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Description:
Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants.


Description:
- - Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)


Description:
- Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)


Description:
- - Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)


Description:
Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés.


Description:
- De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)


Description:
- De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)


Description:
Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats.


Description:
- - Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés


Description:
- - Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux


Description:
- Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats :


Description:
- - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)


Description:
- - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)


Description:
Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.


Description:
- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta


Description:
- Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle- Zélande) et arroches (épinards géants)


Description:
Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.


Description:
Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés.


Description:
- Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes :


Description:
- - Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)


Description:
- Mandarines (y compris les tangérines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes


Description:
- Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)


Description:
- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises


Description:
- Groseilles à grappes, y compris les cassis, et groseilles à maquereau


Description:
- Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium


Description:
Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.


Description:
Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales.


Description:
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.


Description:
- Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) :


Description:
- Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus


Description:
Graines de navette ou de colza, même concassées.


Description:
- Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique


Description:
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés.


Description:
- - Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)


Description:
- - De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)


Description:
- Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs


Description:
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés.


Description:
Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs.


Description:
- Caroubes, y compris les graines de caroubes


Description:
- Noyaux et amandes d'abricots, de pêches (y compris les brugnons et nectarines) ou de prunes


Description:
Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés.


Description:
- - De pyrèthre ou de racines de plantes à roténone


Description:
- Matières pectiques, pectinates et pectates


Description:
- Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :


Description:
- - Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés


Description:
Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières.


Description:
Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux.


Description:
Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline.


Description:
Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.


Description:
- Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions :


Description:
Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.


Description:
- Huile de tung (d'abrasin) et ses fractions


Description:
Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs.


Description:
- Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage


Description:
- Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées


Description:
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires.


Description:
- Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes :


Description:
- Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés


Description:
Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique.


Description:
Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.


Description:
Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.


Description:
- - Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20


Description:
- Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) :


Description:
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05.


Description:
- - De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique


Description:
Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs.


Description:
Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs.


Description:
- Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées


Description:
- Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)


Description:
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles.


Description:
- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que les déchets :


Description:
- - Contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)


Description:
- - - Gas oil, fuel oil domestique et fuel oil léger


Description:
Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.


Description:
Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.


Description:
- Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits :


Description:
- - Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits


Description:
- - - Concentrés de paille de pavot contenant en poids pas moins de 50% d'alcaloïdes


Description:
Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents.


Description:
- Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents :


Description:
- - De toilette (y compris ceux à usages médicaux)


Description:
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs.


Description:
- Sorbitol autre que celui du n° 2905.44


Description:
Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques.


Description:
- Baignoires, douches, éviers et lavabos


Description:
- Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)


Description:
- Des types utilisés pour autobus ou camions


Description:
- Des types utilisés pour véhicules aériens


Description:
- Autres, à crampons, à chevrons ou similaires :


Description:
- - Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers


Description:
- - Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm


Description:
- - Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm


Description:
Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc.


Description:
- - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)


Description:
- - Des types utilisés pour autobus ou camions


Description:
- - Des types utilisés pour véhicules aériens


Description:
Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus.


Description:
- Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés


Description:
- - - N'ayant pas subi d'opérations de tannage (y compris de prétannage) réversible


Description:
- Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg


Description:
- Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs


Description:
Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre.


Description:
Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre.


Description:
Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 41.01, 41.02 ou 41.03.


Description:
- De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes


Description:
- D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes


Description:
- De renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes


Description:
- De phoques ou d'otaries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes


Description:
- Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes


Description:
- Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie


Description:
Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03.


Description:
- Papiers Kraft pour sacs de grande contenance :


Description:
- Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g :


Description:
- Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus :


Description:
- - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique


Description:
- Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g :


Description:
Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.


Description:
- - Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en bandes ou rouleaux dont la largeur excède 15 cm mais est inférieur à 36 cm autres que ceux pour couverture (dits "Kraftliner") et ceux des n°s 48.02 et 48.03


Description:
Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés.


Description:
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.


Description:
- De fibres synthétiques ou artificielles


Description:
Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes.


Description:
- Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques


Description:
- Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables


Description:
- - Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W


Description:
-  - - Appareils électromécaniques (à moteur incorporé) à usage domestique


Description:
-  - - Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W


Description:
- Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm


Description:
- - - À moteur électrique incorporé, pour emploi à la main


Description:
- - - D'outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main


Description:
- - - Parties et pièces détachées de ventilateurs


Description:
- - - Parties et pièces détachées d'appareils électromécaniques (à moteur incorporé) à usage domestique


Description:
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.


Description:
- Du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés)


Description:
- Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles


Description:
- - Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)


Description:
- - Autres, avec dispositif de réfrigération


Description:
Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation.


Description:
- Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation :


Description:
- Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires


Description:
- - Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons


Description:
- Appareils de distillation ou de rectification


Description:
- Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz


Description:
- - Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments


Description:
Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons.


Description:
- Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients


Description:
- Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons


Description:
- Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)


Description:
Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires.


Description:
- Pistolets aérographes et appareils similaires


Description:
- Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires


Description:
Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige.


Description:
- Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux


Description:
- Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries :


Description:
- Autres machines de sondage ou de forage :


Description:
- Autres machines et appareils, autopropulsés


Description:
- Autres machines et appareils, non autopropulsés :


Description:
- - Machines et appareils à tasser ou à compacter


Description:
Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs.


Description:
- Machines à tailler ou à finir les engrenages


Description:
Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main.


Description:
- - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives


Description:
Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques.


Description:
- Cartes munies d'un circuit intégré électronique (« cartes intelligentes »)


Description:
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.


# Headnotes

Headnote Text:
Text of first headnote  part 1 section 1 a vvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvv


Headnote Text:
Text of second headnote part 1 section 1a xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx


Headnote Text:
Text of third headnote part 1 section 1a xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx


Headnote Text:
LOS DEMÁS DERECHOS Y CARGAS SON LOS SIGUIENTES:
- 50% recargo sobre el arancel para todos los bienes usados
- Tasa de aeropuerto de 2% sobre el arancel para toda carga áerea proveniente del exterior.
- Tasa de despacho de 5% sobre el valor aduanero para mercancías liberadas total o parcialmente de derechos.
- Derecho de 10% sobre el valor del trabajo de reparación efectivo o incorporado, efectuado en el exterior a mercancías nacionales o nacionalizadas.
- Derechos aplicados a la admisión temporal de mercancías extranjeras sobre la base de los derechos aduaneros:
               . admisión temporal 1 día a 15 días 2,5%
               . admisión temporal 16 días a 30 días 5,0%
               . admisión temporal 31 días a 60 días 10,0%
               . admisión temporal 61 días a 90 días 15,0%
               . admisión temporal 91 días a 120 días 20,0%
               . admisión temporal 121 días en adelante 100,0%
               . tasa a la solicitud de prórrogas a las admisiones temporales de 10% sobre el valor aduanero.
- Carga por presunción de abandono, para mercancías que hayan permanecido en recintos de depósito por un lapso de tiempo superiora 90 días, de 5% sobre el valor aduanero, más un recargo por día extra de    permanencia  hasta el retiro de aduana.


Headnote Text:
The "bound rate" of duty will be implemented according to the date specified in the "implemention" column. The implementation column indicates the date, referring to 1 March of the year indicated, when the final 
bound rate will be achieved.  Tariff reductions will be implemented according to the date specified in the "implementation" column and in accordance with the Staging Annex included in the Protocol of Accession 
of Jordan.

Jordan shall maintain its applied rates, including other duties and charges:
a) for HS 1205 (rape or colza (canola) seeds, whether or not broken) at a level no higher than that for HS 1201 (soya beans, whether or not broken);
b) for HS 1514 (rape or colza (canola) oil and its fractions, whether or not refined, but not chemically modified) at a level no higher than that for HS 1507 (soya-bean oil and its fractions, whether or not refined, 
but not chemically modified); and
c) for HS 2306.41 and HS 2306.49 (oil-cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of rape and colza (canola) oil) at a level no higher than that for 
HS 2304 (oil-cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of soya-bean oil).


Headnote Text:
The agricultural products in Section IA of Part I of this schedule in respect of which the provisions of Article 5 of the Agreement on Agriculture may be invoked, if any, are those designated by the symbol "SSG" in Column 6 thereof.


Headnote Text:
OTHER DUTIES AND CHARGES:    3%: Stamp duty applicable to products included in Annex I of the Agreement on Agriculture


Headnote Text:
Text of first headnote  part 1 section 2vvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvv


Headnote Text:
Text of second headnote  part 1 section 2xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx


Headnote Text:
Text of third headnote part 1 section 2xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx


Headnote Text:
Text of third headnote part 3 xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx


Headnote Text:
OTHER DUTIES AND CHARGES:    3%: Stamp duty on products listed herewith


Headnote Text:
The concessions indicated in Columns 4.A and 4.B shall be implemented over 5 years beginning in 1995 and ending in 1999 with the exception of concessions on textiles and clothing (Chapter 50-63) which shall be implemented over 10 years beginning in 1995 and ending in 2004.


Headnote Text:
The "bound rate" of duty will be implemented according to the date specified in the "implemention" column.  The implementation column indicates the date, referring to 1 March of the year indicated, when the final bound rate will be achieved.  Tariff reductions will be implemented according to the date specified in the "implementation" column and in accordance with the Staging Matrix for information technolgy products or Staging Annex for other products included in the Protocol of Accession of Jordan.


Headnote Text:
All specific duties in Columns 3.B and 4.B expressed in $ refer to Ringgit Malaysia (RM).


Headnote Text:
Tariff reductions shall be implemented in equal rate reductions over the implementation periods indicated in paragraph 1 above. All reduced rates in each stage shall be rounded to the nearest one percent.


Headnote Text:
AUTRES DROITS ET IMPOSITIONS: 0.1 Taxe à l'importation de la valeur déclarée


