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Description:
- Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel


Description:
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électrique; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre.


Description:
- Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage


Description:
Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques.


Description:
- - Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 2.000 g


Description:
- - Coqs et poules d'un poids excédant 2.000 g


Description:
Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.


Description:
- - Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés


Description:
- - Morceaux et abats, frais ou réfrigérés


Description:
Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières.


Description:
Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons.


Description:
- Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non


Description:
- Rhododendrons et azalées, greffés ou non


Description:
Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier.


Description:
Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées.


Description:
Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.


Description:
Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.


Description:
Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses.


Description:
Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.


Description:
- Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux


Description:
Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés.


Description:
- - Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche


Description:
- Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose


Description:
- Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)


Description:
- Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)


Description:
- Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose


Description:
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.


Description:
- Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants


Description:
- Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg


Description:
- Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons :


Description:
Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.


Description:
- Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail


Description:
- Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05


Description:
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06.


Description:
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06.


Description:
- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :


Description:
Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés).


Description:
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.


Description:
- Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux :


Description:
- Pêches, y compris les brugnons et nectarines


Description:
- Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 :


Description:
Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés.


Description:
- Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café :


Description:
- - Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café


Description:
- Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté


Description:
- Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés


Description:
Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.


Description:
- Concentrats de protéines et substances protéiques texturées


Description:
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.


Description:
- Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin


Description:
Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles.


Description:
- Huiles essentielles autres que d'agrumes :


Description:
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons.


Description:
- Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons


Description:
- - Préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons


Description:
Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines.


Description:
- Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum


Description:
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs.


Description:
Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels.


Description:
- Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage :


# Headnotes

Headnote Text:
Autres droits et impositions:

(A) PRODUIT AGRICOLE ET AUTRES PRODUITS;

(i) Taxe informatique sur toutes les importations.
Taux = 1% de la valeur des importations.

(ii) Taxe d'inspection et de contrôle sur toutes les importations d'une valeur F.a.b. égale ou supérieure à 2 millions de Francs CFA..
Taux = 0,95% avec minimum de perception de 110000 francs CFA.

(iii) Taxe de l'Office national des ports du Cameroun sur toutes les importations par voie maritime.
Taux = 14% de la valeur des importations.

(iv) Taxe du Conseil national des chargeurs sur tout le fret maritime et fluvial.
Taux = 0,3% de la valeur CAF du fret.

(vi) Taxe de débarquement prélevée sur les importations au port de Douala.
Taux = 1900 francs CFA par tonne débarquée.

(B) PRODUITS AGRICOLES SEULEMENT; 

(i) Taxe sur le chiffre d'affaires prélevée sur toutes les importations à leur point d'entrée au Cameroun sur la valeur f.a.b. du produit majorée des droits de douane et d'accise.
Taux = 5% pour les positions 0201.100


Headnote Text:
Text of first headnote  part 1 section 1 a vvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvv


Headnote Text:
Text of second headnote part 1 section 1a xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx


Headnote Text:
Text of third headnote part 1 section 1a xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx


Headnote Text:
LOS DEMÁS DERECHOS Y CARGAS SON LOS SIGUIENTES:
- 50% recargo sobre el arancel para todos los bienes usados
- Tasa de aeropuerto de 2% sobre el arancel para toda carga áerea proveniente del exterior.
- Tasa de despacho de 5% sobre el valor aduanero para mercancías liberadas total o parcialmente de derechos.
- Derecho de 10% sobre el valor del trabajo de reparación efectivo o incorporado, efectuado en el exterior a mercancías nacionales o nacionalizadas.
- Derechos aplicados a la admisión temporal de mercancías extranjeras sobre la base de los derechos aduaneros:
               . admisión temporal 1 día a 15 días 2,5%
               . admisión temporal 16 días a 30 días 5,0%
               . admisión temporal 31 días a 60 días 10,0%
               . admisión temporal 61 días a 90 días 15,0%
               . admisión temporal 91 días a 120 días 20,0%
               . admisión temporal 121 días en adelante 100,0%
               . tasa a la solicitud de prórrogas a las admisiones temporales de 10% sobre el valor aduanero.
- Carga por presunción de abandono, para mercancías que hayan permanecido en recintos de depósito por un lapso de tiempo superiora 90 días, de 5% sobre el valor aduanero, más un recargo por día extra de    permanencia  hasta el retiro de aduana.


Headnote Text:
The "bound rate" of duty will be implemented according to the date specified in the "implemention" column. The implementation column indicates the date, referring to 1 March of the year indicated, when the final 
bound rate will be achieved.  Tariff reductions will be implemented according to the date specified in the "implementation" column and in accordance with the Staging Annex included in the Protocol of Accession 
of Jordan.

Jordan shall maintain its applied rates, including other duties and charges:
a) for HS 1205 (rape or colza (canola) seeds, whether or not broken) at a level no higher than that for HS 1201 (soya beans, whether or not broken);
b) for HS 1514 (rape or colza (canola) oil and its fractions, whether or not refined, but not chemically modified) at a level no higher than that for HS 1507 (soya-bean oil and its fractions, whether or not refined, 
but not chemically modified); and
c) for HS 2306.41 and HS 2306.49 (oil-cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of rape and colza (canola) oil) at a level no higher than that for 
HS 2304 (oil-cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of soya-bean oil).


Headnote Text:
The agricultural products in Section IA of Part I of this schedule in respect of which the provisions of Article 5 of the Agreement on Agriculture may be invoked, if any, are those designated by the symbol "SSG" in Column 6 thereof.


Headnote Text:
Autres droits et impositions: 3%; 200F CFA/tonne indivisible; 4% Taxe de statistique: 3%; Taxe de péage sur le frêt maritime: 200F CFA/tonne indivisible; Timbre douanier sur les droits liquidés: 4%


Headnote Text:
OTHER DUTIES AND CHARGES:    3%: Stamp duty applicable to products included in Annex I of the Agreement on Agriculture


Headnote Text:
Text of first headnote  part 1 section 2vvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvv


Headnote Text:
Text of second headnote  part 1 section 2xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx


Headnote Text:
Text of third headnote part 1 section 2xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx


Headnote Text:
Text of third headnote part 3 xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx


Headnote Text:
OTHER DUTIES AND CHARGES:    3%: Stamp duty on products listed herewith


Headnote Text:
The concessions indicated in Columns 4.A and 4.B shall be implemented over 5 years beginning in 1995 and ending in 1999 with the exception of concessions on textiles and clothing (Chapter 50-63) which shall be implemented over 10 years beginning in 1995 and ending in 2004.


Headnote Text:
The "bound rate" of duty will be implemented according to the date specified in the "implemention" column.  The implementation column indicates the date, referring to 1 March of the year indicated, when the final bound rate will be achieved.  Tariff reductions will be implemented according to the date specified in the "implementation" column and in accordance with the Staging Matrix for information technolgy products or Staging Annex for other products included in the Protocol of Accession of Jordan.


Headnote Text:
All specific duties in Columns 3.B and 4.B expressed in $ refer to Ringgit Malaysia (RM).


Headnote Text:
Tariff reductions shall be implemented in equal rate reductions over the implementation periods indicated in paragraph 1 above. All reduced rates in each stage shall be rounded to the nearest one percent.


Headnote Text:
0.1 Taxe à l'importation de la valeur déclarée


