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Description:
Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants


Description:
---importés dans les limites du contingent tarifaire (c. no 1)*


Description:
----importés dans les limites du contingent tarifaire (c. no 1)*


Description:
----importés dans les limites du contingent tarifaire (c. no 5)*


Description:
-----d'une hauteur au garrot excédant 1,48 m


Description:
-----d'une hauteur au garrot excédant 1,35 m mais n'excédant pas 1,48 m


Description:
-----d'une hauteur au garrot n'excédant pas 1,35 m


Description:
--baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)


Description:
-reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)


Description:
--psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)


Description:
Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés


Description:
-baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)


Description:
-de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)


Description:
Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats


Description:
-autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats


Description:
--de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)


Description:
---provenant d'animaux des nos 0101-0104


Description:
----dans les limites du contingent tarifaire (c. no 5)* (d'animaux des nos 0101, 0102, 0104)


Description:
----dans les limites du contingent tarifaire (c. no 6)* (d'animaux du no 0103)


Description:
----provenant de volailles de basse-cour du no 0105


Description:
--------dans les limites du contingent tarifaire (c. no 6)*


Description:
-------- dans les limites du contingent tarifaire (c. no 6)*


Description:
Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304


Description:
-thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), à l'exclusion des foies, oeufs et laitances


Description:
--thons rouges du sud (Thunnus maccoyii)


Description:
Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304


Description:
-saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), à l'exclusion des foies, oeufs et laitances


Description:
-poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, oeufs et laitances


Description:
--thons rouges du sud (thunnus maccoyii)


Description:
Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré


Description:
Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état


Description:
Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés


Description:
-champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremmella spp.) et truffes


Description:
Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état


Description:
Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales


Description:
----pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière


Description:
---pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière


Description:
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus


Description:
-autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)


Description:
Graines de navette ou de colza, même concassées


Description:
-graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique


Description:
---pour l'alimentation des animaux, autres que celles pour la fabrication d'huile


Description:
----pour la fabrication d'huile comestible


Description:
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés


Description:
----pour l'alimentation des animaux, autres que celles pour la fabrication d'huile


Description:
-----pour la fabrication d'huile comestible


Description:
-graines fourragères, autres que les graines de betteraves


Description:
---de betteraves semi-sucrières ou de betteraves fourragères


Description:
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés


Description:
Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs


Description:
-noyaux et amandes d'abricots, de pêches (y compris les brugnons et nectarines) ou de prunes


Description:
Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières


Description:
Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux


Description:
Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline


Description:
Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées


Description:
-huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions


Description:
Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées


Description:
Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses


Description:
-glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)


Description:
-autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)


Description:
-autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose


Description:
Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et et de la semoule), précuite précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs


Description:
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires


Description:
-biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes


Description:
---contenant des matières grasses du lait


Description:
---non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants


Description:
---additionnées de sucre ou d'autres édulcorants


Description:
Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique


Description:
--légumes et autres parties comestibles de plantes


Description:
Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique


Description:
Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants


Description:
--non congelés, d'une valeur Brix n'excèdant pas 20


Description:
---non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants


Description:
---additionnés de sucre ou d'autres édulcorants


Description:
-jus de raisin (y compris les moûts de raisin)


Description:
---en récipients d'une contenance excédant 3 l


Description:
----importés dans les limites du contingent tarifaire (c. no 22)*


Description:
Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons


Description:
Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige


Description:
Machines et appareils servant à l'impression au moyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; machine à imprimer à jet d'encre, autres que celles du no 8471; machines auxiliaires pour l'impression


Description:
Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, ou de cermets, non dénommées ni compris ailleurs


Description:
--d'un poids unitaire excédant 1000 kg, mais n'excédant pas 10000 kg


Description:
--d'un poids unitaire n'excédant pas 1000 kg


Description:
Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main


Description:
--perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives


Description:
Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vile-brequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation


Description:
-engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse,


Description:
-roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties


Description:
Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique


Description:
-aspirateurs de poussières, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides


Description:
Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son


Description:
-casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs


Description:
Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision; appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes; appareils photographiques numériques


Description:
-appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes; appareils photographiques numériques


Description:
--appareils de prise de vues fixes vidéo, numériques; appareils photographiques numériques


Description:
Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques


Description:
-cartes munies d'un circuit intégré électronique ("cartes intelligentes")


Description:
---en récipients d'une contenance n'excédant pas 3 l


Description:
---importés dans les limites du contingent tarifaire (c. no 22)*


Description:
----importés dans les limites du contingent tarifaire (c. no 21)*


Description:
---importés dans les limites du contingent tarifaire (c. no 21)*


Description:
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 2304 ou 2305


Description:
--de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique


Description:
Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs


Description:
--marcs de raisins, de pommes et de poires


Description:
--résidus de l'extraction de café ou de camomille


Description:
Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie


Description:
Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs


Description:
Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier


Description:
Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier


Description:
Cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant de l'arsenic, des métaux ou des composés de métaux


Description:
--boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb


Description:
-contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques


Description:
--contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges


Description:
Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux


Description:
-cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux


Description:
Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques


Description:
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles


Description:
-huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que les déchets


Description:
---destinées à être utilisées comme carburant


Description:
----distillats d'huiles minérales dont moins de 20 % vol distillent avant 300° C, non mélangés


Description:
----distillats d'huiles minérales dont moins de 20 % vol distillent avant 300° C, mélangés


Description:
--contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)


Description:
Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure


Description:
Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum


Description:
-oxyde, hydroxyde et peroxyde de strontium ou de baryum


Description:
Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures


Description:
Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non


Description:
Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites), et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non


Description:
Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium


Description:
Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques


Description:
-autres chromates et dichromates; peroxochromates


Description:
Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures


Description:
-silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non


Description:
-dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques


Description:
Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés


Description:
-dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques


Description:
Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés


Description:
Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés


Description:
-acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters


Description:
Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés


Description:
-acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés


Description:
Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés


Description:
-monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits


Description:
--Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétmine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits


Description:
-amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits


Description:
-amino-naphtols, et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits


Description:
-amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits


Description:
--amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et nométhadone (DCI); ses sels de ces produits


Description:
-amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits


Description:
--lysine et ses esters; sels de ces produits


Description:
-amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées


Description:
Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique


Description:
-amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits


Description:
-amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits


Description:
--acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels


Description:
Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine


Description:
-imides et leurs dérivés; sels de ces produits


Description:
-fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane)


Description:
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement


Description:
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement


Description:
-composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé


Description:
--alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits


Description:
-composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autre condensation


Description:
--malonylurée (acide barbiturique) et ses sels


Description:
--Allobarbital (DCI), amobartial (DCI), barbital (DCI), butalbital(DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels des ces produits


Description:
--autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits


Description:
--loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthqualone (DCI) et zipéprol (DCI); sels de ces produits


Description:
--alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazPpoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits


Description:
Acides nucléiques et leurs sels, de constitutuion chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques


Description:
--aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (Dci), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits


Description:
Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones


Description:
-hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels


Description:
--somatotropine, ses dérivés et analogues structurels


Description:
-hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels


Description:
--cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)


Description:
--dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes


Description:
-hormones de la catécholamine, leurs dérivés et analogues structurels


Description:
-prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels


Description:
Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés


Description:
-alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits


Description:
--concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne; hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcoine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits


Description:
-théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits


Description:
--cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits


Description:
Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail


Description:
Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre


Description:
-préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux


Description:
Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie


Description:
-matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes


Description:
--colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants


Description:
Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuels de détail


Description:
Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents


Description:
-produits et préparation organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon


Description:
Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg


Description:
--adhésifs à base de polymères des nos 3901 à 3913 ou de caoutchouc


Description:
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées


Description:
Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales


Description:
--contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux


Description:
Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 2707 ou 2902


Description:
--destinés à être utilisés comme carburant


Description:
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs


Description:
--préparations à usages pharmaceutiques, préparations pour les industries alimentaires


Description:
--produits destinés à être utilisés comme carburant


Description:
---autres (que pour l'alimentation des animaux)


Description:
Produits résiduaires des industrie chimique ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre


Description:
-déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquide hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel


Description:
-autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes


Description:
--contenant principalement des constituants organiques


Description:
--autres (que pour l'alimentation des animaux)


Description:
Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires


Description:
-poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances


Description:
Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires


Description:
-poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolisés


Description:
Polymères acryliques sous formes primaires


Description:
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires


Description:
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières


Description:
--contenant en poids au moins 6 % de plastifiants


Description:
-en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters


Description:
Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques


Description:
Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques


Description:
-bobines, fusettes, canettes et supports similaires


Description:
Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914


Description:
-vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)


Description:
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)


Description:
-non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières


Description:
-renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal


Description:
-renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles


Description:
-renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières


Description:
Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé


Description:
--courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm


Description:
--courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm


Description:
--courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 mais n'excédant pas 240 cm


Description:
-- courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm


Description:
-- courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm


Description:
-- courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm


Description:
-des types utilisés pour véhicules aériens


Description:
-autres, à crampons, à chevrons ou similaires


Description:
--des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers


Description:
--des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm


Description:
--des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm


Description:
Pneumatiques rechapés ou usageés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et "flaps" en caoutchouc.


Description:
--des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de course)


Description:
--des types utiliseés pour autobus ou camions


Description:
--des types utilisés pour véhicules aériens


Description:
Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages


Description:
Cuirs et peaux brutes de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus


Description:
-cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés


Description:
-cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg


Description:
-autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs


Description:
Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent chapitre


Description:
Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés


Description:
--pleine fleur, non refendue; côtés fleur


Description:
Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées


Description:
Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés


Description:
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no. 4114


Description:
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du no. 4114


Description:
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no. 4114


Description:
Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés


Description:
-cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné)


Description:
-cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés


Description:
Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir


Description:
-cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées


Description:
-rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir


Description:
Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101, 4102 ou 4103


Description:
-autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes


Description:
Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303


Description:
-pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées


Description:
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm


Description:
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm.


Description:
Panneaux de particules et panneaux similaires (panneaux dits "oriented strand board" et panneaux dits "waferboard", par exemple), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques


Description:
-panneaux dits "oriented strand board" et panneaux dits "waferboard", en bois


Description:
--recouverts en surface de papier imprégné de mélamine


Description:
--recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matière plastique


Description:
Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)


Description:
---tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes


Description:
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papier et cartons à la main)


Description:
-papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou electrosensibles


Description:
--en rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié


Description:
--dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié


Description:
-autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres


Description:
---en rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié


Description:
--d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux


Description:
--d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié


Description:
---dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm


Description:
--autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g


Description:
---en rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié


Description:
-autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique


Description:
--en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié


Description:
Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre


Description:
--d'un poids au m² excédant 150 g, mais inférieur à 225 g


Description:
--d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g


Description:
Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles


Description:
-papiers et cartons «entre-deux», assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte


Description:
Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format


Description:
-papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres


Description:
--en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié


Description:
-papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique


Description:
-papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques


Description:
--blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m2 n'excédant pas 150 g


Description:
--blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m2 excédant 150 g


Description:
Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 4803, 4809 ou 4810


Description:
-papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)


Description:
--blanchis, d'un poids au m2 excédant 150 g


Description:
-papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile au de glycérol


Description:
-autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose


Description:
Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose


Description:
-papier gommé ou adhésif, en bandes ou en rouleaux


Description:
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires


Description:
Poils fins ou grossiers, non cardés no peignés


Description:
Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la «laine peignée en vrac»)


Description:
Coco, abaca (chanvre de Manille ou «Musa textilis Nee»), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)


Description:
Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier


Description:
Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique


Description:
--d'abaca (chanvre de Manille ou «Musa textilis Nee») ou d'autres fibres (de feuilles) dures


Description:
Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles du nos 5802 ou 5806


Description:
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902


Description:
Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés


Description:
Étoffes de bonnterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001


Description:
-contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomère mais ne contenant pas de fils de caoutchouc


Description:
Étoffes de bonnterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des no 6001 et 6002


Description:
Étoffes de bonnterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001


Description:
-contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc


Description:
Étoffes de bonnterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004


Description:
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie


Description:
Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 6811 ou 6813


Description:
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre


Description:
--bocaux et bouteilles à conserves, non combinés avec d'autres matières


Description:
--bonbonnes, bouteilles et flacons, sans fermeture, clissés ou gainés grossièrement de roseaux, d'osier, de copeaux de bois ou de paille, ou garnis de bandes de fer


Description:
---non travaillés ni combinés avec d'autres matières


Description:
Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple)


Description:
-mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non


Description:
--fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm


Description:
Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux


Description:
-cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre


Description:
--d'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux


Description:
--de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux


Description:
Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier rails, contrerails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails


Description:
Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre


Description:
----tournés, d'un poids unitaire n'excédant pas 100 g


Description:
Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris


Description:
--tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage


Description:
--barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles


Description:
Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris


Description:
--molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage


Description:
Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris


Description:
-tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres


Description:
Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris


Description:
-mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres


Description:
Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les déchets et débris


Description:
Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris


Description:
Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris


Description:
Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris


Description:
Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris


Description:
--sous forme brute; déchets et débris; poudres


Description:
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément


Description:
-du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type "split-system" (systèmes à éléments séparés)


Description:
--avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)


Description:
Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation


Description:
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties


Description:
-appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties


Description:
--simulateurs de combat aérien et leurs parties


Description:
Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames


Description:
Appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie


Description:
--dispositifs automatiques d'alimentation en documents


Description:
Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité


Description:
-appareils d'orthopédie ou pour fractures


Description:
-articles et appareils de prothèse dentaire


Description:
-autres articles et appareils de prothèse


Description:
Mouvements de montres, complets et assemblés


Description:
Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties


Description:
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches


Description:
-pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)


Description:
-tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires


Description:
Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304


Description:
Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtre ambulants


Description:
-cirques ambulants et ménageries ambulantes


Description:
Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches


Description:
---en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou avec garnitures ou accessoires en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux


Description:
Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907


