# MFN

Des:
- - - Tuyaux d’eau de chaudières pour moteurs à vapeur


Des:
- - - Tuyaux d’eau de chaudières pour vaisseaux


Des:
- - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes :


Des:
- - - Tuyaux d’eau de chaudières pour machines à vapeur


Des:
- - Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes :


Des:
- - - Tube thermique et autre enveloppe ayant une capacité de production ne dépassant pas 30t par heure


Des:
Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02.


Des:
Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur.


Des:
- Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 :


Des:
- - Accumulateurs à vapeur ayant une pression ne dépassant pas 1.800 kilopascals et un volume intérieur n’excédant pas 250 mètres cubes


Des:
- - Surchauffeurs ayant une pression ne dépassant pas 4000 kilopascals à une température de 450°


Des:
- - - Pour utilisation avec les chaudières de la section 84.03


Des:
Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs.


Des:
- Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs


Des:
- Turbines pour la propulsion de bateaux


Des:
- - D'une puissance n'excédant pas 40 MW


Des:
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion).


Des:
- Moteurs pour la propulsion de bateaux :


Des:
- - - Dépassant 25 hp mais inférieur à 50 hp


Des:
- - - Dépassant 50 hp mais inférieur à 115 hp


Des:
- Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 :


Des:
- - D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³


Des:
- - D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³


Des:
- - D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³


Des:
- - D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ :


Des:
- - - Pour véhicules ayant une cylindrée allant jusqu’à 1600cc


Des:
- - - De nature utilisée pour véhicules de transport, transport des marchandises, ou véhicules pour usage spéciaux (du titre 87.05)


Des:
- - Pour usage industriel, y compris l’agriculture, la fourniture d’eau, eaux usées et drainage


Des:
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).


Des:
- Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires


Des:
Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques.


Des:
- Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux


Des:
- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie


Des:
Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15.


Des:
- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées :


Des:
- Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l


Des:
- Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l :


Des:
- - Conçus pour conserver les cadavres ou pour la conservation du sang


Des:
- - Conçus pour usage scientifique et la recherche, ainsi que dans les laboratoires


Des:
- Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid


Des:
- Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur :


Des:
- - Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15


Des:
- - - Du type utilisé dans l’industrie, y compris la pêche et la laiterie


Des:
- - - Conçus pour conserver les cadavres ou pour la conservation du sang


Des:
- - - Conçus pour usage scientifique et la recherche, ainsi que dans les laboratoires


Des:
- - - Machines pour crèmes glace et à glaçon


Des:
- - Pour l'agriculture ou l'horticulture


Des:
Palans; treuils et cabestans; crics et vérins.


Des:
- - Elévateurs fixes de voitures pour garages


Des:
- - Autres crics et vérins, hydrauliques


Des:
Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues.


Des:
- Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers :


Des:
- - Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes


Des:
- - Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers


Des:
- Autres machines et appareils, autopropulsés :


Des:
- - De machines ou appareils d'aviculture


Des:
Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier.


Des:
- Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs


Des:
Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales.


Des:
- Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires


Des:
- Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat


Des:
- Machines et appareils pour la sucrerie


Des:
- Machines et appareils pour la brasserie


Des:
- Machines et appareils pour le travail des viandes


Des:
- Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes


Des:
Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton.


Des:
- Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques


Des:
- Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton


Des:
- Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton


Des:
- - De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques


Des:
Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets.


Des:
Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types.


Des:
- Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes


Des:
- Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage


Des:
- Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton


Des:
Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple).


Des:
- Parties de ces machines, appareils ou matériel


Des:
- Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)


Des:
Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires.


Des:
- Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 :


Des:
- - Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines


Des:
- - Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié


Des:
- - Autres machines et appareils à imprimer offset


Des:
- - Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques


Des:
- - Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu’alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques


Des:
- - Machines et appareils à imprimer, flexographiques


Des:
- - Machines et appareils à imprimer, héliographiques


Des:
- Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles :


Des:
- - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau :


Des:
- - - Machines faisant la photocopie comme principale fonction


Des:
- - Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau :


Des:
- Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires :


Des:
- - Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles :


Des:
- - - D’un genre utilisé pour les machines à tricoter  de type ménager


Des:
Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie :


Des:
- Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non tissés, en pièce ou en forme


Des:
Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage.


Des:
- Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg :


Des:
- - Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée :


Des:
- Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg :


Des:
Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus.


Des:
- - D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg


Des:
- - - Industriel, y compris l’industrie textile


Des:
- Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer :


Des:
- - Industriel, y compris l’industrie textile


Des:
- Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture


Des:
- Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus


Des:
Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal.


Des:
Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58.


Des:
Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre.


Des:
Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires.


Des:
- Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations


Des:
- - Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer


Des:
- - Machines à meuler, à poncer ou à polir


Des:
- - Machines à fendre, à trancher ou à dérouler


Des:
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types.


Des:
- Porte-outils et filières à déclenchement automatique


Des:
- Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils


Des:
- - Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63


Des:
Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main.


Des:
- - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives


Des:
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle.


Des:
Machines à écrire autres que les imprimantes du n° 84.43; machines pour le traitement de textes.


Des:
Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses.


Des:
- Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations


Des:
- Autres machines à calculer électroniques :


Des:
Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.


Des:
- Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran


Des:
- Autres machines automatiques de traitement de l'information :


Des:
- - Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie


Des:
- - Autres, se présentant sous forme de systèmes


Des:
- Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie :


Des:
- Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire :


Des:
- - Terminaux brailles, spécialement conçus pour les aveugles


Des:
- Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information


Des:
Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple).


Des:
- Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres


Des:
- - Machines d’enregistrement, de reproduction et d’affichages de données


Des:
- - Machines de distribution de tickets du genre utilisé dans les bus 


Des:
- - Distributeurs automatiques de billets de banque opérant en connexion directe ou différée avec une machine automatique de traitement de l'information


Des:
- - Machines à remplir les chèques  et machines à signer les chèques


Des:
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.69 à 84.72.


Des:
- Parties et accessoires des machines du n° 84.69 :


Des:
- Parties et accessoires des machines du n° 84.70 :


Des:
- - Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29


Des:
- Parties et accessoires des machines du n° 84.71


Des:
- Parties et accessoires des machines du n° 84.72


Des:
- Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.69 à 84.72


Des:
Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable.


Des:
- Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver


Des:
- Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser


Des:
- Machines et appareils à mélanger ou à malaxer :


Des:
- - Bétonnières et appareils à gâcher le ciment


Des:
- - Machines à mélanger les matières minérales au bitume


Des:
Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre.


Des:
- Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre


Des:
- Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre :


Des:
- - Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches


Des:
Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie.


Des:
- Machines automatiques de vente de boissons :


Des:
- - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération


Des:
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.


Des:
- Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer


Des:
- Autres machines et appareils à mouler ou à former :


Des:
- - A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air


Des:
Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.


Des:
Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.


Des:
- Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues :


Des:
- - Autres machines et appareils mécaniques pour les travaux publics


Des:
- Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales


Des:
- Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège


Des:
- Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs


Des:
- Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air


Des:
- Passerelles d’embarquement pour passagers :


Des:
- - Des types utilisés dans les aéroports


Des:
- - Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques


Des:
- - A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser


Des:
- - - Humidificateurs et déshumidificateurs de l’air autres que les appareils du titre 84.15, 84.24 ou 85.09.


Des:
- - - Cloches de plongée et scaphandres métalliques, munis de mécanismes


Des:
- - - Imprimantes à transfert de chaleur thermique


Des:
- - - Pour la fabrication des produits pharmaceutiques


Des:
Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques.


Des:
- Moules pour les métaux ou les carbures métalliques :


Des:
- - Pour le moulage par injection ou par compression


Des:
- Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques :


Des:
Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques.


Des:
- Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques


Des:
- Autres articles de robinetterie et organes similaires :


Des:
- - Autres, de type utilisé à des fins ménagères


Des:
Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles.


Des:
- Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques


Des:
- Roulements à rouleaux en forme de tonneau


Des:
- Autres, y compris les roulements combinés


Des:
- - Billes, galets, rouleaux et aiguilles


Des:
Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation.


Des:
- Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles


Des:
Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques.


Des:
Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 9 C) du présent Chapitre; parties et accessoires.


Des:
- Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes :


Des:
- - Pour scinder les semi-conducteurs monocristaux (boules) en tranches, ou tranches de silicium en puces


Des:
- Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques :


Des:
- - Pour pointes  à rayer ou les tranches de semi-conducteurs


Des:
- - Séchoirs centrifuges pour le traitement des tranches de semi-conducteurs


Des:
- - Appareil de vaporisation pour gravure, rayer ou nettoyer les ranches de semi-conducteurs


Des:
- - Machines pour nettoyer et enlever les matières contaminantes des éclats  de métal des paquets de semi-conducteurs avant le processus de galvanoplastie


Des:
- - D’un genre qui fonctionne sous laser ou toute autre lumière


Des:
- - Appareil pour gravure à l’eau forte, développer ou rayer ou nettoyer les tranches de semi-conducteurs


Des:
- Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat :


Des:
- - Appareils pour  gravure à l’eau forte, développer ou rayer ou nettoyer les écrans plats


Des:
- Machines et appareils visés à la Note 9 C) du présent Chapitre :


Des:
- - Machines automatiques (robots) pour le transport, la manutention et la conservation des tranches de semi-conducteurs, des paquets de tranches de semi-conducteurs et autres matériaux pour les composants des semi-conducteurs


Des:
- - Machines fraiseuses à faisceaux d’ion focalisés pour produire ou réparer des masques et des réticules pour motifs sur les composants de semi-conducteurs


Des:
- - Appareils pour la génération des motifs d’un genre utilisé pour produire les masques et les réticules à partir des sous-couches couvertes de sous-couches couvertes de résine photosensible


Des:
- - D’une puissance de sortie de 92 W ou plus, mais ne dépassant pas 552 W, à une vitesse simple


Des:
- - D’une puissance de sortie n’excédant pas 37,5 kW, mais ne dépassant pas 1000kW, avec une vitesse variable 


Des:
- - Motors pour machine à coudre avec embrayages et freins


Des:
- Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés :


Des:
- - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW :


Des:
- - - Moteurs pour machine à coudre avec embrayage et freins


Des:
- - - Autres, avec une puissance de sortie de 750 W mais ne dépassant pas 74 kW


Des:
- - - D’un genre utilisé avec moteurs verticals (axe creux) ou submersibles pour pompes de profondeur


Des:
- - - D’une puissance de sortie ne dépassant pas 200kW


Des:
- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) :


Des:
- - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA


Des:
- - D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA


Des:
- - D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA


Des:
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques.


Des:
- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) :


Des:
- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)


Des:
- - D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA


Des:
- - Alimentation électrique pour les machines de traitement automatique des données du titre 84.71, non compris les unités d’alimentation électrique ininterrompues (UPS)


Des:
- - Unités d’alimentation électrique ininterrompues (UPS) 


Des:
- Autres bobines de réactance et autres selfs :


Des:
- - D’un genre utilisé dans les machines de traitement automatique des données  et les unités y associés


Des:
- - Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires


Des:
- Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie :


Des:
- - A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire


Des:
- - Pour thermoplongeurs, appareils électriques de chauffage, ou fers àrepasser


Des:
- - Microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d’un diamètre n’excédant pas 10 mm et d’une hauteur n’excédant pas 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications


Des:
- Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes :


Des:
- - Haut-parleur unique monté dans son enceinte


Des:
- - Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte


Des:
- - - Haut-parleurs, sans enveloppes, dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d’un diamètre n’excédant pas 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications


Des:
- Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs :


Des:
- - D’un genre capable de recevoir des signaux de télévision numérique terrestre


Des:
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21.


Des:
- - Pour appareil cinématographiques photo-électriques d’enregistrement sonore


Des:
- - Dispositifs pour enrouler ou dérouler les cassettes


Des:
- - Autres, incorporant un circuit imprimé


Des:
Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37.


Des:
- - Cartes munies d'une piste magnétique :


Des:
Bandes magnetiques d'une largueur n' excedant pas 4mm


Des:
- - Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs :


Des:
- - - D’un genre utilisé pour les machines de traitement automatique des données


Des:
- - - Autres, pour la reproduction de phénomènes autres que le son ou les images


Des:
- - D’un genre utilisé pour les machines de traitement automatiques des données


Des:
- - Autres, pour la reproduction de phénomènes autres que le son ou les images


Des:
Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes.


Des:
- - Pour utilisation en rapport avec les communications des avions ou de navigation


Des:
- - Appareils et équipements de transmission à microondes


Des:
- Appareils d'émission incorporant un appareil de réception :


Des:
- Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes :


Des:
Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande.


Des:
- Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)


Des:
- - - Pour utilisation en rapport avec les communications des avions ou de navigation


Des:
- - - D’un genre conçu à des fins de recréation et des jouets


Des:
Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie.


Des:
- Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure :


Des:
- - Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son :


Des:
- Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles :


Des:
- - Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son


Des:
- - Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie


Des:
Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d' appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images.


Des:
- - Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du n° 84.71


Des:
- - - D’une diagonale de l’écran ne dépassant pas 63.5 cm


Des:
- Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images :


Des:
- - Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo


Des:
- - - - Appareils récepteurs incluant ou non un décodeur


Des:
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.25 à 85.28.


Des:
- Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles :


Des:
- - - D’un diamètre ne dépassant pas 1,5 m


Des:
- - - D’un diamètre de plus de 1,5 m de diamètre mais ne dépassant pas de 2,5m


Des:
- - - D’un diamètre de plus de 2,5m mais ne dépassant pas 3,5m


Des:
- - - d’un genre utilisé pour les appareils ménagers ou véhicules motorisés


Des:
- - Châssis de toute unité du titre 85.27 ou 85.28


Des:
- - Potentiomètres pour appareils radio et télévisions


Des:
- - - Autres incorporant un circuit imprimé


Des:
Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08).


Des:
- Appareils pour voies ferrées ou similaires


Des:
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30.


Des:
- Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires :


Des:
- - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol et appareils similaires


Des:
- - Avertisseurs électriques pour la protection contre l’incendie ou appareils similaires


Des:
- Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)


Des:
- - pour les appareils du sous-titre 8531.2000


Des:
Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables.


Des:
- Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d’absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) :


Des:
- - Condensateurs de puissance groups ensembles sur un châssis ou un containeur


Des:
- - A diélectrique en céramique, à une seule couche


Des:
- - A diélectrique en céramique, multicouches


Des:
- - A diélectrique en papier ou en matières plastiques


Des:
- - - Condensateurs de puissance groups ensembles sur un châssis ou un containeur


Des:
Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres).


Des:
- Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche


Des:
- - Pour une puissance n'excédant pas 20 W


Des:
- Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées :


Des:
- Autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)


Des:
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts.


Des:
- Fusibles et coupe-circuit à fusibles :


Des:
- - D’une capacité de 63 amp mais de dépassant pas 630 amp


Des:
- - Pour une tension inférieure à 72,5 kV :


Des:
- - - Pour une tension ne dépassant pas 24 V


Des:
- - Pour une tension ne dépassant pas 24 V


Des:
- - commutateurs de courant résiduel avec un interrupteur différentiel dépassant 1000 V


Des:
- Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs


Des:
- - Relais de courant résiduel et modules de terre ayant une perte excédant 1000 V


Des:
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques.


Des:
- - Coupe-circuits automatiques avec une capacité de coupure de plus de 6kPA


Des:
- Autres appareils pour la protection des circuits électriques


Des:
- - Pour une tension n'excédant pas 60 V


Des:
- Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs :


Des:
- - Commutateurs électriques, y compris les commutateurs électroniques protégés contre la température (technologie à puce) pour une tension ne dépassant pas 1000 volts


Des:
- - Commutateurs électromécaniques rapides pour un courant de dépassant pas 11 amp


Des:
- - Commutateurs pour courant résiduel avec une différentielle d’interruption ne dépassant pas 1000 V


Des:
- - Micro commutateur, commutateur à bouton poussoir  et prise, pré-modelé, ayant une capacité de 6 amp mais ne dépassant pas 63 amp 220 / 380 v


Des:
- - Commutateurs électriques CA composés de circuits entrée et sortie couplés par un dispositif optique (Commutateurs CA isolés pat thyristor)


Des:
- Douilles pour lampes, fiches et prises de courant :


Des:
- - - Prises et fiches pour câbles coaxiaux et circuits imprimés


Des:
- Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques


Des:
- - Pour avertisseur de protection contre l’incendie


Des:
- - Eléments de connexion pour fils et câbles


Des:
- - Tige de cuivre pour protéger le circuit électrique


Des:
- - Modules  de perte ne dépassant pas 1000V 


Des:
Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n° 85.17.


Des:
- Pour une tension n'excédant pas 1.000 V :


Des:
- - Pour machines industrielles, y compris l’industrie textile


Des:
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37.


Des:
- Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils


Des:
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.


Des:
- Articles dits «phares et projecteurs scellés» :


Des:
- - D’un genre utilisé pour les bicyclettes ou véhicules motorisés


Des:
- - D’un genre utilisé dans les avions ou les locomotives 


Des:
- Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges :


Des:
- - - D’un genre utilisé dans l’industrie


Des:
- - - D’un genre utilisé dans les avions ou les locomotives


Des:
- - Autres, d’une puissance n’excédant pas 200 W et d’une tension excédant 100 V :


Des:
- - - D’un genre utilisé dans les avions ou locomotives


Des:
- - - D’un genre utilisés dans les vaisseaux du Chapitre 89


Des:
- Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets :


Des:
- - - Ampoules électriques à faible consommation d’énergie


Des:
- - - Tubes fluorescents de 18 W mais ne dépassant pas 40 W; économiseur fluorescent d’énergie


Des:
- - Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique


Des:
- - - Lampes à faible consommation d’énergie


Des:
- Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc :


Des:
- - Parties des filaments de lampes des sous-titres 8539.21, 8539.22, 8539.29


Des:
Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39.


Des:
- Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo :


Des:
- Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode


Des:
- Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes;  tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm


Des:
- Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille :


Des:
- - Tubes de réception ou d'amplification


Des:
Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés.


Des:
- Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière


Des:
- Transistors, autres que les photo-transistors :


Des:
- - A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W


Des:
- Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles


Des:
- Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière :


Des:
- - Cellules photovoltaïques assemblés ou non dans des modules ou composés des panneaux


Des:
- - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits


Des:
Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.


Des:
- Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse


Des:
- - Alimentations pour clôtures électriques


Des:
- - Machines électriques avec traduction ou fonctions de dictionnaire


Des:
- - Amplificateurs à moyenne et haute fréquence (survolteurs)


Des:
Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion.


Des:
- - - Fils de cuivre galvanisé pour bobines de compteurs


Des:
- Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux :


Des:
- - Câbles enterrés ou sous marins d’une tension de plus de 132 kV


Des:
- - Fils et câbles de cuivre, isolés avec du polyéthylène et  du chlorure de polyvinyle complément ou en remplacement, armés ou pas, isolés ou blindés par d’autres matériaux (mais ne comprenant pas de fils ou câbles isolés avec d’autres matériaux, ou tressés avec n'importe quel matériau, ou ayant plus de 60  conducteurs  isolés  séparément) et dont chaque conducteur individuel ainsi que son isolant immédiat dépasse 1,6 mm de diamètre


Des:
- Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport


Des:
- Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V :


Des:
- - - Pour une tension de 80 V, munis de connecteurs du genre de ceux utilisés en télécommunications


Des:
- - - Câbles parallèles pour imprimantes, câbles pour modems, câbles d’extension d ‘écran et câbles d’extension des claviers


Des:
- - - Câbles  électriques armés  enterrés


Des:
- - - D’un genre utilisé en télécommunications


Des:
- Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V :


Des:
- - - Câble plat composé de conducteurs isolés de chlorure de polyvinyle disposés en une seule rangée et gainés de sorte que le câble a une section croisée rectangulaire de conducteurs isolés de chlorure


Des:
Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques.


Des:
Isolateurs en toutes matières pour l'électricité.


Des:
- - Pour une tension ne dépassant pas 10 kV


Des:
- - D’un caoutchouc de silicone de plus de 10 kV


Des:
Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement.


Des:
- - De porcelaine pour utilisation dans la fabrication des bougies


Des:
- Pièces isolantes en matières plastiques


Des:
- - Fixations de base métallique alignées avec matériaux isolants, avec un tubage de diamètre extérieur de pas moins de 18 mm et ne dépassant pas 28 mm de matières isolantes


Des:
- - couples de bobines et bobines de transformateurs


Des:
- - - d’un genre utilisé dans l’industrie y compris la production de l’électricité et la distribution ferroviaire


Des:
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre.


Des:
- Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage


Des:
Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication


Des:
Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques.


Des:
Autres locomotives et locotracteurs; tenders.


Des:
Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04.


Des:
Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple).


Des:
Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04).


Des:
Wagons pour le transport sur rail de marchandises.


Des:
- Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10


Des:
- - Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)


Des:
Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires.


Des:
- Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties :


Des:
- - Freins à air comprimé et leurs parties


Des:
- Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties


Des:
Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties.


Des:
Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport.


Des:
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires


Des:
Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09).


Des:
- Tracteurs routiers pour semi-remorques


Des:
Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.


Des:
- A moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :


Des:
- - Véhicule de transport en commun neufs ( bus, camionnettes)


Des:
- - Véhicule de transport en commun usagés (bus, camionnettes)


Des:
- - Véhicules de transport en commun neufs (bus, camionnettes)  autre que diesel ou semi diesel


Des:
- - Véhicules de transport en commun usagés (bus, camionnettes) autre que diesel ou semi diesel


Des:
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course.


Des:
- Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires


Des:
- Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles :


Des:
- - D’une cylindrée n’excédant pas 1.000 cm³  :


Des:
- - - Véhicules de tourisme neufs dont la puissance est inférieure ou égale à 7 CV


Des:
- - - Véhicules de tourisme usagés dont la puissance est inférieure ou égale à 7 CV


Des:
- - D’une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n’excédant pas 1.500 cm³ :


Des:
- - - Véhicules de tourisme neufs dont la puissance est supérieure à 7 CV mais inférieure ou égale à 9 CV


Des:
- - - Véhicules de tourisme usagés dont la puissance est supérieure à 7 CV mais inférieure ou égale à 9 CV


Des:
- - D’une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n’excédant pas 3.000 cm³ :


Des:
- - - Véhicules de tourisme neufs dont la puissance est supérieure à 9 CV mais inférieure ou égale à 12 CV


Des:
- - - Véhicules de tourisme usagés dont la puissance est supérieure à 9 CV mais inférieure ou égale à 12 CV


Des:
- - D’une cylindrée excédant 3.000 cm³ :


Des:
- - - Véhicules de tourisme neufs dont la puissance est supérieure à 12 CV


Des:
- - - Véhicules de tourisme usagés dont la puissance est supérieure à 12 CV


Des:
- Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :


Des:
- - D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³ :


Des:
- - - Véhicules de tourisme neuf dont la puissance est inférieure ou égale à 9 CV


Des:
- - - Véhicules de tourisme usagé dont la puissance est inférieure ou égale à 9 CV


Des:
- - D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³ :


Des:
- - - Véhicules de tourisme neuf dont la puissance est supérieure à 9 CV mais inférieure ou égale à 11 CV


Des:
- - - Véhicules de tourisme usagé dont la puissance est supérieure à 9 CV mais inférieure ou égale à 11 CV


Des:
- - D'une cylindrée excédant 2.500 cm³ :


Des:
- - - Véhicules de tourisme neufs dont la puissance est supérieure à 11 CV


Des:
- - - Véhicules de tourisme usagés dont la puissance est supérieure à 11 CV


Des:
- - Véhicules de tourisme neufs autres que ceux des n°s 8703.21 à 8703.33


Des:
- - Véhicules de tourisme usagés autres que ceux des n°s 8703.21 à 8703.33


Des:
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.


Des:
- Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier


Des:
- Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :


Des:
- - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes :


Des:
- - - Camions neufs d’un poids en charge maximale  n’excédant pas 5 tonnes


Des:
- - - Camions usagés d’un poids en charge maximale n’excédant pas 5 tonnes


Des:
- - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes :


Des:
- - - Camions neufs d’un poids en charge maximale excédant 5 tonnes mais n’excédant pas 10 tonnes


Des:
- - - Camions usagés d’un poids en charge maximale excédant 5 tonnes mais n’excédant pas 10 tonnes


Des:
- - - Camions neufs d’un poids en charge maximale excédant 10 tonnes mais n’excédant pas 20 tonnes


Des:
- - - Camions usagés d’un poids en charge maximale excédant 10 tonnes mais n’excédant pas 20 tonnes


Des:
- - D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes :


Des:
- Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles :


Des:
- - - Autres camions neufs d’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes


Des:
- - - Autres camions usagés d’un poids en charge maximal n’excédant  pas 5 tonnes


Des:
- - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes :


Des:
- - - Autres camions neufs d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n’excédant pas 10 tonnes


Des:
- - - Autres camions usagés d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n’excédant pas 10 tonnes


Des:
- - - Autres camions neufs d’un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n’excédant pas 20 tonnes


Des:
- - - Autres camions usagés d’un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n’excédant pas 20 tonnes


Des:
Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple).


Des:
- Derricks automobiles pour le sondage ou le forage


Des:
Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur :


Des:
Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines.


Des:
Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05.


Des:
- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg


Des:
- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg


Des:
- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg


Des:
- Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux


Des:
Parties des appareils des n°s 88.01 ou 88.02.


Des:
- Trains d'atterrissage et leurs parties


Des:
- Autres parties d'avions ou d'hélicoptères


Des:
Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires.


Des:
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties.


Des:
- Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties


Des:
- Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties :


Des:
- - Simulateurs de combat aérien et leurs parties


Des:
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises.


Des:
- Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs :


Des:
- Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles


Des:
Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames.


Des:
Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple).


Des:
Bateaux et autres engins flottants à dépecer.


Des:
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico- chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils


Des:
Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement.


Des:
- Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques


Des:
- Matières polarisantes en feuilles ou en plaques


Des:
- - Lentilles réfringentes de type destinées à la correction de la  vue


Des:
- - Lentilles de sécurité pour spectacles


Des:
- Verres de lunetterie en autres matières :


Des:
- - Lentilles réfringentes de type utilisé pour la correction de la vue


Des:
- - Eléments optiques à l’état brut [de matériaux autres que le verre], non traités optiquement


Des:
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement.


Des:
- - Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction


Des:
- Parties et accessoires (y compris les bâtis)


Des:
Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39.


Des:
- Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression


Des:
- Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire :


Des:
- - Destinés à l’usage médical ou chirurgical


Des:
- Appareils photographiques à développement et tirage instantanés


Des:
- - A visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm


Des:
- - Autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure à 35 mm :


Des:
- - - Caméras de type utilisé pour enregistrer des documents sur microfilm, microfiche ou autres microformats


Des:
- - - Micro caméras à monter sur les microscopes


Des:
- - Autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm :


Des:
- - - Caméras de type utilisé pour enregistrer des documents sur microfilm, microfiche ou autres micro formats


Des:
- Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie :


Des:
- - Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits «flashes électroniques»)


Des:
Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son.


Des:
- - De type utilisé dans la cinématographie


Des:
Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction.


Des:
- Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction :


Des:
- - Appareils spécialement conçus pour photographies à rayon-X


Des:
- - Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression


Des:
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections.


Des:
- Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique


Des:
- Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes :


Des:
- - Appareils spécialement conçus pour développer les photographies à rayon-X


Des:
Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection.


Des:
- - Microscopes optiques stéréoscopiques équipés d’appareils conçus pour le traitement et le transport des tranches et réticules des semi-conducteurs


Des:
- Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphoto-micrographie ou la microprojection :


Des:
- - microscopes de photomicrographie équipés d’appareils pour   le traitement et le transport des tranches et réticules des semi-conducteurs


Des:
- - Des appareils du sous-titre 9011.1010 ou 9011.2010


Des:
- Microscopes autres qu'optiques; diffractographes :


Des:
- - Microscopes à faisceaux d’électrons dotes d’équipements conçus pour  le traitement et le transport des tranches et réticules des semi-conducteurs


Des:
Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.


Des:
- Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI


Des:
- Autres dispositifs, appareils et instruments


Des:
Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation.


Des:
- Boussoles, y compris les compas de navigation


Des:
- Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)


Des:
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres.


Des:
- Instruments et appareils de photogrammétrie


Des:
Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids.


Des:
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.


Des:
- Tables et machines à dessiner, même automatiques


Des:
- Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul :


Des:
- Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges


Des:
- - des appareils du sous-titre 9017.2010


Des:
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.


Des:
- Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) :


Des:
- - Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)


Des:
- - Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique


Des:
- Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges


Des:
- Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaire :


Des:
Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties.


Des:
- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux


Des:
- En métaux communs, même dorés ou argentés


Des:
- - D’un genre incorporant les pierres précieuses ou des métaux précieux ou couche de métal ou plaqué de métaux précieux


Des:
Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments


Des:
Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier.


Des:
Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple).


Des:
- A cordes frottées à l'aide d'un archet


Des:
Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie.


Des:
Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple).


Des:
Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple).


Des:
- Instruments à clavier, autres que les accordéons


Des:
Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche.


Des:
Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types.


Des:
Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux.


Des:
Meubles; mobilier médico- chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes- réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées


Des:
Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.


Des:
- Sièges des types utilisés pour véhicules aériens


Des:
- Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles


Des:
- Sièges pivotants, ajustables en hauteur


Des:
- Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits


Des:
- Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires :


Des:
- - - D’un genre utilisé pour les vaisseaux marins


Des:
- - Equipés de cuvette de toilette, y compris une chaise percée 


Des:
Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles.


Des:
- Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties :


Des:
- Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux :


Des:
- - Equipements spécialisés pour les laboratoires ou les salles techniques


Des:
- - Autres, conçus pour utilisation avec les machines de traitement automatique des données


Des:
- - Lits de camps, lits pliants, lits-cages et similaires avec sommier ou autres garnitures inséparables


Des:
- - Petit garde-manger à suspendre, petites armoires murales à suspendre pour rangement de médicaments ou articles de toilette


Des:
- - Grandes étagères et systèmes de rayonnage


Des:
- - Conçus avec des machines de traitement automatique des données


Des:
- Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux :


Des:
- - Meubles pour les materiels informatiques


Des:
- Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines


Des:
- Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher


Des:
- - Petits garde-manger à accrochet, petits coffrets médicaux ou de toilette à accrocher


Des:
- - De grands systèmes d’ étagères et rayons de rangement


Des:
- Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires :


Des:
Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.


Des:
- - En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non :


Des:
- - Kit de protections des matelas pour incontinents 


Des:
Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.


Des:
- Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques :


Des:
- - Lampes utilisées communément dans les salles d’opérations ou la chirurgie dentaire


Des:
- - Installations pour bandes fluorescentes


Des:
- Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques :


Des:
- - lampes sans ombres du genre communément utilisé dans les salles d’opération ou par la chirurgie dentaire


Des:
- - Installations de bandes fluorescentes


Des:
- Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël


Des:
- Autres appareils d'éclairage électriques :


Des:
- - Spécialisés pour usage industriel ou l’éclairage public


Des:
- - Image en mouvement ou spots lumineux de théâtre


Des:
- - Spots lumineux à ombre communément utilisé dans les chambres d’opération chirurgicale


Des:
- - lampes communément utilisé dans les salles d’opération ou par la chirurgie dentaire


Des:
- Appareils d'éclairage non électriques :


Des:
- - Lampes incandescentes de type à pression utilisant un combustible liquide 


Des:
- Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires


Des:
- - - De lampes sans ombre de type communément utilisé dans les salles d’opération ou par la chirurgie dentaire


Des:
- - - Des lampes incandescentes de type à pression utilisant un combustible liquide


Des:
- - - De  lampes incandescentes de type à pression utilisant un combustible liquide 


Des:
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires


Des:
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre.


Des:
- Tricycles, scooters, et jouets sur roués similaires; véhicules poupées


Des:
- - Jouets représentant des animaux ou créatures non-humaines


Des:
- - Instruments et appareils de musique sous forme de jouets


Des:
- Autres jouets, organisés en jeux ou ensembles


Des:
- Kits d’assemblage pour modèles taille réduite, non compris ceux du sous-titre 9503.10


Des:
Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple).


Des:
- Billards de tout genre et leurs accessoires


Des:
- Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) :


Des:
- Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du  n° 9504.30


Des:
- - jeu vidéos autres que ceux du sous-titre 9504.10


Des:
- - Tableaux et pièces pour jeux d’échec, dames, domino, mah-jong, halma, de petits chevaux, serpents, échelles, etc.


Des:
- - Tables de casino, râteaux de croupier, bateaux de poche, roulettes de table et autres articles similaires utilisés dans les casinos et maisons de jeux


Des:
Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.


Des:
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.


Des:
- Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige :


Des:
- Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques :


Des:
- Clubs de golf et autre matériel pour le golf :


Des:
- Articles et matériel pour le tennis de table


Des:
- Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées :


Des:
- - Raquettes de tennis, même non cordées


Des:
- Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table :


Des:
- Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins


Des:
- - Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme


Des:
Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires.


Des:
Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants.


Des:
- Cirques ambulants et ménageries ambulantes


Des:
Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage).


Des:
- Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire :


Des:
Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie.


Des:
- Articles de type utilisé pour aux fins religieux


Des:
- - Gélatine travaillée et travaillée non durcie avec  accessoires


Des:
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.


Des:
- Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non :


Des:
- Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils :


Des:
- - Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers


Des:
- Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques :


Des:
- Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre


Des:
- Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules :


Des:
- - D’un genre convenable pour installations agricoles, minières, industrielle, ou machines industrielles


Des:
Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements.


Des:
Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons.


Des:
- - En matières plastiques, non recouverts de matières textiles


Des:
- - En métaux communs, non recouverts de matières textiles


Des:
- Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons :


Des:
Fermetures à glissière et leurs parties.


Des:
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09.


Des:
- Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses :


Des:
- Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées


Des:
- Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe


Des:
Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs.


Des:
Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés.


Des:
- Ardoises d’écoliers et tableaux de classes


Des:
Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main.


Des:
Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte.


Des:
Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches.


Des:
- Briquets de poche, à gaz, non rechargeables


Des:
- Briquets de poche, à gaz, rechargeables


Des:
- - Pour cuisinières et calorifères électroniques


Des:
Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties.


Des:
Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties.


Des:
- Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires :


Des:
- - En caoutchouc durci ou en matières plastiques


Des:
Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette.


Des:
- Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures


Des:
- Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette


Des:
Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre).


Des:
Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages.


Des:
Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières.


Des:
Objets d'art, de collection ou antiquité


Des:
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires.


Des:
Gravures, estampes et lithographies originales.


Des:
Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières.


Des:
Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07.


Des:
Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique.


Des:
Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge.


