Des:
- - Avec semelles intérieures d’une longueur excédant 15 cm mais n’excédant pas 21 cm


Des:
- Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel :


Des:
- - - Avec semelles intérieures d’une longueur n’excédant pas 15 cm


Des:
- - - Avec semelles intérieures d’une longueur excédant 15 cm mais n’excédant pas 21 cm


Des:
- - - Chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires


Des:
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.


Des:
- Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique :


Des:
- - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires


Des:
- Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué


Des:
- A dessus en cuir naturel ou reconstitué


Des:
- Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés d’hydrocarbures acycliques :


Des:
- - Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)


Des:
- Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents :


Des:
- - Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes


Des:
- - Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore


Des:
- Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques :


Des:
- - 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI)


Des:
- - Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)


Des:
- Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques :


Des:
- - Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobezène


Des:
- - Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane)


Des:
Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés.


Des:
- Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques


Des:
- Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés


Des:
Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale.


Des:
- Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium :


Des:
- Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse


Des:
- Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant


Des:
Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.


Des:
- Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage


Des:
- Désodorisants corporels et antisudoraux


Des:
- Sels parfumés et autres préparations pour bains


Des:
- Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses :


Des:
- - «Agarbatti» et autres préparations odoriférantes agissant par combustion


Des:
Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes a modeler, "cires pour l'art dentaire" et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre


Des:
Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents.


Des:
- Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents :


Des:
- - De toilette (y compris ceux à usages médicaux)


Des:
- - - De menage, en morceaux, pains ou barres


Des:
- Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon


Des:
Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01.


Des:
- Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail :


Des:
- Préparations conditionnées pour la vente au détail


Des:
Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux.


Des:
- Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux :


Des:
- - Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières


Des:
- De poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol)


Des:
Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04.


Des:
- Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir


Des:
- Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires :


Des:
Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré.


Des:
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris.


Des:
- Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation


Des:
- Autres, de bois tropicaux visés à la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre :


Des:
- - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau


Des:
Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires.


Des:
Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires.


Des:
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.


Des:
- - Des types utilisés dans la menuserie


Des:
- De bois tropicaux visés à la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre :


Des:
- - - Des types utilisés dans la menuserie


Des:
- - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau:


Des:
Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12.


Des:
Autres articles textiles confectionnes; assortiments; friperie et chiffons


Des:
- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins


Des:
- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton


Des:
- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques


Des:
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.


Des:
- Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton :


Des:
Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties.


Des:
Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes.


Des:
- Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques :


Des:
- - D’un genre utilisé dans le refroidissement des  moteurs pour véhicules


Des:
- - Autres compresseurs d’une puissance n’excédant pas 369 W


Des:
- Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables


Des:
- - Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W :


Des:
- - - Ventilateurs d’une capacité ne dépassant pas 120 m3 par minute à la pression de 7,5 kPa


Des:
- - - Fabriquées en une seule pièce en caoutchouc ou en matière plastique


Des:
- - - Babouches avec talon ouvert et sans lacets, boucles ou attaches et avec dessus en caoutchouc ou en matière plastique autres que celles avec dessus en tissu ou d'autres produits textiles avec couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'oeil nu


Des:
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.


Des:
- - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges


Des:
- - - Chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes


Des:
- Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil :


Des:
- - Kolapuri chappals et chaussures similaires


Des:
- - Autres, avec semelles intérieures d’une longueur n’excédant pas 15 cm


Des:
- - Autres, avec semelles intérieures d’une longueur excédant 15 cm mais n’excédant pas 21 cm


Des:
- Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal :


Des:
- Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor)


Des:
- Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole (Cajanus cajan)


Des:
- - Jus d’airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea)


Des:
Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés.


Des:
- Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café :


Des:
- - Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café


Des:
- Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté


Des:
- Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés


Des:
Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées.


Des:
- Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts


Des:
Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée.


Des:
- «Tomato-ketchup» et autres sauces tomates


Des:
- Farine de moutarde et moutarde préparée


Des:
Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées.


Des:
- Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés


Des:
- Préparations alimentaires composites homogénéisées :


Des:
Glaces de consommation, même contenant du cacao.


Des:
Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.


Des:
- Concentrâts de protéines et substances protéiques texturées :


Des:
- - - Préparations composées non alcooliques des types utilisés pour la fabrication de boissons


Des:
- - - Préparations composées alcooliques des types utilisés pour la fabrication de boissons


Des:
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres


Des:
Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige.


Des:
- Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol :


Des:
- Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose :


Des:
- - En maculatures originales, à plat ou plié


Des:
- - Papiers enduits d’aluminium utilisés dans les industries


Des:
Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier.


Des:
Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes.


Des:
- En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm


Des:
Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies.


Des:
- Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée


Des:
Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes.


Des:
- - Papiers carbones ou autres papiers pour duplication similaires


Des:
Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance.


Des:
- Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance


Des:
- Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance


Des:
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.


Des:
- Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains :


Des:
- - Mouchoirs et serviettes à démaquiller


Des:
- Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles


Des:
Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.


Des:
- Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques


Des:
- Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton :


Des:
- Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires


Des:
Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés.


Des:
- Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) :


Des:
- Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses :


Des:
- - Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal


Des:
- - Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°


Des:
Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige.


Des:
- Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux


Des:
- Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries :


Des:
- Autres machines de sondage ou de forage :


Des:
- Autres machines et appareils, autopropulsés


Des:
- Autres machines et appareils, non autopropulsés :


Des:
- - Machines et appareils à tasser ou à compacter


Des:
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30.


Des:
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02 :


Des:
- - Monophasés, d’une puissance de sortie de 92 W ou plus mais n’excédant pas 552


Des:
- - Triphasés, avec une puissance de sortie de plus de 552 W, mais n’excédant pas 18,4 kW


Des:
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.


Des:
- Ballasts pour lampes ou tubes à décharge :


Des:
- - Ballasts pour lampes ou tubes ne dépassant pas 100 W


Des:
- Transformateurs à diélectrique liquide :


Des:
- - D'une puissance n'excédant pas 650 kVA :


Des:
- - - Type noyau, immergés dans l'huile (y compris les compensateurs de mise à la terre et les réacteurs mais sans régulateurs automatique de tension, transformateurs de chaudière d'une capacité de travail supérieure à 650 kVA,  transformateurs pour redresseurs et les transformateurs de démarrage) de plus de 132 kV dans une fourchette allant d'une taille minimale de 5 kVA. La capacité  maximum de travail à une taille maximale de 650 kVA au maximum de la capacité de travail


Des:
- - D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA :


Des:
- - - Type noyau, immergé dans l’huile (y compris  les compensateurs de mise à la terre et les réacteurs, mais ne comprenant pas les transducteurs, les starters, les régulateurs automatiques de tension, les transformateurs de chaudière avec une capacité de travail de plus de 5000 kVA de transformateurs redresseurs et de démarrage) d’une tension maximale de travail ne dépassant pas 12 kV.


Des:
- - D'une puissance excédant 10.000 kVA :


Des:
- - - Type noyau, immergé dans l’huile (y compris  les compensateurs de mise à la terre et les réacteurs, mais ne comprenant pas les transducteurs, les starters, les régulateurs automatiques de tension, les transformateurs de chaudière, les transformateurs redresseurs et de démarrage)  avec une capacité de travail de plus de 132kV et une taille maximale ne dépassant pas 30000kVA comme capacité maximum de travail.


Des:
- - D'une puissance n'excédant pas 1 kVA :


Des:
- - - D’une capacité de dépassant pas 100 W


Des:
- - D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA


Des:
- - D’un genre utilisé dans les machines de ce Chapitre ou dans les tracteurs agricoles


Des:
- - D’un genre utilisé pour les avions ou matériel ferroviaire roulant


Des:
- - D’un genre utilisé pour les vaisseaux du Chapitre 89


Des:
- Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets :


Des:
- Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple :


Des:
- Volants et poulies, y compris les poulies à moufles :


Des:
- Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation


Des:
- Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties


Des:
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.


Des:
- Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux :


Des:
- Pêches, y compris les brugnons et nectarines


Des:
- Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 :


Des:
- - Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea)


Des:
- - - Conditionnées pour la vente au détail [en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 10 kg]


Des:
- - - Conditionné pour la vente en détail (emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 10 kg)


Des:
Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.


Des:
- - - Conditionné pour la vente ne détail (emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 10 kg)


Des:
- - Non congelés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20


Des:
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main).


Des:
- Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) :


Des:
Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier


Des:
Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés).


Des:
- Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé :


Des:
Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés).


Des:
Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés).


Des:
- Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis


Des:
Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés).


Des:
Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03.


Des:
Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier.


Des:
- Contenant au moins 85 % en poids de lin :


Des:
- Contenant moins de 85 % en poids de lin :


Des:
Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03.


Des:
- - - Pour moustiquaires et filets de protection des fruits


Des:
- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester :


Des:
- - Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés


Des:
- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques :


Des:
- Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton :


Des:
- - Ethylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique)


Des:
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12.


Des:
Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.


Des:
- Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées :


Des:
- Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées :


Des:
- - Cyclohexanone et méthylcyclohexanones


Des:
- Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées :


Des:
- Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées


Des:
- Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés


Des:
Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.


Des:
- Acide formique, ses sels et ses esters :


Des:
- Acide acétique et ses sels; anhydride acétique :


Des:
Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie.


Des:
- Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires :


Des:
- - Autres tissus imprimés ( Chiromani )


Des:
- - Autres tissus imprimés ( Saharé, Soubaya )


Des:
- - Autres tissus imprimés ( Mkoumahariri )


Des:
Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie


Des:
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03.


Des:
- Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires :


Des:
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04.


Des:
Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.


Des:
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.


Des:
Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.


Des:
Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao.


Des:
- Complètement ou partiellement dégraissée


Des:
Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.


Des:
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.


Des:
- Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants


Des:
- Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg


Des:
- Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons :


Des:
Préparations a base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries


Des:
Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.


Des:
- Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail :


Des:
- - Préparations alimentaires de produits des n° 04 01 à 0404


Des:
- Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 :


Des:
- - Poudre pour la préparation des biscuits


Des:
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires.


Des:
Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires.


Des:
Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.


Des:
- Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes


Des:
Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.


Des:
- Nitrates de cellulose (y compris les collodions)


Des:
Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.


Des:
- - - Des types utilisés dans les piles séches


Des:
- Papiers Kraft pour sacs de grande contenance :


Des:
- Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g :


Des:
- Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus :


Des:
- - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique


Des:
- Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g :


Des:
Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre.


Des:
- - D'un poids au m² n'excédant pas 150 g


Des:
- Papier et carton feutre, papier et carton laineux


Des:
- - D'un poids au m² excédant 150 g, mais inférieur à 225 g


Des:
- - D'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g


Des:
Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles.


Des:
- Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)


Des:
- Papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides


Des:
Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles.


Des:
Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03.


Des:
- - - Toile à voile pèsant au moins 340g / m2


Des:
- Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques :


Des:
Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales.


Des:
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.


Des:
- Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) :


Des:
- Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus


Des:
Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre.


Des:
- Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets


Des:
Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8.


Des:
- De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14


Des:
Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons) :


Des:
- Approprié pour usage en matière d’emballage, garnissage, moteur, tuyauterie et construction


Des:
- Des types utilisés pour les bouts de cigarettes


Des:
- Des types utilisés pour des  revetements de sol


Des:
Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré.


Des:
- Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques


Des:
Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple).


Des:
- Nattes, paillassons et claies en matières végétales :


Des:
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa.


Des:
Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton a recycler (déchets et rebuts)


Des:
Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre.


Des:
Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre.


Des:
Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique.


Des:
Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques.


Des:
- Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)


Des:
- - Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique


Des:
Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts).


Des:
- Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés


Des:
- Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse


Des:
- Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)


Des:
- Autres, y compris les déchets et rebuts non triés


Des:
Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton


Des:
Papier journal, en rouleaux ou en feuilles :


Des:
- D’un poids au metre carré inférieur à 42g, en rouleaux


Des:
- Papiers et cartons ondulés, même perforés


Des:
- Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés


Des:
Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.


Des:
- - Ceintures chirurgicales et de grossesse, bandagesdesoutien et articles similaires


Des:
Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.


Des:
- - Châles, écharpes, foulards, cache-nez


Des:
- - Autres tissus imprimés (Saharé, Soubaya)


Des:
- - Autres tissus imprimés (Mkoumahariri)


Des:
- Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits


Des:
- Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits


Des:
- Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits


Des:
Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs.


Des:
- Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions


Des:
Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires.


Des:
- Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique


Des:
Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.


Des:
- Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits


Des:
- Contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37, mais ne contenant pas d'antibiotiques :


Des:
- Contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du n° 29.37, ni antibiotiques


Des:
Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.


Des:
- - Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels


Des:
- Autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36


Des:
- Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels


Des:
- Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues


Des:
Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés.


Des:
Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci.


Des:
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple.


Des:
- Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières :


Des:
- - - Des types utilisés pour les véhicules visés au chapire 87


Des:
- Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal :


Des:
- Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles :


Des:
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs.


Des:
- - Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires


Des:
- - Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires


Des:
- - Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires


Des:
Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage.


Des:
- Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits


Des:
Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales.


Des:
- - Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux


Des:
Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques.


Des:
- Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»


Des:
- Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques


Des:
- Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques


Des:
Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices.


Des:
Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis.


Des:
Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs.


Des:
- - Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel


Des:
- - Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux


Des:
Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du n° 38.01.


Des:
Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02.


Des:
Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique.


Des:
Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids.


Des:
Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage.


Des:
Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales.


Des:
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des n°s 30.02 ou 30.06; matériaux de référence certifiés.


Des:
Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels.


Des:
- - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4


Des:
- - Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4


Des:
- - - Khanga, Kikoi, Kitenge et tissues similaires


Des:
Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas  200 g/m².


Des:
Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m².


Des:
Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05.


Des:
- Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose


Des:
- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels :


Des:
Fibres synthétiques ou artificielles discontinues


Des:
Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature.


Des:
- Machines pour la filature des matières textiles


Des:
- Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles


Des:
- Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles


Des:
- Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm


Des:
- Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes :


Des:
- Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes


Des:
Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter.


Des:
- - Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm


Des:
- - Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm


Des:
- Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage :


Des:
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple).


Des:
- Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 :


Des:
- - Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation


Des:
- Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires


Des:
- Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires :


Des:
- - De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes


Des:
- - Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs


Des:
- Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires :


Des:
Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08.


Des:
- Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes


Des:
Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé.


Des:
- - D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW :


Des:
- - D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW


Des:
- - De turboréacteurs ou de turbopropulseurs


Des:
- Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs :


Des:
Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m².


Des:
- - En fibres discontinues de polyester, à armure toile


Des:
- - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4


Des:
- - Autres tissus de fibres discontinues de polyester


Des:
- - - Khanga, Kikoi, Kitenge et autres tissues similaires


Des:
Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m².


Des:
Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.


Des:
- Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal


Des:
- - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou :


Des:
- - - Fabriqués au moyen de l’injection par moulage directe.


Des:
- - - Fabriqués au moyen de l’injection par moulage directe


Des:
Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.


Des:
- Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons :


Des:
- - Sandals en caoutchouc ou en matière plastique avec courroies en V réunies à la semelle par tetons s’incustrant dans des ouvertures dans la semelle


Des:
- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises


Des:
- Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium


Des:
Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.


Des:
- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau


Des:
Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.


Des:
Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre.


Des:
- Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre


Des:
Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées.


Des:
Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.


Des:
- Pour la mesure ou le contrôle de la pression


Des:
Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes.


Des:
- Chromatographes et appareils d'électrophorèse


Des:
- Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)


Des:
- Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)


Des:
- - D’un genre utilisé avec les appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires


Des:
- - Parties et accessoires des produits du titre 90.27, autres que les appareils pour l’analyse du gaz ou de la fumée et microtomes


Des:
Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage.


Des:
- - Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur


Des:
- - Autres, avec dispositif enregistreur


Des:
Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties.


Des:
- Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux


Des:
- Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés


Des:
Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier.


Des:
Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles


Des:
Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail.


Des:
- - Conditionnées  pour la vente au détail


Des:
Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex.


Des:
- Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides :


Des:
- - De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins


Des:
- - De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex


Des:
- Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre :


Des:
- - Autres, de nylon ou d'autres polyamides


Des:
- - Autres, de polyesters, partiellement orientés


Des:
- Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre :


Des:
Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex.


Des:
- En cellulose ou en ses dérivés chimiques :


Des:
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques.


Des:
Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques.


Des:
- Baignoires, douches, éviers et lavabos


Des:
- Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance


Des:
Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.


Des:
- Boîtes, caisses, casiers et articles similaires


Des:
- Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires :


Des:
- Bobines, fusettes, canettes et supports similaires


Des:
- Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture


Des:
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques.


Des:
- Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium


Des:
Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor.


Des:
- Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)


Des:
Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures.


Des:
Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites.


Des:
- Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium


Des:
Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates.


Des:
Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non.


Des:
Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non.


Des:
- Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)


Des:
- - Hydrogénoorthophosphate de calcium («phosphate dicalcique»)


Des:
- - Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)


Des:
Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium.


Des:
- Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium


Des:
Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes.


Des:
Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce.


Des:
- Tétraborate de disodium (borax raffiné) :


Des:
Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques.


Des:
- Autres chromates et dichromates; peroxochromates


Des:
- Manganites, manganates et permanganates :


Des:
Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures.


Des:
- Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non


Des:
Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux.


Des:
Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits.


Des:
- Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel


Des:
- Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits


Des:
- Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits


Des:
- Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs


Des:
- Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires


Des:
Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non.


Des:
Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux.


Des:
Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée.


Des:
Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores.


Des:
Carbures, de constitution chimique définie ou non.


Des:
- - Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels des ces produits


Des:
- Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg


Des:
- Thé vert (non fermenté) présenté autrement


Des:
- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg


Des:
- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement


Des:
Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.


Des:
- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta :


Des:
- - Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume)


Des:
Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.


Des:
Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.


Des:
- Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre :


Des:
Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.


Des:
- - Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre


Des:
- Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)


Des:
- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé :


Des:
- - Riz de luxe dont le taux de brisure est compris entre 5 et 25%

IBR:
Le taux le moins élevé entre 25% et 40 KMF/kg


Des:
- - Riz de luxe dont le taux de brisure est inférieur ou égal à 5%

IBR:
Le taux le moins élevé entre 25% et 150 KMF/kg


IBR:
Le taux le moins élevé entre 10% et 40 KMF/kg


Des:
Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales.


Des:
Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment


Des:
Farine de froment (blé) ou farine de méteil


Des:
Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil.


Des:
Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.


Des:
- Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions :


Des:
- - Huile brute, même dépourvue de gossypol


Des:
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.


Des:
- Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions :


Des:
- - - Conditionnées pour la vente au détail


Des:
- Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions :


Des:
Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.


Des:
- Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions :


Des:
Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.


Des:
Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications.


Des:
Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller.


Des:
Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies.


Des:
- Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires


Des:
- - - Guides (autres que les imprimés publicitaires) cartes de formation, fiches et recueils pour questions d’examen


Des:
Cocons de vers à soie propres au dévidage.


Des:
Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) :


Des:
Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail.


Des:
Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail.


Des:
Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence).


Des:
- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette


Des:
Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin


Des:
- En suint, y compris les laines lavées à dos :


Des:
- - Titrant moins de 192,31 décitex  mais pas moins de 125 décitex  (excédant 52 numéros métriques   mais n'excédant pas 80 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 125 décitex  mais pas moins de 106,38 décitex  (excédant 80 numéros métriques   mais n'excédant pas 94 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 106,38 décitex  mais pas moins de 83,33 décitex  (excédant 94 numéros métriques   mais n'excédant pas 120 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 83,33 décitex  (excédant 120 numéros métriques)


Des:
- Fils retors ou câblés, en fibres non peignées :


Des:
- - Titrant en fils simples 714,29 décitex  ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques   en fils simples)


Des:
- - Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid


Des:
Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation.


Des:
- Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation :


Des:
- Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires


Des:
- - Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons


Des:
- Appareils de distillation ou de rectification


Des:
- Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz


Des:
- - Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments


Des:
Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines.


Des:
- - des machines du sous-titre 8421.1910


Des:
- - Pour les articles du sous-titre 8424.8910 ou  8424.8920


Des:
- - Couteaux lasers pour couper les pistes de contact dans la production des semi-conducteurs par faisceau laser 


Des:
- - Parties des machines du sous-titre 8456.1010, 8456.9010 ou 8456.9020


Des:
- - Parties des équipements du sous-titre 8477.1010


Des:
Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques.


Des:
Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils


Des:
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes.


Des:
- Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W :


Des:
- - Moteurs, avec courroie trapézoïdale ou poulies, pour machines à coudre


Des:
- Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W


Des:
- Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu :


Des:
- - D'une puissance n'excédant pas 750 W


Des:
- - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW


Des:
- - D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW


Des:
- Autres moteurs à courant alternatif, monophasés :


Des:
- - Moteurs monophasés à induction d’une puissance allant de pas oins de 0.18 kW et de max 2,6 kW, avec une tension de 110 V à 550 V, et de vitesse du moteur  de pas moins de 700 ou plus de 3000 tours par minutes, mais non compris les moteurs submersibles, moteurs à engrenages, moteurs identifiables comme résistant au feu et les moteurs équipés de freins et  embrayages


Des:
- Fils à haute ténacité en rayonne viscose


Des:
- - De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre


Des:
- - De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre


Des:
Monofilaments synthétiques de 67 décitex  ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm.


Des:
Monofilaments artificiels de 67 décitex  ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm.


Des:
Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail.


Des:
Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04.


Des:
- Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters :


Des:
- - Pour la fabrication des courroies de transmissions et de pneus


Des:
- Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires


Des:
- «Tissus» visés à la Note 9 de la Section XI :


Des:
- - Pour moustiquaires et filets de protection des fruits


Des:
- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides :


Des:
- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés :


Des:
- - Antennes aériens ou antennes de type utilisé avec les appareils de radiotéléphonie et radiotélégraphie


Des:
Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son.


Des:
- Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) :


Des:
- - - Pour véhicules de transport de marchandises


Des:
- - - Pour véhicules de transport de personnes


Des:
- Freins et servo-freins, et leurs parties :


Des:
- - Pour véhicules de transport de marchandises


Des:
- - Pour véhicules de transport de personnes


Des:
- Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties :


Des:
- - Conçus pour être montés sur un véhicule routier


Des:
Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage.


Des:
- Chariots autopropulsés à moteur électrique


Des:
Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple).


Des:
- Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques


Des:
- Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises :


Des:
- - Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains


Des:
- De machines ou appareils du n° 84.28 :


Des:
- - D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques


Des:
- De machines ou appareils des n°s 84.26, 84.29 ou 84.30 :


Des:
- - Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces


Des:
- - Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)


Des:
- - Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49


Des:
Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport.


Des:
- - Charrue à lame orientable simple sillons à un poids de moins de 55kg


Des:
- - Charrues à disque à un poids de moins de 55 kg


Des:
- - Charrues à lame orientable d’un poids de moins de 55 kg


Des:
- Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses :


Des:
Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques.


Des:
- Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation :


Des:
- Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques


Des:
Piles et batteries de piles électriques.


Des:
Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire.


Des:
- Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston


Des:
- - Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02


Des:
- - Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07


Des:
Armes, munitions et leurs parties et accessoires


Des:
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.


Des:
- Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)


Des:
- Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires


Des:
Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04.


Des:
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).


Des:
- Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon


Des:
- Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse


Des:
- Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif


Des:
- - Armes à feu qui opèrent en mettant le feu à une charge explosive


Des:
Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07.


Des:
Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04.


Des:
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.


Des:
- Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé :


Des:
- - Cartouches vides pour amorçages de pistolets


Des:
- - Cartouches vides pour utilisation avec les outils du Chapitre 82


Des:
Fil machine en fer ou en aciers non alliés.


Des:
- Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage :


Des:
- - De section circulaire d’un diamètre égal ou inférieur à 6 mm


Des:
- - De section circulaire d’un diamètre supérieur à 6 mm


Des:
De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm 


Des:
- - - De section circulaire d’un diamètre égal ou supérieur à 14 mm


Des:
Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage.


Des:
- - Fers à beton , lisses ou tords, n’excédant pas 6mm (de diamètre)


Des:
- - Fers à beton , lisses ou tords, excédant 6mm mais n’excédant pas 8mm (de diamètre)


Des:
- Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage :


Des:
Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.


Des:
- - Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique)


Des:
- - Octanol (alcool octylique) et ses isomères


Des:
- - Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique)


Des:
- - Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose :


Des:
- - Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels


Des:
- - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins


Des:
- De fibres discontinues acryliques ou modacryliques :


Des:
- - Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels :


Des:
- - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins :


Des:
- - Fil de nylon pour usages industriels


Des:
- - D’abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis ou autres fibres dures)


Des:
Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles.


Des:
- En matières textiles synthétiques ou artificielles :


Des:
- - - Moustiquaire, arbre fruitier, et couche de sémis


Des:
- - Moustiquaire, arbre fruitier, et couche de sémis


Des:
- Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid :


Des:
Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier.


Des:
Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails.


Des:
- - D'un poids de 17 kg ou plus par mètre


Des:
- Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies


Des:
Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. :


Des:
- Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte D


Des:
- Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte O


Des:
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.


Des:
- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs :


Des:
Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre.


Des:
- - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium :


Des:
- - - Transporteur à courroie et système d’agraffe


Des:
- - - Accessoires de lignes de transmission 


Des:
--- Tubes pour l'emballage des pâtes dans l'industrie


Des:
- - Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids


Des:
Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb.


Des:
- - Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)


Des:
 --- Récipients (par exemple, des tubes souples) pour le transport ou l'emballage des marchandises


Des:
--- des types utilisés pour l'emballage, le garnissage, le calfeutrage et les ouvrages similaires 


Des:
- Of a kind used in agriculture, mining or manufacturing


Des:
- - Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc


Des:
- - Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc


Des:
Poussières, poudres et paillettes, de zinc.


Des:
- Structures de type utlisé dans l’agriculture


Des:
- De type utilisé dans la fabrication des piles sèches


Des:
- Anodes en zinc pour usages maritime ou appareils électriques


Des:
Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.


Des:
- Graisses et huiles animales et leurs fractions


Des:
- Graisses et huiles végétales et leurs fractions :


Des:
- - Produits de remplacement du beurre de cacao


Des:
Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du  n° 15.16.


Des:
- Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide :


Des:
Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs.


Des:
Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses.


Des:
Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés.


Des:
Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales.


Des:
Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques


Des:
Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.


Des:
Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.


Des:
- Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux


Des:
Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques.


Des:
Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson.


Des:
- Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés :


Des:
Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes


Des:
Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique.


Des:
Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.


Des:
- - Pate de tomates dont la teneur en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 36%


Des:
Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.


Des:
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06.


Des:
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06.


Des:
- Autres légumes et mélanges de légumes :


Des:
Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés).


Des:
Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.


Des:
- Linge de toilette ou de cuisine en fibre synthétique


Des:
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.


Des:
Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04.


Des:
- - Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques :


Des:
- - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles


Des:
- De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03


Des:
- De matières textiles synthétiques ou artificielles :


Des:
- - Contenants souples pour matières en vrac


Des:
- - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène


Des:
Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.


Des:
Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.


Des:
- Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires


Des:
Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail.


Des:
Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage.


Des:
- Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles :


Des:
- Papiers supports pour papiers peints :


Des:
- Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres :


Des:
- - - En maculatures originales, à plat ou plié


Des:
- - D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux :


Des:
- - D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n’excède pas 435 mm et l’autre n’excède pas 297 mm à l’état non plié :


Des:
- - Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g :


Des:
- Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique :


Des:
- - En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié :


Des:
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles.


Des:
Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03.


Des:
- Papiers et cartons pour couverture, dits «Kraftliner» :


Des:
- - Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium


Des:
- Copeaux, tournures et granules calibrés; poudres


Des:
Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris.


Des:
- Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres


Des:
Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris :


Des:
Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les déchets et débris.


Des:
Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris.


Des:
Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris.


Des:
Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris.


Des:
Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris :


Des:
Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris.


Des:
Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes.


Des:
- Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires :


Des:
- Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes


Des:
Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes.


Des:
- Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes


Des:
- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance :


Des:
- - Multimètres, sans dispositif enregistreur


Des:
- - Multimètres, avec dispositif enregistreur


Des:
- - Autres, sans dispositif enregistreur


Des:
- Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)


Des:
Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39.


Des:
- Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits


Des:
- Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits


Des:
- De fibres longues discontinues d’une longueur excédant 30mm


Des:
- De fibres moyennes discontinues d’une longueur d’au moins 25mm mais n’excédant pas 30mm


Des:
- De fibres courtes discontinues d’une longueur moins de 25mm


Des:
Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés).


Des:
Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail.


Des:
- Non conditionnés pour la vente au détail :


Des:
- - Contenant au moins 85 % en poids de coton


Des:
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail.


Des:
- Fils simples, en fibres non peignées :


Des:
- - Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 714,29 décitex   mais pas moins de 232,56 décitex   (excédant 14 numéros métriques  mais n'excédant pas 43 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 232,56 décitex   mais pas moins de 192,31 décitex   (excédant 43 numéros métriques  mais n'excédant pas 52 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 192,31 décitex   mais pas moins de 125 décitex   (excédant 52 numéros métriques  mais n'excédant pas 80 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 125 décitex   (excédant 80 numéros métriques)


Des:
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie


Des:
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03.


Des:
- - Blousons, anoraks et articles similaires


Des:
- De fibres synthétiques ou artificielles :


Des:
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04.


Des:
Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.


Des:
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.


Des:
- - De section transversale rectangulaire


Des:
- - - De section circulaire d’un diamètre égal ou inférieur à 6 mm


Des:
- - - De section circulaire d’un diamètre supérieur à 6 mm


Des:
Autres barres en fer ou en aciers non alliés.


Des:
- En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid :


Des:
- Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid :


Des:
Profilés en fer ou en aciers non alliés.


Des:
- Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm :


Des:
- Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm :


Des:
- Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus :


Des:
Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles).


Des:
- Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames


Des:
- Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)


Des:
Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires.


Des:
Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09.


Des:
- Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées


Des:
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09.


Des:
- Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool :


Des:
- - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l


Des:
Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques.


Des:
- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l


Des:
Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs :


Des:
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.


Des:
- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique +volumique de 80 % vol ou plus


Des:
- - Pour usage industriel, scientifique, pahrmaceutiques et autres similaires


Des:
- Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres :


Des:
- - Pour usage industriel, scientifique, pharmaceutique et autres similaires


Des:
- - A utiliser comme carburants des automobiles dans des moteurs à éthanol pur


Des:
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.


Des:
- Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin


Des:
- Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre :


Des:
- - Rhum agricole provenant du jus de cane à sucre


Des:
- - Rhum de mélasse de recette insulaire


Des:
- - Rhum agricole provenant du jus de canne à sucre


Des:
- - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol


Des:
Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique.


Des:
Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux


Des:
Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons.


Des:
- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons


Des:
- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques


Des:
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses.


Des:
Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets.


Des:
- Résidus d'amidonnerie et résidus similaires


Des:
- Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie


Des:
- Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie


Des:
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja.


Des:
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide.


Des:
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05.


Des:
- - De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique


Des:
Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs.


Des:
Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.


Des:
- Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail


Des:
Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac.


Des:
- - Premélanges contenants des vitamines ou des antibiotiques


Des:
- Tabacs partiellement ou totalement écôtés


Des:
- - - De type burley (séché à l’air naturel)


Des:
Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac.


Des:
- Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac


Des:
Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac.


Des:
- Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion :


Des:
- - Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre


Des:
- - Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»


Des:
Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments


Des:
Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer.


Des:
Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal.


Des:
Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26.


Des:
Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.


Des:
Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés.


Des:
Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas.


Des:
Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées.


Des:
Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16.


Des:
- Carbonate de baryum naturel (withérite)


Des:
Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées.


Des:
Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement.


Des:
- Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels


Des:
Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.


Des:
Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.


Des:
- - Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire


Des:
- Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre


Des:
Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.


Des:
- - Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire


Des:
- Autres pierres de taille ou de construction


Des:
Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement.


Des:
- Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement


Des:
- Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10


Des:
- Granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement :


Des:
Dolomie, même frittée ou calcinée; y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie.


Des:
- Dolomie non calcinée ni frittée, dite «crue»


Des:
Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur.


Des:
- Carbonate de magnésium naturel (magnésite)


Des:
Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs.


Des:
Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25.


Des:
Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés.


Des:
- Ciments non pulvérisés dits «clinkers»


Des:
- - Ciments blancs, même colorés artificiellement


Des:
Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières («splittings»); déchets de mica.


Des:
- Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières


Des:
Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc.


Des:
Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec.


Des:
Feldsspath; leucite; népheline et népheline syénite; spath fluor.


Des:
- - Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium


Des:
- - Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium


Des:
- Leucite; néphéline et néphéline syénite


Des:
Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs.


Des:
- Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées


Des:
- Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)


Des:
Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites).


Des:
- Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) :


Des:
- Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)


Des:
Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec.


Des:
Minerais d'aluminium et leurs concentrés.


Des:
Minerais de tungstène et leurs concentrés.


Des:
Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés.


Des:
- Minerais d'uranium et leurs concentrés


Des:
- Minerais de thorium et leurs concentrés


Des:
Minerais de molybdène et leurs concentrés.


Des:
Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés.


Des:
- Minerais de zirconium et leurs concentrés


Des:
Minerais de métaux précieux et leurs concentrés.


Des:
- Minerais d'antimoine et leurs concentrés


Des:
Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier.


Des:
Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier.


Des:
Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés.


Des:
- - Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb


Des:
- Contenant principalement de l'aluminium


Des:
- Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques


Des:
- - Contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges


Des:
Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux.


Des:
- Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux


Des:
Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales


Des:
Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille.


Des:
- Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées :


Des:
- Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille


Des:
Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais.


Des:
- Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés


Des:
Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée.


Des:
Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue.


Des:
Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.


Des:
Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués.


Des:
Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques.


Des:
- Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ASTM D 86


Des:
Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux.


Des:
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.


Des:
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles.


Des:
- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles :


Des:
- - - Essences à taux normal  « en acquité »


Des:
- - - Gazole au taux normal « en acquité »


Des:
- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d’huiles


Des:
- - Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)


Des:
Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.


Des:
- - Ethylène, propylène, butylène et butadiène


Des:
Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, «slack wax», ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés.


Des:
- Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile


Des:
Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux.


Des:
- Autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux


Des:
Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques.


Des:
Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, «cut-backs», par exemple).


Des:
Produits chimiques inorganiques; composes inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes


Des:
Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal.


Des:
Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs).


Des:
Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques.


Des:
- - Contenant en poids au moins 99,99 % de silicium


Des:
Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure.


Des:
- Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux


Des:
Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique.


Des:
- Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)


Des:
Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non.


Des:
- Acide phosphorique et acides polyphosphoriques


Des:
Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques.


Des:
- - Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)


Des:
- Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques :


Des:
Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques.


Des:
Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce.


Des:
Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux.


Des:
- Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques :


Des:
- - Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)


Des:
- - Dichlorométhane (chlorure de méthylène)


Des:
- - Dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane)


Des:
- Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques :


Des:
- Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium


Des:
- Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales


Des:
- Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes


Des:
Engrais minéraux ou chimiques phosphatés.


Des:
Engrais minéraux ou chimiques potassiques.


Des:
Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg.


Des:
- Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg


Des:
- Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium


Des:
- Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)


Des:
- Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)


Des:
- Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore :


Des:
- - Contenant des nitrates et des phosphates


Des:
- Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium


Des:
Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérives; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres


Des:
Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés.


Des:
Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage.


Des:
- Produits tannants organiques synthétiques


Des:
Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés.


Des:
Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.


Des:
- Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice


Des:
- Solutions; dispersions autres que celles du n° 4005.10


Des:
Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé.


Des:
- Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières :


Des:
Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé.


Des:
- - Renforcées seulement de matières textiles


Des:
- - Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm


Des:
- - Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm


Des:
- - - Des types utilisés pour les véhicules visés au chapitre 87


Des:
- - Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm


Des:
- - Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm


Des:
- - Rouleaux de bandes d’ouates de cellulose ou nappes de fibres de cellulose pour fabriquer des serviettes hygiéniques et couches pour bébès


Des:
Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires.


Des:
- Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé


Des:
- Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé :


Des:
- Paquets de papiers et cartons  non enduits ou impregnés d’ouate de polyethyléne contenant ou pas de cristaux


Des:
- - Paquets de papiers et cartons enduits ou impregnés d’ouate de polyethyléne contenant ou pas de cristaux


Des:
- Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus


Des:
- Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets :


Des:
- Autres emballages, y compris les pochettes pour disques :


Des:
- Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires


Des:
Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton.


Des:
- Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires :


Des:
- - Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances)


Des:
- - blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums


Des:
- Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers :


Des:
- - Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres),


Des:
- Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone


Des:
- Albums pour échantillonnages ou pour collections


Des:
Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non.


Des:
Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis.


Des:
- - Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels :


Des:
Tissus de fibres artificielles discontinues.


Des:
- Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues :


Des:
- Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés


Des:
- Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés :


Des:
Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés.


Des:
- De filaments synthétiques ou artificiels :


Des:
- - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m²


Des:
- - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m²


Des:
Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique.


Des:
- Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles


Des:
Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal.


Des:
Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits «de chaînette».


Des:
Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique.


Des:
- De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave :


Des:
- Dérivés seulement halogénés et leurs sels :


Des:
- - 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels


Des:
Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.


Des:
- Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :


Des:
- - Ether diéthylique (oxyde de diéthyle)


Des:
- Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés


Des:
- Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés


Des:
- Ethers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :


Des:
- - 2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène glycol)


Des:
- - Ethers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol


Des:
- - Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol


Des:
- Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés


Des:
- Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés


Des:
Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.


Des:
Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.


Des:
Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde.


Des:
- Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées :


Des:
- Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées :


Des:
- Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées :


Des:
- - Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)


Des:
Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.


Des:
- Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés :


Des:
- - Acide lactique, ses sels et ses esters


Des:
- - Acide gluconique, ses sels et ses esters


Des:
- Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés :


Des:
- - Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters


Des:
- - Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels


Des:
- Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés


Des:
- - 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters


Des:
Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.


Des:
Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.


Des:
- Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :


Des:
- - Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion)


Des:
- Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits :


Des:
- - Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels


Des:
- Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits :


Des:
- Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits


Des:
- Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits :


Des:
- - Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits


Des:
- - Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits


Des:
- - 1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine), 2-naphtylamine (bêta-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits


Des:
- - Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits


Des:
- Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits :


Des:
- - o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits


Des:
- Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits :


Des:
- - Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels


Des:
- Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits :


Des:
- - Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels


Des:
- Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits :


Des:
- - Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits


Des:
- Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits :


Des:
- - Lysine et ses esters; sels de ces produits


Des:
- Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées


Des:
Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non.


Des:
- Lécithines et autres phosphoaminolipides


Des:
Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.


Des:
- Combinaisons ou fonds de robes et jupons :


Des:
T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.


Des:
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.


Des:
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés.


Des:
Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.


Des:
- Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets :


Des:
- Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes :


Des:
Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 ::


Des:
- Vêtements pour protection professionnelle ; costumes pour plongeurs


Des:
Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas  à varices, par exemple), en bonneterie.


Des:
- Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple)


Des:
- - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex


Des:
- - De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex  ou plus


Des:
- Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex


Des:
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.


Des:
- Imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc :


Des:
Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple).


Des:
- Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs :


Des:
- - D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux


Des:
- - De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux


Des:
Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.


Des:
- En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux :


Des:
- - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux


Des:
- - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux


Des:
- En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs :


Des:
Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.


Des:
- En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs


Des:
Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.


Des:
- Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine


Des:
- Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l’exclusion des cendres d’orfèvre


Des:
-- D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux


Des:
Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.


Des:
- En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées


Des:
- En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés :


Des:
- - Boutons de manchettes et boutons similaires


Des:
- - - Motifs décoratifs, même polis, assemblés par de petits maillons en bandes de longueur indéterminée


Des:
- - Motifs décoratifs, même polis, assemblés par de petits maillons en bandes de longueur indéterminée


Des:
- Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or :


Des:
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement.


Des:
- Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé :


Des:
- - Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique


Des:
- - Tétrahydrocannabinols (tous les isomères)


Des:
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement.


Des:
- Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé :


Des:
- - Phénazone (antipyrine) et ses dérivés


Des:
- Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé :


Des:
- Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé :


Des:
- - Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits


Des:
- Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations :


Des:
- Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine :


Des:
- - Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels


Des:
- - Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels


Des:
- Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels :


Des:
- - Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)


Des:
- - Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes


Des:
- Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels


Des:
Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.


Des:
Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.


Des:
- Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits :


Des:
- - Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits


Des:
- Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits


Des:
- Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits :


Des:
- Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits :


Des:
- - Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits


Des:
Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.


Des:
- Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires


Des:
- Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires


Des:
- Lustres liquides et préparations similaires


Des:
- Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons


Des:
Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre.


Des:
- A base de polymères acryliques ou vinyliques


Des:
Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux.


Des:
Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs.


Des:
Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail.


Des:
Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires.


Des:
Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie.


Des:
- Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture


Des:
Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides.


Des:
Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques


Des:
Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles.


Des:
- Huiles essentielles autres que d'agrumes :


Des:
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons.


Des:
- Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons


Des:
- - Autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boisson


Des:
Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures.


Des:
- Produits de maquillage pour les lèvres


Des:
- Préparations pour manucures ou pédicures


Des:
- - Poudres, y compris les poudres compactes


Des:
- Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanent


Des:
Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail.


Des:
- Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)


Des:
- Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries


Des:
- Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux


Des:
- Pâtes, poudres et autres préparations à récurer


Des:
Bougies, chandelles, cierges et articles similaires.


Des:
Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites «cires pour l'art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre.


Des:
Matières albuminoïdes; produits a base d'amidons ou de fécules modifies; colles; enzymes


Des:
Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine.


Des:
Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines.


Des:
- Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum


Des:
Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01.


Des:
Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome.


Des:
Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés.


Des:
- Dextrine et autres amidons et fécules modifiés


Des:
Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg.


Des:
- Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg


Des:
- - Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc


Des:
Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs.


Des:
Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables


Des:
Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives.


Des:
Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques :


Des:
Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie.


Des:
Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04.


Des:
Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre.


Des:
- Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³


Des:
Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs.


Des:
- Films à développement et tirage instantanés


Des:
- Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm


Des:
- - Pour la photographie en couleurs (polychrome)


Des:
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées.


Des:
- Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm :


Des:
- - Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent


Des:
- Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant  105 mm :


Des:
- - D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)


Des:
- - D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs


Des:
- - D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m


Des:
- - D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm


Des:
- Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) :


Des:
- - D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives


Des:
- - D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives


Des:
- - D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m


Des:
- - D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur n’excédant pas 30 m


Des:
- - D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur excédant 30 m


Des:
Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés.


Des:
- En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm


Des:
- Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)


Des:
Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés.


Des:
Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques.


Des:
Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son.


Des:
Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi.


Des:
- Emulsions pour la sensibilisation des surfaces


Des:
Produits divers des industries chimiques


Des:
Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits.


Des:
- Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours


Des:
Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé.


Des:
Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03.


Des:
Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal.


Des:
- Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate


Des:
Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues.


Des:
- Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes


Des:
Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales.


Des:
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches.


Des:
- Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre


Des:
- - Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes


Des:
- Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage :


Des:
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs.


Des:
- Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie


Des:
- Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques


Des:
- Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons


Des:
- Sorbitol autre que celui du n° 2905.44


Des:
- Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane :


Des:
- - Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)


Des:
- - Contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes


Des:
- - Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)


Des:
- - Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)


Des:
- - Contenant du tétrachlorure de carbone


Des:
- - Contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)


Des:
- - Contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane


Des:
- - Contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)


Des:
- Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) :


Des:
- - Contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène)


Des:
- - Contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)


Des:
- - Contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)


Des:
Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre.


Des:
- Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel


Des:
- Autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes :


Des:
- - Contenant principalement des constituants organiques


Des:
Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids.


Des:
Matières plastiques et ouvrages en ces matières


Des:
Polymères de l'éthylène, sous formes primaires.


Des:
- Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94


Des:
- Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94


Des:
- Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle


Des:
Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires.


Des:
Polymères du styrène, sous formes primaires.


Des:
- Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN)


Des:
Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires.


Des:
- Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances


Des:
- Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle


Des:
- Autres copolymères du chlorure de vinyle


Des:
Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires.


Des:
- Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés


Des:
Polymères acryliques sous formes primaires.


Des:
- Acide alginique, ses sels et ses esters


Des:
Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires.


Des:
Déchets, rognures et débris de matières plastiques.


Des:
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques.


Des:
Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques.


Des:
- Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques


Des:
- Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine


Des:
Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs.


Des:
- Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l


Des:
- Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils


Des:
- Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties


Des:
Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14.


Des:
- Articles de bureau et articles scolaires


Des:
- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)


Des:
- Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires


Des:
- Statuettes et autres objets d'ornementation


Des:
Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.


Des:
- Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé


Des:
- Caoutchouc naturel sous d'autres formes :


Des:
- - Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)


Des:
- Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues


Des:
Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.


Des:
- Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) :


Des:
- Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) :


Des:
- - Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)


Des:
- Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) :


Des:
- Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) :


Des:
- Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)


Des:
- Mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position


Des:
Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.


Des:
- - Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm


Des:
- - Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm


Des:
- Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)


Des:
- Des types utilisés pour autobus ou camions :


Des:
- - Destinés aux camions en charge maximale supérieure ou égale à 10 T


Des:
- Des types utilisés pour véhicules aériens


Des:
- Autres, à crampons, à chevrons ou similaires :


Des:
- - Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers


Des:
- - Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm


Des:
- - Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm


Des:
- - - Pour les tracteurs et engins de terrasssement


Des:
Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps» en caoutchouc.


Des:
- - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)


Des:
- - Des types utilisés pour autobus ou camions :


Des:
- - - Destinés aux camions en charge maximale supérieures ou égale à 10 T


Des:
- - Des types utilisés pour véhicules aériens


Des:
- - Des types utilisés pour les camions en charge maximale supérieure ou égale à 10 T


Des:
- Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course), les autobus ou les camions


Des:
- - Des types utilisés pour les tracteurs agricoles


Des:
Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci.


Des:
Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages.


Des:
Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci.


Des:
- - Pour usages  industriels, agricoles et miniers


Des:
- - - - - D’un genre utilisé pour les aéronefs civils


Des:
- - Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux


Des:
- - - Pour usages médicaux et scientifiques


Des:
- - - Pour usages industriels et miniers


Des:
Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci.


Des:
- - Pour la recherche scientifique ou pour usages industrielles


Des:
Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs


Des:
Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus.


Des:
- Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés


Des:
- Cuirs et peaux bruts entiers, d’un poids unitaire excédant 16 kg


Des:
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14.


Des:
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14.


Des:
Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés.


Des:
- Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné)


Des:
- Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés


Des:
Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir.


Des:
- Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées


Des:
- Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir


Des:
Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs a main et contenants similaires; ouvrages en boyaux


Des:
Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières.


Des:
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.


Des:
- Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires :


Des:
- - A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué


Des:
- - A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles


Des:
- Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée :


Des:
- - A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles


Des:
Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué.


Des:
- - Spécialement conçus pour la pratique de sports


Des:
Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué :


Des:
Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons.


Des:
- Pour la fabrication des catgouts pour sutures chirugicales


Des:
Pelleteries et fourrures; pelleteries factices


Des:
Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03.


Des:
- De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes


Des:
- D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes


Des:
- De renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes


Des:
- Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes


Des:
- Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie


Des:
Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03.


Des:
- Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées :


Des:
- Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés


Des:
- Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés


Des:
Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries.


Des:
Pelleteries factices et articles en pelleteries factices.


Des:
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois


Des:
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires.


Des:
- Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires


Des:
- - White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan:


Des:
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm.


Des:
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.


Des:
Panneaux de particules, panneaux dits «oriented strand board» (OSB) et panneaux similaires (par exemple «waferboard»), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques.


Des:
- - Panneaux dits «oriented strand board» (OSB)


Des:
Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques.


Des:
- Panneaux de densité moyenne (dits «MDF») :


Des:
- - D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm


Des:
- - D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm³


Des:
- - D'une masse volumique excédant 0,5 g/cm³ mais n'excédant pas 0,8 g/cm³


Des:
- - D'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm³


Des:
Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.


Des:
- Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm :


Des:
- - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre


Des:
Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles.


Des:
Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format.


Des:
- Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres :


Des:
- - - Papier à reglures ligné ou équerré


Des:
- - En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié


Des:
- Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique :


Des:
- Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques :


Des:
- - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g


Des:
- - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g


Des:
- - - Papier de séparation de types utilisé dans les piles séches


Des:
Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10.


Des:
- Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés


Des:
- Papiers et cartons gommés ou adhésifs :


Des:
- Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) :


Des:
- - Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g :


Des:
- - - En maculatures originales, à plat ou pliée


Des:
- - - Feuilles de bananes artificielles pour des pratiques réligieuses


Des:
- Articles moulés ou pressés en pâte à papier :


Des:
- - Pour usages dans l’ emballage des oeufs


Des:
- - Emballage de type utilisés dans les industries


Des:
Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographies et plans


Des:
Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés.


Des:
- - Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules


Des:
Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité.


Des:
- Paraissant au moins quatre fois par semaine


Des:
Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants.


Des:
Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée.


Des:
Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés.


Des:
- - Sous forme de livres ou de brochures


Des:
Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus.


Des:
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires :


Des:
- Timbres-poste, timbres fiscaux, autres timbres similaires et papiers timbrés


Des:
- Billets de banque et autre papier à billet de banque ; les titres documentaires (par exemple les titres d’actions ou d’obligations)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex  mais pas moins de 232,56 décitex  (excédant 14 numéros métriques   mais n'excédant pas 43 numéros métriques   en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex  mais pas moins de 192,31 décitex  (excédant 43 numéros métriques   mais n'excédant pas 52 numéros métriques   en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex  mais pas moins de 125 décitex  (excédant 52 numéros métriques   mais n'excédant pas 80 numéros métriques   en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 125 décitex  (excédant 80 numéros métriques   en fils simples)


Des:
- Fils retors ou câblés, en fibres peignées :


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex  mais pas moins de 192,31 décitex  (excédant 43 numéros métriques   mais n'excédant pas 52 numéros métriques  en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex  mais pas moins de 125 décitex  (excédant 52 numéros métriques  mais n'excédant pas 80 numéros métriques  en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 125 décitex  mais pas moins de 106,38 décitex  (excédant 80 numéros métriques  mais n'excédant pas 94 numéros métriques  en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex  mais pas moins de 83,33 décitex  (excédant 94 numéros métriques  mais n'excédant pas 120 numéros métriques  en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex  (excédant 120 numéros métriques  en fils simples)


Des:
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail.


Des:
- - Titrant 714,29 décitex  ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 714,29 décitex  mais pas moins de 232,56 décitex  (excédant 14 numéros métriques  mais n'excédant pas 43 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 232,56 décitex  mais pas moins de 192,31 décitex  (excédant 43 numéros métriques  mais n'excédant pas 52 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 192,31 décitex  mais pas moins de 125 décitex  (excédant 52 numéros métriques  mais n'excédant pas 80 numéros métriques)


Des:
- - Titrant moins de 125 décitex  (excédant 80 numéros métriques)


Des:
- - Titrant en fils simples 714,29 décitex  ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques  en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex  mais pas moins de 232,56 décitex  (excédant 14 numéros métriques  mais n'excédant pas 43 numéros métriques  en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex  mais pas moins de 192,31 décitex  (excédant 43 numéros métriques  mais n'excédant pas 52 numéros métriques  en fils simples)


Des:
- - Titrant en fils simples moins de 125 décitex  (excédant 80 numéros métriques  en fils simples)


Des:
Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail.


Des:
- Contenant au moins 85 % en poids de coton


Des:
Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m².


Des:
- - A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²


Des:
- - A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²


Des:
- - A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² :


Des:
- - A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² :


Des:
Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m².


Des:
- - - Toiles d'un poids au moins de 340 g/m²


Des:
Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature.


Des:
Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs.


Des:
Broderies en pièces, en bandes ou en motifs.


Des:
- Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé


Des:
Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. :


Des:
- Des types utilisés dans la fabrication des couvertures


Des:
Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifies; articles techniques en matières textiles


Des:
Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie.


Des:
- Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires


Des:
- - Toiles à calquer; toile support de peinture préparée


Des:
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose.


Des:
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02.


Des:
- - Minuteries de table ou de stade pour les événements sportifs


Des:
Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm.


Des:
Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés.


Des:
- Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud :


Des:
- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz :


Des:
- - Tiges de forage en aciers inoxydables


Des:
- Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés :


Des:
- Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables :


Des:
- Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés :


Des:
- - Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage


Des:
Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris.


Des:
- - Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage


Des:
- - Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles


Des:
Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris.


Des:
- Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres


Des:
Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris.


Des:
- - Sous forme brute; déchets et débris; poudres


Des:
Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris.


Des:
Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs


Des:
- - - Pour outils manuels, y compris le forms de chaussure


Des:
- Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position :


Des:
- - Ensembles composés principalement d’outils des sous-titres 8205.5190


Des:
Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail :


Des:
- Ensembles composés principalement d’outils des sous-titres 8205.5190


Des:
Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage.


Des:
- Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux


Des:
- Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner


Des:
Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques.


Des:
- Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire


Des:
- Pour machines agricoles, horticoles ou forestières


Des:
- - Pour machines utilisées dans l’industrie textile et du cuir


Des:
Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs :


Des:
- Autres, y compris les parties et accessoires :


Des:
Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois.


Des:
Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple).


Des:
- Machines et appareils d'essais des métaux


Des:
Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux.


Des:
- Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments :


Des:
- - Baromètres, non combinés avec d’autres instruments


Des:
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32.


Des:
- Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides


Des:
- - Appareils pour la préparation du café ou du thé


Des:
Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés).


Des:
Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature.


Des:
Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature.


Des:
Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail.


Des:
- - Conditionnées pour la vente au détail.


Des:
- De fibres artificielles discontinues :


Des:
Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail.


Des:
- Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides :


Des:
- Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester :


Des:
- Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues :


Des:
- Autres fils, de fibres discontinues de polyester :


Des:
- - Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues


Des:
- - Mélangées principalement ou uniquement avec du coton


Des:
- Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques :


Des:
- - Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins


Des:
- - Mélangés principalement ou uniquement avec du coton


Des:
Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail.


Des:
- Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins


Des:
- Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton


Des:
Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail.


Des:
- De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres


Des:
- De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres


Des:
Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues.


Des:
- - En fibres discontinues de polyester, à armure toile :


Des:
Autres tissus de fibres synthétiques discontinues.


Des:
Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs.


Des:
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles


Des:
Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés.


Des:
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «Kelim» ou «Kilim», «Schumacks» ou «Soumak», «Karamanie» et tapis similaires tissés à la main.


Des:
- Tapis dits «Kelim» ou «Kilim», «Schumacks» ou «Soumak», «Karamanie» et tapis similaires tissés à la main


Des:
- Autres, à velours, non confectionnés :


Des:
- - De matières textiles synthétiques ou artificielles


Des:
- Autres, sans velours, non confectionnés


Des:
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés.


Des:
- D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles


Des:
Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés.


Des:
- Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m²


Des:
Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés.


Des:
Issus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies


Des:
Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06.


Des:
- - Velours et peluches par la trame, non coupés


Des:
- - Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés


Des:
- - Autres velours et peluches par la trame


Des:
Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03.


Des:
- Tissus bouclés du genre éponge, en coton :


Des:
- Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles


Des:
Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06.


Des:
Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06.


Des:
- Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées


Des:
Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées.


Des:
Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).


Des:
- Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge


Des:
- Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc


Des:
- - - Bande d’’echelle des types utulisés dans la fabrication des stores vénitiens


Des:
- Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)


Des:
Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés.


Des:
Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires.


Des:
Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone.


Des:
Mouvements de montres, complets et assemblés.


Des:
- - A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique


Des:
- - A affichage optoélectronique seulement


Des:
Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.


Des:
Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés.


Des:
Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité.


Des:
Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium.


Des:
- Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues :


Des:
- Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties :


Des:
- Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires


Des:
- Escaliers mécaniques et trottoirs roulants


Des:
Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets.


Des:
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.


Des:
Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.


Des:
Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.


Des:
Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés.


Des:
Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires.


Des:
- - Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires


Des:
Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13.


Des:
- - Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures :


Des:
- - Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux


Des:
Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières.


Des:
- - Garnitures de friction non découpées


Des:
- - - Garnitures de friction non découpées


Des:
- - pour les machines du sous-titre 8451.10 ou 8451.21


Des:
- - Pour machines industrielles, y compris l’industrie textile, autre que les machines du sous-titre 8451.10 or 8451.21


Des:
Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre.


Des:
- Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre


Des:
Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre.


Des:
- Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux


Des:
- Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures


Des:
Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie.


Des:
- - Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid


Des:
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau.


Des:
- Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons


Des:
Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux.


Des:
- Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901.20


Des:
- Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises :


Des:
- - - Conçus essentiellement pour le transport de marchandises


Des:
- - - D’une jauge brute n’excédant pas 250: ---- à propulsion mécanique


Des:
- - - D’une jauge brute n’excédant pas 250: ---- Autres


Des:
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche :


Des:
- - Bateaux de pêche, d’une jauge brute excédant 250


Des:
- - Bateaux de pêche, d’une jauge brute n’excédant pas 250


Des:
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.


Des:
- - Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire :


Des:
- - - - D’une jauge brute n’excédant pas 250


Des:
- - Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord :


Des:
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles.


Des:
Cravates, nœuds papillons et foulards cravates.


Des:
- Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs


Des:
- Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique


Des:
- - Guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties


Des:
- - Semelles premières, semelles intercalaires et semelles intérieures


Des:
Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux :


Des:
Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies.


Des:
Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis.


Des:
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.


Des:
Autres chapeaux et coiffures, même garnis.


Des:
- - En caoutchouc ou en matière plastique


Des:
Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie.


Des:
Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes- sièges, fouets, cravaches et leurs parties


Des:
Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires).


Des:
- Parasols de jardin et articles similaires


Des:
Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires :


Des:
- Cannes et cannes-sièges spécialement conçus pour personnes handicapées


Des:
Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02.


Des:
- Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour  parapluies, ombrelles ou parasols


Des:
Plumes et duvet apprêtes et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux


Des:
Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés.


Des:
Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels.


Des:
Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires.


Des:
- Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore


Des:
- Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore


Des:
- - Contenant en poids plus de 2 % de carbone


Des:
- - Contenant en poids plus de 55 % de silicium


Des:
- - Contenant en poids plus de 4 % de carbone


Des:
Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires.


Des:
- Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer


Des:
Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier.


Des:
- Déchets et débris de fer ou d'acier étamés


Des:
- - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets


Des:
Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier.


Des:
Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03.


Des:
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés.


Des:
- Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone :


Des:
- - De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur


Des:
- - Autres, de section transversale rectangulaire


Des:
- Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone :


Des:
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.


Des:
- Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief


Des:
- Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés :


Des:
- Autres, enroulés, simplement laminés à chaud :


Des:
- - D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm


Des:
- Non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief


Des:
- Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud :


Des:
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus.


Des:
- Enroulés, simplement laminés à froid :


Des:
- Non enroulés, simplement laminés à froid :


Des:
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus.


Des:
- - D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm :


Des:
- - - Produits plats ondulés,…zingués en fer ,aciers non alliés, 600mm


Des:
- - - Tôles ondulés zingués en fer,aciers  non alliés d’une épaisseur de 0 à 1mm


Des:
- - - Tôles ondulés zingués en fer, aciers  non alliés d’une épaisseur > à 1mm


Des:
- - - Tôles ondulés aluminisés en fer, aciers non alliés de toutes dimensions


Des:
- Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome :


Des:
- Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel :


Des:
- - Anodes avec galvanoplastie travaillé ou non travaillée y compris ceux pruiduitd par électrolys


Des:
- - articles sanitaires et leurs accessoires


Des:
- - Structures comme les cadres pour fenêtre at parties fabriquées des structures 


Des:
- - Réservoirs, cuves et conteneurs similaires de toute capacité, non dotés d’équipement mécanique ou themal


Des:
- - Clous, punaises, éccrous, boulons et utres produits similaires


Des:
- - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm


Des:
Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm.


Des:
Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires :


Des:
- Préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires


Des:
Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs.


Des:
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues


Des:
Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise).


Des:
Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement.


Des:
- Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement


Des:
- Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie :


Des:
Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine).


Des:
Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières.


Des:
- Autres meules et articles similaires :


Des:
- - En diamant naturel ou synthétique, aggloméré


Des:
- - En autres abrasifs agglomérés ou en céramique


Des:
- Pierres à aiguiser ou à polir à la main


Des:
Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés.


Des:
- Appliqués sur tissus en matières textiles seulement


Des:
- Appliqués sur papier ou carton seulement


Des:
Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69.


Des:
- Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux


Des:
- Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux


Des:
Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple).


Des:
Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux.


Des:
Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre.


Des:
- Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés :


Des:
- - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement


Des:
Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés.


Des:
- Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires :


Des:
- - Blocs et briques pour la construction :


Des:
- - Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil


Des:
Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières.


Des:
- Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support


Des:
Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs.


Des:
- Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques


Des:
- - Contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite


Des:
Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues.


Des:
Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.


Des:
- Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3


Des:
- Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits


Des:
Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.


Des:
- Contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits


Des:
- Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) :


Des:
- - Contenant en poids 80 % ou plus d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits


Des:
Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique.


Des:
Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment.


Des:
Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique.


Des:
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support.


Des:
- Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm


Des:
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support.


Des:
Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique.


Des:
- Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques :


Des:
- - Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs


Des:
Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique.


Des:
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine.


Des:
- Articles pour le service de la table ou de la cuisine


Des:
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine.


Des:
Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique.


Des:
- - Goupilles de céramique pour machine à tréfiler


Des:
Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse.


Des:
Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé.


Des:
- - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C


Des:
Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.


Des:
- - Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante


Des:
Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.


Des:
- Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante


Des:
Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée.


Des:
- Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante


Des:
- - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie


Des:
Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières.


Des:
Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées.


Des:
- - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules


Des:
- Verres formés de feuilles contre-collées :


Des:
Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs.


Des:
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre.


Des:
- Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture


Des:
- - Bouteilles et flacons d’une contenance nominale n’excédant pas 0,15 litre


Des:
- - Bouteilles et flacons d’une contenance nominale excédant 0,15 litre mais n’excédant pas 0,33 litre


Des:
- - Bouteilles et flacons d’une contenance nominale excédant 0,33 litre mais n’excédant pas 1 litre


Des:
- - Bouteilles et flacons d’une contenance nominale excédant 1 litre


Des:
Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires.


Des:
Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18).


Des:
- Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame :


Des:
- Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame :


Des:
- Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame :


Des:
- - En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10?6 par Kelvin entre : 0 °C et 300 °C


Des:
- - - Statuettes et objets d'ornementation


Des:
- - - Objets en verre à usage domestique ou de bureau


Des:
Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement.


Des:
Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres.


Des:
Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires.


Des:
- Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires


Des:
Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée.


Des:
- En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C


Des:
Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm.


Des:
- Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie :


Des:
- Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm


Des:
- - Statuettes et objets d'ornementation


Des:
Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple).


Des:
- Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non :


Des:
- - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm


Des:
- Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similaires non tissés :


Des:
- - D'une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d'un poids inférieur à 250 g/m², de filaments titrant par fils simples 136 tex ou moins


Des:
- - Matériel pour échafaudage et broyage


Des:
- Ampoules en verre pour les bouteilles thermos ou autres récipients isothermiques


Des:
- Filtres pour usage avec les machines automatiques de traitement de l'information


Des:
- Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d’oxydation pour la production de matières semi-conductrices


Des:
- Ouvrages pour l’élevage des animaux et appareils pour horticulture


Des:
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaques ou doubles de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies


Des:
Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport.


Des:
Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis.


Des:
- - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés


Des:
Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport.


Des:
- Brutes ou simplement sciées ou dégrossies :


Des:
Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport.


Des:
- Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies


Des:
Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques.


Des:
Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.


Des:
- - - Barres, bâtons, profilés, tubes et fils


Des:
Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées :


Des:
- Barres, bâtons, sections, tubes et fil


Des:
Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.


Des:
Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées :


Des:
Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.


Des:
Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées :


Des:
- Barres, bâtons, sections, fil, tôles epaisses, tôles, feuillards, tubes et tuyaux


Des:
Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux.


Des:
- En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) :


Des:
- En alliages à base de cuivre-étain (bronze) :


Des:
- En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)


Des:
Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris).


Des:
- - - Matériel pour manchons, moule, ayant un diameter extérieur de plus de 25 mm de bronze mais n’excédant pas 180mm, avec du bronze contenant pas plus de 3 % d’étain en poids


Des:
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre.


Des:
Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité :


Des:
Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03.


Des:
Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs.


Des:
- Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs :


Des:
- - Articles de reliure pour la fabrication des classeurs


Des:
- Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19


Des:
- Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression


Des:
- Autres pompes volumétriques alternatives


Des:
- - du genre utilisé pour les moteurs thermiques


Des:
- - Pompes centrifuges horizontales ayant un essieu horizontal jusqu’à 14 pouces avec ou sans moteur autre que celui d’une pompe à un pouce avec une capacité d’un 1/2 cheval vapeur et pompes pour gicleur


Des:
- Autres pompes; élévateurs à liquides :


Des:
- - De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire :


Des:
- - Tubes et tuyaux d’acier doux, émaillés, à bordssimplement rapprochés, avec un diamètre exterieur de 18mm ou de 22 à 28 mm, et d’une épaisseur cd 1,4 à 1,9 mm


Des:
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.


Des:
- - Coudes, courbes et manchons, filetés


Des:
- - Coudes, courbes et manchons, filetés :


Des:
Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.


Des:
- Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils


Des:
Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets.


Des:
Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons.


Des:
Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames.


Des:
- - - Serpentes fermantes et leurs lames


Des:
- - Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes


Des:
Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes).


Des:
- Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes :


Des:
Ciseaux à doubles branches et leurs lames :


Des:
- - - De nature spécialement conçue pour les consommables pour chemins de fer


Des:
- - - De nature spécialement conçue pour les avions


Des:
- - - De nature spécialement conçue pour les vaisseaux du Chapitre 89


Des:
- - - Guides pour fermetures, protecteurs d’angles,


Des:
- Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires


Des:
- - D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l


Des:
- - d’un genre utilisé avec les aspirateurs du titre 8508.1100


Des:
- - D’un genre utilisé dans les vaisseaux du Chapitre 89


Des:
- - D’un genre utilisé dans les machines industrielles 


Des:
- - D’un genre utilisé dans les avions locomotives


Des:
Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles.


Des:
- Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes


Des:
- Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle


Des:
- Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée


Des:
Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12.


Des:
Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties :


Des:
Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.


Des:
- A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ :


Des:
- - - Spécialement conçus pour ambulances


Des:
- - - Spécialement conçus pour véhicule de transport des marchandises


Des:
- A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ :


Des:
- A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ :


Des:
- A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³ :


Des:
Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.


Des:
- Eviers et lavabos en aciers inoxydables


Des:
Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier.


Des:
- - Des types utilises dans l’agriculture


Des:
- - Boulets et articles similaires pour broyeurs


Des:
- - - Des types utilises dans l’agriculture


Des:
- - - Trappes de visite, plaques d’égout et autres articles similaires pour égouts et circuit d'alimentation en eau


Des:
- - - Potaux d’incendie et protections, fontaines à boissons, boîtes de poteau, firealarms pillars et bornes d’incendie


Des:
- - - Caniveaux et gouttière de toiture ; cuvelages de mine


Des:
- - - Contrepoids, fleurs imitation ou feuillages, bouteilles potiches


Des:
- - - Pots pour la métallurgie et creusets


Des:
- Forgés ou estampés mais non autrement travaillés :


Des:
- - - Tes types utilises dans l’agriculture


Des:
- - - Plots, dés, crochets bruts, chaîne ou garniture de câble, poteaux de clôture, piquets de tente


Des:
- - - Suspentes, étançons et articles similaires pour la fixation des tubes et tuyaux


Des:
- - - Echelles et marches, measures de capacité, fleurs imitation ou feuillages


Des:
- - - Boîtes et caisses par ex. boîtes à outils ; boîtes de cigarettes, boîtes pour produits de beauté ou bôites et caisses de poudre


Des:
- - - Ventilateurs et pompes à aird’un genre utilisé dans les machines de conditionnement 


Des:
- Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm


Des:
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.


Des:
- Du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)


Des:
- Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles


Des:
- - Avec dispositif de réfrigération et soupape d’inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)


Des:
- - Autres, avec dispositif de réfrigération


Des:
Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires.


Des:
- Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes


Des:
Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques.


Des:
- Fours à résistance (à chauffage indirect)


Des:
- Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques


Des:
- Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques


Des:
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets.


Des:
- Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre :


Des:
- Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance :


Des:
- - Entièrement ou partiellement automatiques


Des:
- Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma :


Des:
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45.


Des:
- Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques


Des:
- Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires :


Des:
- - - Appareils de chauffage du sol aux fins agricoles; appareils de chauffage à utiliser comme parties des machines


Des:
- Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains :


Des:
- Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires :


Des:
- - - Cuisinières utilisant à la fois l’électricité et le gaz


Des:
- - - - D’un poids en charge maximal ne dépassant pas 3 tonnes


Des:
- - - - D’un poids en charge maximal de plus de 3 tonnes mais ne dépassant pas 10 tonnes


Des:
- - - - D’un poids en charge maximale de plus de 10 tonnes


Des:
- - Remorques industrielles à traction manuelle


Des:
- - Chariots Autres (y compris les chariots des supermarchés)


Des:
- - Autres charrettes, brouettes et véhicules de livraison


Des:
Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur.


Des:
- D’un genre utilisé pour les aéronefs civils


Des:
Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux.


Des:
- - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg :


Des:
- - - Destiné au transport des passagers


Des:
- - D'un poids à vide excédant 2.000 kg :


Des:
- - - destiné au transport des passagers


Des:
- - Autres moteurs marins à propulsion ne dépassant pas 60 hp


Des:
- Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 :


Des:
- - Pour usage industriel, y compris agricole, fourniture d’eau, eaux usées et drainage


Des:
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08.


Des:
- - Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles :


Des:
- - - Injecteurs et autres pièces détachées des moteurs pour véhicules à propulsion du Chapitre 87


Des:
- - - Pour moteurs marins à propulsion, autres que les hors bords 


Des:
- - - Injecteurs et autres pièces pour moteurs de tracteur agricole


Des:
Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs.


Des:
- - D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW


Des:
- - D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW


Des:
Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz.


Des:
- - D'une poussée n'excédant pas 25 kN :


Des:
- - Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures


Des:
- Autres instruments et appareils, pour l'art dentaire :


Des:
- - Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires


Des:
- Autres instruments et appareils d'ophtalmologie


Des:
- - De type utilisé dans les sciences vétérinaires


Des:
Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire.


Des:
- Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie :


Des:
- - Dispositifs de mécanothérapie; appareils de test d’aptitude psychologique


Des:
- Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire


Des:
Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible :


Des:
Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité.


Des:
- Articles et appareils d’orthopédie ou pour fractures


Des:
- Articles et appareils de prothèse dentaire :


Des:
- Autres articles et appareils de prothèse :


Des:
- Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires


Des:
- Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires


Des:
Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement.


Des:
- Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie :


Des:
- - Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information


Des:
Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs.


Des:
- - D’un genre utilisé dans les avions ou locomotives


Des:
- Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques :


Des:
- Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices :


Des:
- - Des appareils et instruments du sous-titre 9030.8200


Des:
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils.


Des:
- Machines à équilibrer les pièces mécaniques


Des:
- Autres instruments et appareils optiques :


Des:
- - Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur


Des:
- - - Pour mesurer les particules de surface ou contamination sur les tranches de semi-conducteurs


Des:
- Autres instruments, appareils et machines


Des:
Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques.


Des:
- - De type utilisé dans les appareils ménagers


Des:
- - Régulateurs de pression pour l’agriculture


Des:
Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90.


Des:
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.


Des:
- Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps :


Des:
- Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps :


Des:
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01.


Des:
Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie.


Des:
- - Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)


Des:
- Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus :


Des:
- Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud :


Des:
- - Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid :


Des:
- - Obtenus à partir de produits laminés plats :


Des:
- - Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats :


Des:
- - Contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone


Des:
- - Des types utilisés dans la fabrication des pneus


Des:
- - Des types utilisés dans la fabrication des pneus contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone


Des:
Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables.


Des:
Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus.


Des:
- Simplement laminés à chaud, enroulés :


Des:
- - D’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm


Des:
- Simplement laminés à chaud, non enroulés :


Des:
Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier.


Des:
- - Soudés longitudinalement à l'arc immergé :


Des:
- Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz


Des:
Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier.


Des:
- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz :


Des:
- Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés :


Des:
- Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables


Des:
- Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés :


Des:
- Autres, soudés, de section non circulaire :


Des:
- - De section carrée ou rectangulaire :


Des:
- Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage


Des:
- - charpente métallique pour usages agricoles


Des:
- - Grande crémaillère et systèmes de rayonnage, charpentes pour installation permanente


Des:
- - Portails des types utilisés dans des clôtures agricoles et ferroviaires ; ascenseurs ; descendeurs hélicoïdals conçus pour usage dans les ascenseurs


Des:
- - Chevalements de mines et superstructures ; cintres coulissants souterrains pour usage dans les mines ; guidonnage des puits


Des:
- - Tuiles enduites de peinture acrylique et côté du vent enduit  de grains de sable


Des:
Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge :


Des:
- Citernes, cuves et contenneurs similaires


Des:
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.


Des:
- - D'une contenance de 210 l ou plus, pour usages industriels


Des:
- - Boîtes à fermer par soudage ou sertissage


Des:
- - - Conteneurs cryogéniques conçus pour le stockage de la semence bovine, troncs en acier et ouvrages similaires en acier


Des:
Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier :


Des:
- Récipients hermétiquement clos pour emballage du butagas d’une contenance de plus de 100 litres ; pour emballage du chlore gazeux d’une contenance n’exédant pas 1,1 tonnes


Des:
- Cylindres conçus pour emballage et transport dessubstances appauvrissant la couche d'ozone


Des:
Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité.


Des:
- - Fils des types utilisés dans la fabrication des pneus


Des:
- - Câbles aptes pour usages dans la fabrication du câble  du compteur de vitesse


Des:
Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures :


Des:
- Ronces artificielles en fer ou en acier


Des:
Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.


Des:
- - Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables


Des:
- - Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables


Des:
- - - Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines


Des:
- Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm²


Des:
- Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre :


Des:
- Autres toiles métalliques, grillages et treillis :


Des:
Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier.


Des:
- Chaînes à maillons articulés et leurs parties :


Des:
- - Pour les chaînes du no 7315.8200 ou 7315.8900


Des:
Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier.


Des:
Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. :


Des:
- Pointes ou dents pour l'équipement des machines servant à la préparation des matières textiles, telles que les pointes ou dents de cardes, de sérans, d'ouvreuses et similaires


Des:
Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.


Des:
- - Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles


Des:
- - Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage


Des:
Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs.


Des:
- - Aiguilles à coudre, ravaucher, et broder


Des:
Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier.


Des:
Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.


Des:
- Appareils de cuisson et chauffe-plats :


Des:
- - Colliers en fil préfabriquées destiné à la fabrications des  pneus pour bicyclettes


Des:
- - Attache de transmission ou de transporteur à courroie


Des:
- - Fibres d’acier pour renforcer le revêtement du sol en ciment


Des:
- - Rayon de miel et plaques de sol similaires ou carreaux


Des:
- - Chaînes, crochets, émérillons, dés à coudre, viroles et autres similaires d’un genre destiné à une utilisation comme chaines ou fil pour fixation ; boucles, crochets de grue


Des:
- - - Agraffes utilisées pour attacher les feuilles de tabac avant le traitement


Des:
Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.


Des:
- Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires


Des:
- - Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)


Des:
Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre.


Des:
- - Système sanitaire à double chasse d’eau


Des:
- - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés


Des:
- - - De type utilisé dans l’agriculture et les mines


Des:
- - - Réservoirs, cuves, citernes et conteneurs similaires


Des:
- - - Habits(y compris dans bandes sans fin), voiles, fil de cuivre, métal déployé


Des:
Mattes de nickel, «sinters» d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel.


Des:
- «Sinters» d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel


Des:
Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel.


Des:
- - - Matériel de toiture ondulé ou tôles à rainure et autre extérieur similaire


Des:
Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris).


Des:
- - D’un genre utilisé dans les unités de conditionnement de l’air, radiateurs et chauffage


Des:
- - Du type utilisé dans dans les unités de conditionnement de l’air, radiateurs et chauffage


Des:
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium.


Des:
Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.


Des:
- - Autres structures, de type utilisé dans l’agriculture


Des:
- - Etais et équipements similaires utilisé dans les échaffaudages


Des:
- - Pylônes et mats pour supporter les lignes électriques


Des:
Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge :


Des:
- De construction en coupe autres que les secions to tôles ondulées  à ailes


Des:
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.


Des:
- - Pour emballage de la norriture et boissons


Des:
- - Tubes pour l’emballage des pâtes dans l’industrie


Des:
- - Cryogenic containers for the storage of semen


Des:
- - A mouvement rectiligne (cylindres) :


Des:
Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides.


Des:
- Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif :


Des:
- - Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages


Des:
- Autres machines à fileter ou à tarauder


Des:
Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61.


Des:
- Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près :


Des:
- Autres machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près :


Des:
Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs.


Des:
- Machines à tailler ou à finir les engrenages


Des:
Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées  ci-dessus.


Des:
- Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets


Des:
- Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer :


Des:
- Machines (y compris les presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler :


Des:
Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.


Des:
- Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges :


Des:
- - - Pour usage industriel, y compris l’industrie textile


Des:
- Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides :


Des:
- - Pour la filtration ou l'épuration des eaux :


Des:
- - - De type industriel (y compris la fourniture d’eau, eaux usées et drainage)


Des:
- - Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau :


Des:
- - Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression


Des:
- - - D’un genre utilisé dans les machines industrielles (y compris l’agriculture, la fourniture d’eau, eaux usées et drainage)


Des:
- Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz :


Des:
- - Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression


Des:
- - - Pour utilisation industrielle, y compris les machines agricoles


Des:
- - - Filtres sous forme de sacs ou treillis


Des:
- - De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges


Des:
Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons.


Des:
- Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients


Des:
- Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons


Des:
- Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)


Des:
Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances :


Des:
- Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage :


Des:
- - Pèse-personnes pour bébés et infirmes (par ex chaises -bascules, bascules pour bébés, lits bascules


Des:
- Bascules à pesage continu sur transporteurs


Des:
- Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses


Des:
- Autres appareils et instruments de pesage :


Des:
- - - Balances de comptoir et balances automatiques


Des:
- - D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg :


Des:
- - - Bascules à compteur et bascules à prépaiement


Des:
- Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage :


Des:
Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires.


Des:
- Pistolets aérographes et appareils similaires


Des:
- Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires


Des:
- A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm³ :


Des:
Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur :


Des:
- - Vélos spécialement construits pour les personnes handicapées


Des:
- - Bicyclettes dont toutes les roués ont un diamètre de plus de 30,48 cm mais ne dépassant pas 71,12 cm


Des:
Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion.


Des:
- - Chaise roulante avec support de marche pliant


Des:
- - - Pelles chargeuses de max 2.5 mètres cubes


Des:
- - - Pelles chargeuses de plus 2.5 mètres cubes


Des:
- Epandeurs de fumier et distributeurs d'engrais


Des:
- Autres machines, appareils et engins :


Des:
Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37.


Des:
- - A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal


Des:
- Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur


Des:
- Autres machines et appareils de fenaison


Des:
- Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses


Des:
- Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage :


Des:
- - Autres machines et appareils pour le battage :


Des:
- - - Batteuses à arachides ou à riz, d’un poids n'excédant pas 1 500 kg


Des:
- - Machines pour la récolte des racines ou tubercules


Des:
- Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles


Des:
- - Parties pour tondeuses à gazon du sous-titre 8433.11 ou 8433.19


Des:
Machines à traire et machines et appareils de laiterie.


Des:
Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires.


Des:
Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture,  la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture.


Des:
- Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux


Des:
- Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses :


Des:
- Appareils électriques d'amplification du son :


Des:
- - Appareil pour formation des malentendants  à l’usage de la parole


Des:
Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son.


Des:
- Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement


Des:
- - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur :


Des:
- - - Autres appareil à bandes magnétiques enregistreuses


Des:
- - - appareils cinématographiques photo-électriques d’enregistrement sonore


Des:
- - - Electrophones avec de haut-parleurs


Des:
Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques.


Des:
- - D’un genre capable de recevoir des signaux de télévision numériques terrestres


Des:
Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13.


Des:
- De motocycles (y compris les cyclomoteurs)


Des:
- De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides


Des:
- - Cadres et fourches, et leurs parties :


Des:
- - - Châssis pour véhicules du titre 87.11


Des:
- - Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres


Des:
- - Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties


Des:
- - Pédales et pédaliers, et leurs parties


Des:
Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties.


Des:
Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties.


Des:
- Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane :


Des:
- Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles :


Des:
- Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises :


Des:
- - - - D’un poids en charge maximal ne dépassant pas 10 tonnes


Des:
- - - - D’un poids en charge maximal de plus de 10 tonnes mais ne dépassant pas 15 tonnes


Des:
- - - - D’un poids en charge maximale de plus de 15 tonnes


Des:
- Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) :


Des:
- - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties :


Des:
- - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties :


Des:
- - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties


Des:
Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties.


Des:
- - A affichage optoélectronique seulement :


Des:
Réveils et pendulettes, à mouvement de montre.


Des:
Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules.


Des:
Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières


Des:
Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris.


Des:
- Coffres et cassettes de sûreté et articles similaires


Des:
- Autres (y compris panneaux publicitaires)


Des:
Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection.


Des:
- Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs


Des:
- Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs


Des:
- Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs


Des:
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils


Des:
Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique.


Des:
- Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs  parties


Des:
- Eléments combustibles (cartouches) non irradiés


Des:
Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée».


Des:
- - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes :


