# coverpage

description:
CHANGEMENTS EN SH 1996 - LISTE XLVII - GABON


# Final_Transposition_File

Description:
- Autres toiles métalliques, grillages et treillis :


Description:
Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre.


Description:
Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre.


Description:
- Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues :


Description:
- - Eponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues


Description:
- Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties


Description:
- Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel


Description:
Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium.


Description:
- - Eponges, torchons, gants et articles similaires pour le récuage, le polissage ou usages analogues


Description:
- Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires


Description:
- - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium


Description:
Feuilles et bandes minces en étain (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris); poudres et paillettes d'étain.


Description:
Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage).


Description:
- Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) :


Description:
- - Lames de scies droites, pour le travail des métaux


Description:
Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage.


Description:
- Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux


Description:
- Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner


Description:
Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames.


Description:
- - Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes


Description:
- Turbines pour la propulsion de bateaux


Description:
Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques.


Description:
Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés, autres que les produits du Chapitre 37.


Description:
- - D'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm


Description:
Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, mais à l'exclusion des produits du Chapitre 37.


Description:
- Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser :


Description:
- - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image


Description:
- - Pour la reproduction du son uniquement


Description:
- Bandes magnétiques pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image


Description:
Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques.


Description:
- - Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 2.000 g


Description:
- - Coqs et poules d'un poids excédant 2.000 g


Description:
Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.


Description:
- - Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés


Description:
- - Morceaux et abats, frais ou réfrigérés


Description:
- - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)


Description:
Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières.


Description:
Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons.


Description:
- Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non


Description:
- Rhododendrons et azalées, greffés ou non


Description:
Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier.


Description:
Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées.


Description:
Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.


Description:
Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.


Description:
Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses.


Description:
Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.


Description:
- Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux


Description:
Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés.


Description:
- - Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche


Description:
- Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose


Description:
- Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)


Description:
- Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)


Description:
- Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose


Description:
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.


Description:
- Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants


Description:
- Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg


Description:
- Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons :


Description:
Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.


Description:
- Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail


Description:
- Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05


Description:
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06.


Description:
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06.


Description:
- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :


Description:
Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés).


Description:
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.


Description:
- Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux :


Description:
- Pêches, y compris les brugnons et nectarines


Description:
- Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 :


Description:
Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés.


Description:
- Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café :


Description:
- - Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café


Description:
- Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté


Description:
- Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés


Description:
Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.


Description:
- Concentrats de protéines et substances protéiques texturées


Description:
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.


Description:
- Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin


Description:
Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal.


Description:
Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement.


Description:
- - Brute ou en morceaux irréguliers, y compris la pierre ponce concassée (graviers de pierre ponce ou «bimskie»)


Description:
- Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels


Description:
Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non.


Description:
- Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)


Description:
- - Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)


Description:
- - Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)


Description:
Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium.


Description:
- Carbonate d'ammonium du commerce et autres carbonates d'ammonium


Description:
- Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium


Description:
Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores


Description:
Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés.


Description:
- Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques


Description:
- Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés


Description:
Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.


Description:
- Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés :


Description:
- - Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters


Description:
- Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés


Description:
- Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés :


Description:
- - Acide benzoïque, ses sels et ses esters


Description:
- - Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle


Description:
Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés.


Description:
Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des nos 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie.


Description:
- Pigments et préparations à base de dioxyde de titane :


Description:
- - Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche


Description:
- Pigments et préparations à base de composés du chrome


Description:
- Pigments et préparations à base de composés du cadmium


Description:
- Autres matières colorantes et autres préparations :


Description:
- - Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc


Description:
- - Pigments et préparations à base d'hexacyanoferrates (ferrocyanures ou ferricyanures)


Description:
- Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores


Description:
Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles.


Description:
- Huiles essentielles autres que d'agrumes :


Description:
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons.


Description:
- Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons


Description:
- - Préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons


Description:
Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail.


Description:
- Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)


Description:
Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines.


Description:
- Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum


Description:
Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues.


Description:
- Sels de colophanes ou d'acides résiniques ou dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes


Description:
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs.


Description:
- - Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires


Description:
- - Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires


Description:
- - Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires


Description:
Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels.


Description:
- Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage :


Description:
Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires.


Description:
- Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolisés


Description:
Déchets, rognures et débris de matières plastiques.


Description:
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques.


Description:
Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.


Description:
- Articles de bureau et articles scolaires


Description:
- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)


Description:
- Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires


Description:
- Statuettes et autres objets d'ornementation


Description:
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois.


Description:
- Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles


Description:
- Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes


Description:
Pâtes de fibres obtenus à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques.


Description:
- Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)


Description:
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail.


Description:
- Fils simples, en fibres non peignées :


Description:
- - Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)


Description:
- - Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)


Description:
- - Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)


Description:
- - Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)


Description:
- - Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)


Description:
- - Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques)


Description:
- - Titrant moins de 106,30 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)


Description:
- - Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)


Description:
- Fils retors ou câblés, en fibres non peignées :


Description:
- - Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)


Description:
- - Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)


Description:
- - Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)


Description:
- - Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)


Description:
- - Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)


Description:
- Fils retors ou câblés, en fibres peignées :


Description:
- - Titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples)


Description:
- - Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)


Description:
- - Titrant en fils imples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)


Description:
Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m².


Description:
- - A armure sergé, y compris le croisé. dont le rapport d'armure n'excède pas 4


Description:
- - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4


Description:
- - Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4


Description:
Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m².


Description:
- - A armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4


Description:
- - A armure sergé y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4


Description:
Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex.


Description:
- Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides


Description:
- - De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins


Description:
- - De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex


Description:
- Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre :


Description:
- - De polyesters, partiellement orientés


Description:
- Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre :


Description:
Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04.


Description:
- Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters


Description:
- Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires


Description:
- "Tissus'' visés à la Note 9 de la Section XI


Description:
- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides :


Description:
- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés :


Description:
- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester :


Description:
- - Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés


Description:
- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques :


Description:
- Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton :


Description:
Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés.


Description:
- De filaments synthétiques ou artificiels :


Description:
- - D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m²


Description:
- - D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m²


Description:
Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).


Description:
- Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge


Description:
- Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc


Description:
- - De fibres synthétiques ou artificielles


Description:
- Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)


Description:
Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre.


Description:
- Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples


Description:
- Gazes et toiles à bluter, même confectionnées


Description:
- Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) :


Description:
- - D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g


Description:
- Etreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux


Description:
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.


Description:
- Imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc


Description:
- De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03


Description:
- De matières textiles synthétiques our artificielles :


Description:
- - Contenants souples pour matières en vrac


Description:
- - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaries de polyéthylène ou de polypropylène


Description:
Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.


Description:
- - Chaussures de ski et chausseures pour le surf des neiges


Description:
- Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons


Description:
- Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal


Description:
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.


Description:
- - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges


Description:
- Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil


Description:
- Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures et d'une coquille de protection de métal à l'avant


Description:
- Autres chaussures, comportant, à l'avant une coquille de protection en métal


Description:
- Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel :


Description:
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.


Description:
- Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique :


Description:
- - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires


Description:
- Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué


Description:
Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés.


Description:
- Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires :


Description:
- - Blocs et briques pour la construction


Description:
- - Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil


Description:
Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique.


Description:
- Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques :


Description:
- - Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs


Description:
Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.


Description:
- - Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante


Description:
Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.


Description:
- Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante


Description:
Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée.


Description:
- Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante


Description:
- - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie


Description:
Verre des nos 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières.


Description:
Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple).


Description:
- Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non :


Description:
- - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm


Description:
- Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés :


Description:
- - D'une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d'un poids inférieur à 250 g/m², de filaments titrant par fils simples 136 tex ou moins


Description:
Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport.


Description:
Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.


Description:
- En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées


Description:
Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires.


Description:
- Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore


Description:
- Fontes brutes non- Alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore


Description:
Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier.


Description:
- Déchets et débris de fer ou d'acier étamés


Description:
- - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets


Description:
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.


Description:
- Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief


Description:
- Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés :


Description:
- - D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm


Description:
- Autres, enroulés, simplement laminés à chaud :


Description:
- - D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm


Description:
- Non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief


Description:
- Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud :


Description:
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus.


Description:
- Enroulés, simplement laminés à froid :


Description:
- - D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm


Description:
- - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm


Description:
- Non enroulés, simplement laminés à froid :


Description:
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus.


Description:
- Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome


Description:
- - Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc


Description:
- Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques


Description:
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus.


Description:
- - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief


Description:
- - Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus


Description:
- - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone


Description:
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus.


Description:
Fil machine en fer ou en aciers non alliés.


Description:
- Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage


Description:
- - De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm


Description:
Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage.


Description:
- Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage


Description:
- - De section transversale rectangulaire


Description:
Autres barres en fer ou en aciers non alliés.


Description:
- En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid


Description:
- Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid


Description:
Profilés en fer ou en aciers non alliés.


Description:
- Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm


Description:
- Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm :


Description:
- Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus :


Description:
- Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus


Description:
- Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud


Description:
- Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid :


Description:
- - Obtenus à partir de produits laminés plats


Description:
- - Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats


Description:
Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables.


Description:
Barres et profilés en aciers inoxydables.


Description:
- Barres simplement laminées ou filées à chaud :


Description:
- Barres simplement obtenues ou parachevées à froid


Description:
Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus.


Description:
- En aciers au silicium dits «magnétiques» :


Description:
- Autres, simplement laminés à chaud, enroulés


Description:
- Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés


Description:
Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm.


Description:
Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés.


Description:
- Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud


Description:
- Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid


Description:
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.


Description:
- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs


Description:
- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz :


Description:
- Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés :


Description:
- Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables :


Description:
- Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés :


Description:
Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.


Description:
- - Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables


Description:
- - Autres toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines


Description:
- - Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables


Description:
- Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont ue surface d'au moins 100 cm²


Description:
- Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre :


Description:
- - D'une puissance n'excédant pas 40 MW


Description:
Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides.


Description:
- Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif :


Description:
- - Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages


Description:
- Pompes à bras, autres que celles des nos 8413.11 ou 8413.19


Description:
- Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression


Description:
- Autres pompes volumétriques alternatives


Description:
- Autres pompes; élévateurs à liquides :


Description:
Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.


Description:
- Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges :


Description:
- Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides :


Description:
- - Pour la filtration ou l'épuration des eaux


Description:
- - Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau


Description:
- - Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression


Description:
- Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz :


Description:
- - Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression


Description:
- - De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges


Description:
Machines et appareils servant à l'impression au moyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42; machines à imprimer à jet d'encre, autres que celles du no 84.71; machines auxiliaires pour l'impression.


Description:
- Machines et appareils à imprimer, offset :


Description:
- - Alimentés en feuilles d'un format de 22 x 36 cm ou moins (offset de bureau)


Description:
- Machines et appareils à imprimer, typographiques, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques :


Description:
- Machines et appareils à imprimer, flexographiques


Description:
- Machines et appareils à imprimer, héliographiques


Description:
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma.


Description:
- Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons


Description:
- - Pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices


Description:
Machines à écrire autres que les imprimantes du no 84.71; machines pour le traitement des textes.


Description:
- Machines à écrire automatiques et machines pour le traitement des textes :


Description:
- - Machines pour le traitement des textes


Description:
- Autres machines à écrire, non électrique


Description:
Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses.


Description:
- Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations


Description:
- Autres machines à calculer électroniques :


Description:
Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.


Description:
- Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides


Description:
- Machines automatiques de traitement de l'information numériques, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran


Description:
- Autres machines automatiques de traitement de l'information numériques :


Description:
- - Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité entrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie


Description:
- - Autres, se présentant sous forme de systèmes


Description:
- Unités de traitement numériques autres que celles des nos. 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie


Description:
- Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire


Description:
- Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information


Description:
Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple).


Description:
- Machines à imprimer les adresses ou à estamper les plaques d'adresses


Description:
- Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres


Description:
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 84.69 à 84.72.


Description:
- Parties et accessoires des machines du n° 84.69


Description:
- Parties et accessoires des machines du n° 84.70 :


Description:
- - Des machines à calculer électroniques des nos 8470.10, 8470.21 ou 8470.29


Description:
- Parties et accessoires des machines du n° 84.71


Description:
- Parties et accessoires des machines du n° 84.72


Description:
- Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos. 84.69 à 84.72


Description:
Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre.


Description:
- Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre


Description:
- Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre :


Description:
- - Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches


Description:
Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie.


Description:
- Machines automatiques de vente de boissons :


Description:
- - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération


Description:
Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.


Description:
- Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues


Description:
- Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales


Description:
- Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège


Description:
- Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs


Description:
- Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air


Description:
- - Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques


Description:
- - A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser


Description:
Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation.


Description:
- Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles


Description:
- Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets


Description:
- Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple


Description:
- Volants et poulies, y compris les poulies à moufles


Description:
- Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation


Description:
- Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties


Description:
Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécanique.


Description:
Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques.


Description:
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques.


Description:
- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) :


Description:
- - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA


Description:
- - D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA


Description:
- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)


Description:
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.


Description:
- Ballasts pour lampes ou tubes à décharge


Description:
- Transformateurs à diélectrique liquide :


Description:
- - D'une puissance n'excédant pas 650 kVA


Description:
- - D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA


Description:
- - D'une puissance n'excédant pas 1 kVA


Description:
- - D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA


Description:
- - D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA


Description:
- Autres bobines de réactance et autres selfs


Description:
Piles et batteries de piles électriques.


Description:
Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire.


Description:
- Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston


Description:
Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique.


Description:
- Aspirateurs de poussières, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides


Description:
- Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presses-légumes


Description:
Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé.


Description:
Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y compris les postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique; visiophones.


Description:
- Postes téléphoniques d'usagers; visiophones :


Description:
- - Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil


Description:
- Appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie


Description:
- Autres appareils, pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique


Description:
Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son.


Description:
- Electrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton


Description:
- Autres appareils de reproduction du son :


Description:
Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son, même incorporant un dispositif de reproduction du son.


Description:
- Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure


Description:
- Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques :


Description:
Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de  télévision; appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes; appareils photographiques numériques.


Description:
- Appareils d'émission incorporant un appareil de réception


Description:
- Appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes; appareils photographiques numériques


Description:
Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie.


Description:
- Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie :


Description:
- - Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son


Description:
- Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles, y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie :


Description:
- - Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son


Description:
- Autres appareils récepteurs de radiodiffusion, y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie :


Description:
- - Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie


Description:
Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images; moniteurs vidéo et projecteurs vidéo.


Description:
- Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images :


Description:
- - En noir et blanc ou en autres monochromes


Description:
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.


Description:
- Articles dits «phares et projecteurs scellés»


Description:
- Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges :


Description:
- - Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V


Description:
- Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets :


Description:
- - Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique


Description:
- Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc :


Description:
Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39.


Description:
- Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo :


Description:
- Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode


Description:
- Tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm


Description:
- Tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes


Description:
- Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille :


Description:
- - Tubes de réception ou d'amplification


Description:
Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.


Description:
- - Appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices


Description:
- Machines et appareils de galvanotechnique, électrolyse ou électrophorèse


Description:
- - Cartes et étiquettes à déclenchement par effet de proximité


Description:
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électrique; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre.


Description:
- Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage


Description:
Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux.


Description:
- - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg


Description:
- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg


Description:
- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg


Description:
- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg


Description:
- Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux


Description:
Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39.


Description:
- Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression


Description:
- Appareils photographiques des types utilisés pour l'enregistrement de documents sur microfilms, microfiches ou autres microformats


Description:
- Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire


Description:
- Appareils photographiques à développement et tirage instantanés


Description:
- - A visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm


Description:
- - Autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure à 35 mm


Description:
- - Autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm


Description:
- Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie :


Description:
- - Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits «flashes électroniques»)


Description:
- - Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires


Description:
Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son.


Description:
- - Pour films d'une largeur inférieure à 16 mm ou pour films double-8 mm


Description:
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques (y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections.


Description:
- Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique


Description:
- Appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisées :


Description:
- - Appareils pour l'écriture directe sur disque


Description:
- Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes


Description:
Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement.


Description:
- Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie :


Description:
- - Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information


Description:
- - Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires


Description:
- Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie :


Description:
- - A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire


Description:
- Autres, y compris les parties et accessoires


Description:
Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux.


Description:
- Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments :


Description:
Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes.


Description:
- Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes


Description:
- Oscilloscopes et oscillographes cathodiques


Description:
- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur :


Description:
- Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)


Description:
- - Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur


Description:
- - Autres, avec dispositif enregistreur


Description:
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils.


Description:
- Machines à équilibrer les pièces mécaniques


Description:
- Autres instruments et appareils optiques :


Description:
- - Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur


Description:
- Autres instruments, appareils et machines


Description:
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.


Description:
- Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps :


Description:
- - A affichage optoélectronique seulement


Description:
- Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps :


Description:
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01.


Description:
Réveils et pendulettes, à mouvement de montre.


Description:
Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre.


Description:
Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.


Description:
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.


Description:
- Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige :


Description:
- Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques :


Description:
- Clubs de golf et autre matériel pour le golf :


Description:
- Articles et matériel pour le tennis de table


Description:
- Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées :


Description:
- - Raquettes de tennis, même non cordées


Description:
- Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table :


Description:
- Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins


Description:
- - Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme


Description:
Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties.


# Headnotes

Headnote Text:
Autres droits et impositions:

(A) PRODUIT AGRICOLE ET AUTRES PRODUITS;

(i) Taxe informatique sur toutes les importations.
Taux = 1% de la valeur des importations.

(ii) Taxe d'inspection et de contrôle sur toutes les importations d'une valeur F.a.b. égale ou supérieure à 2 millions de Francs CFA..
Taux = 0,95% avec minimum de perception de 110000 francs CFA.

(iii) Taxe de l'Office national des ports du Cameroun sur toutes les importations par voie maritime.
Taux = 14% de la valeur des importations.

(iv) Taxe du Conseil national des chargeurs sur tout le fret maritime et fluvial.
Taux = 0,3% de la valeur CAF du fret.

(vi) Taxe de débarquement prélevée sur les importations au port de Douala.
Taux = 1900 francs CFA par tonne débarquée.

(B) PRODUITS AGRICOLES SEULEMENT; 

(i) Taxe sur le chiffre d'affaires prélevée sur toutes les importations à leur point d'entrée au Cameroun sur la valeur f.a.b. du produit majorée des droits de douane et d'accise.
Taux = 5% pour les positions 0201.100


Headnote Text:
Text of first headnote  part 1 section 1 a vvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvv


Headnote Text:
Text of second headnote part 1 section 1a xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx


Headnote Text:
Text of third headnote part 1 section 1a xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx


Headnote Text:
LOS DEMÁS DERECHOS Y CARGAS SON LOS SIGUIENTES:
- 50% recargo sobre el arancel para todos los bienes usados
- Tasa de aeropuerto de 2% sobre el arancel para toda carga áerea proveniente del exterior.
- Tasa de despacho de 5% sobre el valor aduanero para mercancías liberadas total o parcialmente de derechos.
- Derecho de 10% sobre el valor del trabajo de reparación efectivo o incorporado, efectuado en el exterior a mercancías nacionales o nacionalizadas.
- Derechos aplicados a la admisión temporal de mercancías extranjeras sobre la base de los derechos aduaneros:
               . admisión temporal 1 día a 15 días 2,5%
               . admisión temporal 16 días a 30 días 5,0%
               . admisión temporal 31 días a 60 días 10,0%
               . admisión temporal 61 días a 90 días 15,0%
               . admisión temporal 91 días a 120 días 20,0%
               . admisión temporal 121 días en adelante 100,0%
               . tasa a la solicitud de prórrogas a las admisiones temporales de 10% sobre el valor aduanero.
- Carga por presunción de abandono, para mercancías que hayan permanecido en recintos de depósito por un lapso de tiempo superiora 90 días, de 5% sobre el valor aduanero, más un recargo por día extra de    permanencia  hasta el retiro de aduana.


Headnote Text:
The "bound rate" of duty will be implemented according to the date specified in the "implemention" column. The implementation column indicates the date, referring to 1 March of the year indicated, when the final 
bound rate will be achieved.  Tariff reductions will be implemented according to the date specified in the "implementation" column and in accordance with the Staging Annex included in the Protocol of Accession 
of Jordan.

Jordan shall maintain its applied rates, including other duties and charges:
a) for HS 1205 (rape or colza (canola) seeds, whether or not broken) at a level no higher than that for HS 1201 (soya beans, whether or not broken);
b) for HS 1514 (rape or colza (canola) oil and its fractions, whether or not refined, but not chemically modified) at a level no higher than that for HS 1507 (soya-bean oil and its fractions, whether or not refined, 
but not chemically modified); and
c) for HS 2306.41 and HS 2306.49 (oil-cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of rape and colza (canola) oil) at a level no higher than that for 
HS 2304 (oil-cake and other solid residues, whether or not ground or in the form of pellets, resulting from the extraction of soya-bean oil).


Headnote Text:
The agricultural products in Section IA of Part I of this schedule in respect of which the provisions of Article 5 of the Agreement on Agriculture may be invoked, if any, are those designated by the symbol "SSG" in Column 6 thereof.


Headnote Text:
OTHER DUTIES AND CHARGES:    3%: Stamp duty applicable to products included in Annex I of the Agreement on Agriculture


Headnote Text:
Text of first headnote  part 1 section 2vvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvvv


Headnote Text:
Text of second headnote  part 1 section 2xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx


Headnote Text:
Text of third headnote part 1 section 2xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx


Headnote Text:
Text of third headnote part 3 xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx


Headnote Text:
OTHER DUTIES AND CHARGES:    3%: Stamp duty on products listed herewith


Headnote Text:
The concessions indicated in Columns 4.A and 4.B shall be implemented over 5 years beginning in 1995 and ending in 1999 with the exception of concessions on textiles and clothing (Chapter 50-63) which shall be implemented over 10 years beginning in 1995 and ending in 2004.


Headnote Text:
The "bound rate" of duty will be implemented according to the date specified in the "implemention" column.  The implementation column indicates the date, referring to 1 March of the year indicated, when the final bound rate will be achieved.  Tariff reductions will be implemented according to the date specified in the "implementation" column and in accordance with the Staging Matrix for information technolgy products or Staging Annex for other products included in the Protocol of Accession of Jordan.


Headnote Text:
All specific duties in Columns 3.B and 4.B expressed in $ refer to Ringgit Malaysia (RM).


Headnote Text:
Tariff reductions shall be implemented in equal rate reductions over the implementation periods indicated in paragraph 1 above. All reduced rates in each stage shall be rounded to the nearest one percent.


Headnote Text:
0.1 Taxe à l'importation de la valeur déclarée


